Bénéfices de SERPAL
Bénéfices de l'entreprise SERPAL situé à BRAZEY EN PLAINE (21470), ROUTE D'ESBARRES - Z I.
Numéro de téléphone :
www.lahaine.org
21 avril 2024
L'affaire. Une SARL est constituee entre trois associes. L'un d'eux cede ses parts a l'autre, mais le troisieme demande en justice l'annulation de cette cession, au motif qu'elle n'a ete agreee que par une majorite de 63 % du capital, alors que les statuts exigeaient une majorite de 75 %. Vendredi 27 septembre, Theo, Sebastian et Emil, trois jeunes ressortissants allemands etaient rejuges par la Cour d'appel de Pau apres avoir ete condamnes a 3 mois et 2 mois d'emprisonnement ferme pour le plus jeune, age tout juste de 18 ans. Ils sont accuses d'avoir commis l'infraction de groupement en vue de commettre des violences ... Conformement a la loi Informatique et Liberte n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertes, nous nous engageons a informer les personnes qui fournissent des donnees nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d'acces et de rectification sur ces donnees nominatives. ATTAC-Quebec participait a la manifestation pour le climat du 27 septembre dernier a Montreal. BRAVO a tous les jeunes du mouvement et aux groupes allies qui ont contribue a rendre possible cet evenement historique, a Montreal et dans d'autres villes du Quebec ! Retrouvez la convention collective applicable dans votre entreprise! Recherche; Entreprises listees par code Naf; Entreprises listees par departement
À suivre sur https://www.lahaine.org/katz/b2-img/MERCOSUR%20EN%20FRANCAIS.doc
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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Saint Martin Reproductions (Paris, 75009) : siret, TVA ...
21 avril 2024
À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/saint-martin-reproductions-75/entreprise-672019130
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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lefigaro.fr
2011 ! COUPS D’ETAT FINANCIERS En une semaine fin 2011 ...
21 avril 2024
À suivre sur https://blogs.mediapart.fr/bernardriguetcom/blog/080112/2011-coups-d-etat-financiers-en-une-semaine-fin-2011-trois-gouvernements-ont-ete-remplaces-par
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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Memoires et documents publies par la Societe savoisienne d ...
21 avril 2024
VIII . surus et nvmquam ibidem reversurus, Ego girinus de sancto symphoriano , miles , castcllanus chamberiaci dictum dominum peirum fecimus arreslarj et delinerj non ad iniuriam sancle malris ecclesie vel eins superioris hac parte, nec ut ipsum puniam nec jurisdictionem aliquam exerceam in onmdem scd ad onorcm sancto mat ris ecclesie et soi ...
À suivre sur https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5751405t.texte.langFR
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2023
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L’histoire du developpement du tourisme, du ski et du ...
21 avril 2024
Des lors le groupement de remontees mecaniques de La Clusaz integrerait les deux exploitants de Manigod, la sur Merdassier/L'Etale et la "Societe des teleskis de la Croix-Fry" qui exploiterait le telesiege de liaison, a leur tour dotes des fameuses bornes Datatel.
À suivre sur http://ski-aravis.com/la-clusaz-historique-du-domaine-skiable.html
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
La suite sur le site :
ski-aravis.com
JDR MAG n° 5 - Fevrier 2012 by JDR MAG - Journal du ...
21 avril 2024
Journal du college Jacqueline de Romilly « Jdr Mag » Mensuel - n°5 - Fevrier 2012. Reportage : Dans les coulisses d'une station de sports d'hiver.
À suivre sur https://issuu.com/jdr_mag/docs/journal_5-_f_vrier_2012
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
La suite sur le site :
https://issuu.com/jdr_mag/docs/journal_5-_f_vrier_2012
Alan Garcia : coup de reins du neoliberalisme | Investig ...
21 avril 2024
Antecedents du conflit En realite, le processus qui a mene aux affrontements prend son origine dans la decision du gouvernement peruvien de signer le TLC (Traite de Libre Commerce) avec le gouvernement nord-americain, malgre la forte opposition de divers secteurs productifs du pays qui redoutent les consequences de ce pacte.
À suivre sur https://www.investigaction.net/fr/Alan-Garcia-coup-de-reins-du/
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
La suite sur le site :
investigaction.net/fr/Alan-Garcia-coup-de-reins-du/
3303 by Helene Duboe - Issuu
21 avril 2024
POLITIQUE. PS, chronique d’une mort annoncee. L’EDITORIAL de Francois d’Orcival. Le parti, qui a connu en 2017 deux deroutes electorales historiques, semble condamne a la disparition.
