Bénéfices de SERVICE PENITENTIAIRE INSERTION ET PROBATI
Bénéfices de l'entreprise SERVICE PENITENTIAIRE INSERTION ET PROBATI situé à LA ROCHELLE (17000), 3 PROMENOIR DRAKKAR.
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LIF-Livr Individuel de Formation : une ude de mise en ...
24 avril 2024
texte adoptE n° 565 « pite loi » _ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session extraordinaire de 2014-2015 Les chroniques du CIRAP, parution trimestrielle de quatre pages, ont pour vocation de diffuser largement les recherches les reflexions menees autour du champ ... Une alternative a l’incarceration Instaures par la loi du 9 mars 2004, les stages de citoyenne sont une alternative a l’emprisonnement. Le reperage du public est realise en coordination avec l’ablissement le d’ ... de on ... Informations officielles liens vers les sites de l'administration cantonale genevoise.
À suivre sur http://fr.slideshare.n/pgauthier/liflivr-individuel-de-formation-une-tude-de-mise-en-place
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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Concours Controleur des douanes droits indirects ...
24 avril 2024
Concours Controleur des douanes droits indirects Annales du concours de controleur des douanes 2010 Forum concours 2016 2017
À suivre sur http://forum-concours.cap-public.fr/viewtopic.php?t=56570
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
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Cannabis : le point sur la documentation recente ...
24 avril 2024
Le cannabis est revenu au coeur de nombreux debats nationaux internationaux, en lien notamment avec la question de sa reglementation : plusieurs ats des USA ...
À suivre sur http://www.federationaddiction.fr/cannabis-point-documentation-recente/
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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Concours Inspecteur des finances publiques generaliste ...
24 avril 2024
Concours Inspecteur des finances publiques generaliste Pit glossaire de la DGFIP Forum concours 2016 2017
À suivre sur http://forum-concours.cap-public.fr/viewtopic.php?t=70715
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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Insee - Definitions, mhodes qualite - Definitions
24 avril 2024
Definitions. Cte rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 17/02/2016.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/mhodes/?page=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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Filieres « djihadistes » : pour une reponse globale ...
24 avril 2024
INTRODUCTION. Mesdames, Messieurs, La creation d'une commission d'enque sur l'organisation les moyens de la lutte contre les reseaux djihadistes en France ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r14-388/r14-388_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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Art - LOI - W
24 avril 2024
Titre ; 8 JUIN 1867. - CODE PENAL. (NOTE 1 : Voir la loi du 10 juill 1996 portant abolition de la peine de mort modifiant les peines criminelles, notamment l ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?DAIL=1867060801%2FF&caller=list&cn=1867060801&table_name=LOI&la=F&language=fr&choix1=&choix2=&fromtab=loi_all&trier=promulgation&chercher=t&tri=dd+AS+RANK+
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
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Maison des Associations Strasbourg - MDAS
24 avril 2024
la maison des associations tel : 03 88 25 19 39. Horaires d'ouverture des bureaux : du lundi au vendredi de 8h30 a 12h30 14h a 18h. Horaires d'ouverture les ...
À suivre sur http://www.mdas.org/index.php?p=12&annuaire=A
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique ...
24 avril 2024
Affichage du dail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886460&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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infor-drogues
24 avril 2024
Infor-Drogues est un agree subventionne par la COCOF subventionne par la Region wallonne
À suivre sur http://www.infordrogues.be/index.php/component/content/article/52-legislation1/159-note-politique-de-janvier-2001--les-commentaires-dinfor-drogues
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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La conduite deviante est un phenomene qui a …
24 avril 2024
C’est aussi a la fin de ce siecle qu’on assiste a l’ de considerations qui leur ... un systeme de on. ... Le social, par les ...
À suivre sur http://programmepacis.com/famille/la_delinquance.doc
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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Bullin Officiel n°2002-47 - Ministere des Affaires ...
24 avril 2024
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DU TRAVAIL DE LA SOLIDARITE MINISTERE DE LA SANTE, DE LA FAMILLE DES PERSONNES HANDICAPEES …
À suivre sur http://social-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2002/02-47/a0473691.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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Pole emploi : une reforme necessaire, une dynamique de ...
24 avril 2024
Pole emploi : une reforme necessaire, une dynamique de progres a amplifier. Tome 1 : rapport : Pole emploi : une reforme necessaire, une dynamique de progres ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r10-713-1/r10-713-1.html
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut
24 avril 2024
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brev europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/mhodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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N° 1395 - Proj de loi de finances pour 2014
24 avril 2024
N° 1395. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 25 septembre 2013
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl1395.asp
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assemblee-nationale.fr