Bénéfices de CAISSE D'EPARGNE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN
Bénéfices de l'entreprise CAISSE D'EPARGNE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN situé à USSEL (19200), 126 AVENUE CARNOT.
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LOI n° 2014-1654 29 decembre 2014 de finances pour ...
06 mai 2024
Seules les entreprises de 20 salaries plus sont desormais soumises a ce versement ATTENTION : date de valeur au plus tard le 31/12/2013 Participation des employeurs Feuil3 Feuil2 Feuil1 TABLE TABLE_2 TABLE_3 TABLE_4 TABLE_5 TABLE_6 Conseiller Municipal - Mairie de Troissereux (60) Espace Rive Gauche 05 59 52 36 36 05 59 52 … Distinctions internationales remises : Rire d'Or 2003 Rire d'Honneur en 2007 au Dr Henri Rubinstein (France), auteur de La Psychosomatique Rire (en 1983) I. - A modifie les dispositions suivantes : - LOI n° 2013-1278 29 decembre 2013 Art. 27. II.-A.-Un abattement de 30 % est applicable sur les plus-values ... texte adoptE n° 459 « pite loi » __ assemblEe nationale. constitution 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2014-2015
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029988857&datexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000029988686
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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N° 2234 - Proj de loi de finances pour 2015
06 mai 2024
N° 2234. Assemblee nationale. Constitution 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 1 er octobre 2014
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ANRT - Association Nationale de la Recherche de la ...
06 mai 2024
France Mars 2016. 7 mars 2016 - Mobilite : la loi n°2016-274 sur le droit des rangers en France est publiee au journal officiel n°57 8 mars 2016.
À suivre sur http://www.anrt.asso.fr/fr/futuris/ephemerides_print.jsp?yearTri=&monthTri=&ByContexte=A&search=&l_nThemeId=0
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
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Actualites, Echo des Communes
06 mai 2024
Tout commenca a la mediatheque avec Marc Rosanski, auteur de son at, la dedicace de son dernier ouvrage « Le Noel de Gargantua » ou, si vous prefererez ...
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Ligue Universelle Bien Public - visu de nos actions de ...
06 mai 2024
Le 6 avril, en avant de la remise des medailles civisme par l'oile Civique, anciennement le MER ITE CIVIQUE, la Ligue Universelle Bien Public, a remis a 8 ...
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Quelques Choses en partage
06 mai 2024
L'an dernier, ce sont quelque 25 000 ouvrages qui aient proposes a la vente, a des prix defiant toute concurrence. Les samedi 15 mars (matin) dimanche 16 ...
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Les breves d’Antoine Woerle (Bureau-UDSF) - ASNCAP ...
06 mai 2024
COMMENT CA MARCHE ? Le groupe Remy Cointreau a confie a Selinko, leader des solutions de securite pour l’Intern des objs, le soin de creer l ...
À suivre sur http://asncap.fr/les-breves-dantoine-woerle-de-bureau-udsf/
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