Bénéfices de ETABLISSEMENTS MARTIN
Bénéfices de l'entreprise ETABLISSEMENTS MARTIN situé à LUBERSAC (19210), LIEU-DIT LA CROIX DE LA METAIR LA REDONDIA - Z I DU VERDIER.
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Cadre de la lutte anti-blanchiment dans les ...
16 juin 2025
Si vous venez de creer votre entreprise, vous pouvez etre exonere d'impot sur les pour vos premieres annees d'activite. Sachez que, pour profiter ... AGREMENT DGFIP C5111.11019 Formulaire obligatoire (art. 53 A ou 302 septies A bis du Code general des impots) IMPOT SUR LE REVENU ANNEXE A LA … 4 Banque de France – Direction generale des Etudes et Relations internationales Direction de la Balance des paiements LA BALANCE DES PAIEMENTS Programme international d’Education au Developpement Durable (EDD) developpe en France depuis 2005 par l'office francais de la Fondation pour l’Education a l ... Livre premier : Assiette et liquidation de l'impot. Dispositions preliminaires ; Premiere Partie : Impots d'Etat. Titre premier : Impots directs et taxes ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Cadre_de_la_lutte_anti-blanchiment_dans_les_%C3%A9tablissements_financiers
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/Cadre_de_la_lutte_anti-blanchiment_dans_les_%C3%A9tablissements_financiers
CAEF - Fiscalite-Impositions liees a la Premiere ...
16 juin 2025
Dates extremes : 1911-1979 Importance materielle : 363,8 m.l. + 1 registre Conditions d'acces : librement communicable Historique du producteur Les marches de ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-impositions-liees-a-premiere-guerre-mondiale
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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Economie - L'actualite economique – Le Point
16 juin 2025
Decouvrez toute l’actualite economique francaise et internationale, avec les Coulisses du business par Romain Gubert, les analyses de Patrick Bonazza… sur Le ...
À suivre sur http://www.lepoint.fr/economie/
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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BIC – Interessement et participation - Participation ...
16 juin 2025
BIC – Interessement et participation - Participation des salaries aux resultats de l'entreprise – Modalites de calcul de la participation globale des ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2163-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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Primeurs | Association des fondations d' de ...
16 juin 2025
Primeurs Modele PDG d'un CIUSSS : Quand philanthropie et transformation font bon menage 2016.02.10. Nous vous recommandons la lecture de cet article ecrit par M ...
À suivre sur http://www.afesaq.qc.ca/primeurs
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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Defiscalisation a Saint- et Saint-Barthelemy
16 juin 2025
DEfiscalisation y Saint- et Saint-BarthElEmy ... 3. Developpement et defiscalisation. Les lois de defiscalisation dans les DOM-TOM de 1986 (revisee en ...
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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Agence d'evaluation de la recherche et de l'enseignement ...
16 juin 2025
L’Agence d’evaluation de la recherche et de l’enseignement superieur (AERES) est une autorite administrative independante (AAI) francaise, chargee de l ...
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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S.E.L. : Sauvegarde des Enseignements Litteraires
16 juin 2025
l'accueil du site de la S.E.L. ... Actualites 2016/02/16 - Deux annonces. Rappel ! Nous entrons dans le dernier mois du Concours de la nouvelle Jacqueline de Romilly!
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
16 juin 2025
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Imposition de la cession d'entreprise - Droit des affaires ...
16 juin 2025
En principe, la cession totale ou partielle, d'une entreprise commerciale ou non commerciale, industrielle, artisanale, ou agricole, soumise a l'impot sur les ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/imposition-de-la-cession-d-entreprise_article_358.html
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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Recommandations de bonnes pratiques professionnelles - …
16 juin 2025
Pour un accompagnement de qualite des personnes avec autisme ou autres troubles envahissants du developpement Recommandations de bonnes pratiques professionnelles
À suivre sur http://anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/reco_autisme_anesm.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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Monaco et Monte-Carlo - FranceBalade
16 juin 2025
Principaute de Monaco: le Rocher, La Condamine, Fontvieille et Monte-Carlo Le Port de Monaco et Monte-Carlo, au fond Roquebrune, le Cap et l'Italie
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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L'avenir statutaire de Saint-barthelemy et Saint- ...
16 juin 2025
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la commission des Lois (1) a la suite d'une mission effectuee en Guadeloupe, a Saint-Barthelemy et a Saint- du 9 au ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r04-329/r04-329_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
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hopital.fr - au service de votre sante
16 juin 2025
Votre recherche Entrez une Pathologie, un Examen, une Specialite medicale, un nom d'etablissement ou de medecin, etc... Localisation Ma position Entrez un ...
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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Henri , une conscience dans la sale guerre d ...
16 juin 2025
En 2008, dans un entretien avec l'Humanite Dimanche, Henri racontait son engagement, de maquisard FTP puis dans l'armee contre l’Allemagne nazie avant de s ...
À suivre sur http://www.humanite.fr/henri--une-conscience-dans-la-sale-guerre-dindochine-565806
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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