Bénéfices de AMENAGEMENT CREATION 18
Bénéfices de l'entreprise AMENAGEMENT CREATION 18 situé à BOURGES (18000), 101 RUE DE MAZIERES.
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Reseaux de telecommunications et des ...
21 avril 2024
4 a-7-12 - 3 - 27 avril 2012 sommaire introduction 1 titre 1 : prorogation de l’exoneration d’impot sur les 2 a. champ d’application 3 Specialiste de l' professionnel de bureaux pour les professionnels. AFCB vous accompagne des travaux au sur-mesure et le mobilier Si vous venez de creer votre entreprise, vous pouvez etre exonere d'impot sur les pour vos premieres annees d'activite. Sachez que, pour profiter ... Orange fusion, la nouvelle exposition des metiers d’art « Orange fusion », la nouvelle exposition des metiers d’art, a decouvrir du 13 novembre 2015 au 26 ... Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://cybergeo.revues.org/22930
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
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De l’ au menagement des cours d’eau : le ...
21 avril 2024
De l’ au menagement des cours d’eau : le bassin de la Loire, miroir de l’evolution des rapports entre fluvial et environnement
À suivre sur http://cybergeo.revues.org/23253
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2024
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La biodiversite dans l’ du territoire en ...
21 avril 2024
La reflexion menee dans cet article cherche a comprendre quelle est la place de la biodiversite dans les politiques d’ du territoire en Guyane. Ce ...
À suivre sur http://vertigo.revues.org/16069
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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Les restructurations militaires en Lorraine : enjeux d ...
21 avril 2024
Le Livre Blanc sur la defense et la securite nationale, paru en 2008, conduit a la disparition de nombreuses unites militaires en Lorraine. Un choc de plus pour ...
À suivre sur http://rge.revues.org/3242
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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Loi n° 80-10 du 10 janvier 1980 portant de ...
21 avril 2024
Loi n° 80-10 du 10 janvier 1980 portant de la fiscalite directe locale. Version consolidee au 08 fevrier 2016
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886764
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
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Alim'agri |
21 avril 2024
Depuis le 1er janvier 2016, le dispositif de reconnaissance de l’expertise a destination des agents du ministere est operationnel. Il s’agit notamment de ...
À suivre sur http://agriculture.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023
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Les espaces naturels sensibles decryptes par Jerome ...
21 avril 2024
Espaces naturels sensibles et espaces agricoles & naturels periurbains. ... FICHE MISE A JOUR DE LOI ENGAGEMENT NATIONAL POUR L’ENVIRONNEMENT (ENE) DU …
À suivre sur http://www.outil2.certu.developpement-durable.gouv.fr/les-espaces-naturels-sensibles-decryptes-par-a562.html
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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Concilier conservation et developpement : un nouvel …
21 avril 2024
Concilier conservation et developpement : un nouvel enjeu pour l’ du territoire ? Le corridor de Fianarantsoa, Madagascar
À suivre sur http://geocarrefour.revues.org/3202
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023
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de la salle de bains - Equipements, confort ...
21 avril 2024
Voici quelques solutions pour amenager une salle de bains pour une personne agee ou handicapee. Lavabo, douche, WC, tous ces equipements peuvent etre facilement ...
À suivre sur http://www.ideesmaison.com/Bricolage/Equipements-confort/Une-salle-de-bains-adaptee-aux-personnes-agees-et-handicapees/-de-la-salle-de-bains.html
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
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N° 1338 - Projet de loi relatif a l'artisanat, au ...
21 avril 2024
PROJET DE LOI. relatif a l’artisanat, au commerce et aux tres petites entreprises. NOR : ACTX1317571L/Bleue-1. ETUDE D’IMPACT. 20 aout 2013. Le projet de loi ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1338-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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Droit de preemption hors DPU et ZAD - Outil de …
21 avril 2024
Acces direct. I- Le droit de preemption et la protection des espaces naturels; II- La preservation de l’agriculture et des espaces naturels et agricoles periurbains
À suivre sur http://www.outil2.certu.developpement-durable.gouv.fr/droit-de-preemption-hors-dpu-et-zad-a655.html
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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Les impacts de l'homme sur l'eau - Astronomie Amateur ...
21 avril 2024
Les impacts de l'homme sur l'eau (I) s des cours d'eau, barrages, exploitation des granulats des fleuves, deforestation, voila autant de moyens modernes ...
À suivre sur http://www.astrosurf.com/luxorion/eau-impact-homme.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
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Decret n° 2015-1783 du 28 decembre 2015 relatif a la ...
21 avril 2024
Decret n° 2015-1783 du 28 decembre 2015 relatif a la partie reglementaire du livre Ier du code de l'urbanisme et a la modernisation du contenu du plan local d ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031704629&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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Panama - L' linguistique dans le monde: …
21 avril 2024
2 Donnees demolinguistiques. Au point de vue ethnique, le Panama compte environ 65 % de Metis («Mestizos», 15 % de Noirs, 10 % d’Europeens descendants des ...
À suivre sur http://www.axl.cefan.ulaval.ca/amsudant/panama.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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axl.cefan.ulaval.ca