À suivre sur https://issuu.com/heleneduboe/docs/3303_internet
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
La suite sur le site :
https://issuu.com/heleneduboe/docs/3303_internet
Full text of "Cours d'etude pour l'instruction du Prince ...
21 avril 2024
Full text of "Cours d'etude pour l'instruction du Prince de Parme : aujourd'hui S.A.R. l'infant D. Ferdinand, duc de Parme, Plaisance, Guastalle, etc. etc. etc."
À suivre sur https://archive.org/stream/coursdtudepourli011cond/coursdtudepourli011cond_djvu.txt
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
La suite sur le site :
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Full text of "La liberte de conscience"
21 avril 2024
Search the history of over 380 billion web pages on the Internet.
À suivre sur https://archive.org/stream/lalibertdeconsc01simogoog/lalibertdeconsc01simogoog_djvu.txt
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
La suite sur le site :
org/stream/lalibertdeconsc01simogoog/lalibertdeconsc01simogoog_djvu.txt
Le versement d’une indemnite accordee par decision ...
21 avril 2024
Le versement d’une indemnite accordee par decision juridictionnelle, qui a pour seul objet de reparer le prejudice subi par le creancier du fait du debiteur, ne constitue pas la contrepartie d’une prestation de service entrant dans le champ de la TVA.
À suivre sur https://actualitesendroitadministratif.wordpress.com/2018/06/05/le-versement-dune-indemnite-accordee-par-decision-juridictionnelle-qui-a-pour-seul-objet-de-reparer-le-prejudice-subi-par-le-creancier-du-fait-du-debiteur-ne-constitue-pas-la-contrepartie-d/
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
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wordpress.com/2018/06/05/le-versement-dune-indemnite-accordee-par-decision-juridictionnelle-qui-a-pour-seul-objet-de-reparer-le-prejudice-subi-par-le-creancier-du-fait-du-debiteur-ne-constitue-pas-la-contrepartie-d/
Recrutement ACCOORD VILLE DE NANTES a NANTES
21 avril 2024
SARL Nouvel ajout du 03 octobre 2019. APAC 29 SARL Nouvel ajout du 03 octobre 2019. APROBOIS Nouvel ajout du 03 octobre 2019. DU BOIS ET DES IDEES Nouvel ajout du 03 octobre 2019. L'AQUARELLE Nouvel ajout du 03 octobre 2019. LE GALL JOSIANE Nouvel ajout du 03 octobre 2019. GLATFELTER SCAER Nouvel ajout du 03 octobre 2019. SCA …
À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/recrutement/1466264
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
La suite sur le site :
convention-entreprise.fr
Personnes et operations taxables – Actualites en droit ...
21 avril 2024
En jugeant que l’indemnite d’occupation que la societe a ete condamnee, par le juge judiciaire, a verser a la SCI Armor Immo au titre de cette occupation illegale constituait la remuneration d’une prestation de service a titre onereux passible de la taxe sur la valeur ajoutee, alors que cette indemnite visait ...
À suivre sur https://actualitesendroitadministratif.wordpress.com/category/fiscalite/taxe-sur-la-valeur-ajoutee/personnes-et-operations-taxables/
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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wordpress.com/category/fiscalite/taxe-sur-la-valeur-ajoutee/personnes-et-operations-taxables/
Laurent Plet (Macey, 10300) : siret, TVA, adresse, bilan ...
21 avril 2024
À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/laurent-plet-10/entreprise-478411960
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
La suite sur le site :
lefigaro.fr
BODACC BULLETIN OFFICIEL DES ANNEXE AU JOURNAL OFFICIEL …
21 avril 2024
Quarante-troisieme annee. N o 136 B ISSN Samedi 18 et dimanche 19 juillet 2009 BODACC BULLETIN OFFICIEL DES ANNONCES CIVILES ET COMMERCIALES ANNEXE AU JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE
À suivre sur https://docplayer.fr/39181445-Bodacc-bulletin-officiel-des-annexe-au-journal-officiel-de-la-republique-francaise-bodacc-c-modifications-diverses-radiations.html
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
La suite sur le site :
fr/39181445-Bodacc-bulletin-officiel-des-annexe-au-journal-officiel-de-la-republique-francaise-bodacc-c-modifications-diverses-radiations.html