Bénéfices de SARL LE DOMAINE DES ARTISTES

Bénéfices de l'entreprise SARL LE DOMAINE DES ARTISTES situé à DAIX (21121), RUE DE CHANGEY.

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Services, logiciels et formations pour s photographes ...

09 mai 2025

La societe a responsabilite limitee () s obligations concernant droit d’auteur, s droits voisins et droit du travail sont identiques a cels ... Bonjour, je fais de la sculpture sur bois,en amateur, et je voudrais vendre mes creations. Dois-je creer une micro-entreprise ou autre ? [ Creee en 1952 par dans un esprit de solidarite, La Maison est aujourd’hui la plus importante association d’ plasticiens en ... fiona dit : Bonjour, Je suis en train de realiser ma 1ere facture, cel qui me permettra de declarer debut de mon activite en tant qu’artiste plasticienne. statut d'artiste libre (artiste auteur) necessite l'inscription a la maison : definition du statut d'artiste libre et demarches d'inscription a ...

À suivre sur http://planchecontact.com/

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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024

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planchecontact.com

2

Cumul fonctionnaire creation entreprise

09 mai 2025

Un fonctionnaire ne peut creer une entreprise. Cette interdiction du cumul du statut de fonctionnaire avec la creation d’entreprise est rappee dans la loi du ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Cumul-fonctionnaire-creation

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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024

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aide-creation-entreprise.info

3

Quel statut pour s peintres ? [Resolu]

09 mai 2025

j'ai quitte la maison de paris en 2006 mon chiffre d'affaires de cours et stages dans mon atelier depasse mon chiffre d'affaire de ventes de tabau ...

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4589638-quel-statut-pour-s--peintres

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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024

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commentcamarche.net

5

DROIT COMMERCIAL - Cours universitaires

09 mai 2025

... L’exemp de la . Section I : droit ... aux . Dans tous s cas ... L’extension du d’une action en concurrence deloya traduit l ...

À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc

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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025

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cours-univ.fr

6

Pilori 2009-06 - Midi Assurances Conseils

09 mai 2025

Pilori 2009-06 Vade retro Satan! Devenez exorciste en faisant un don au Pilori et, pour une somme derisoire de 2 Euros, portez-vous bonheur pour un mois entier ...

À suivre sur http://www.midiassurancesconseils.com/pilori2009-06.htm

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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025

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midiassurancesconseils.com

7

Pilori 2013-08 - Midi Assurances Conseils

09 mai 2025

La question du mois de Victor PROUVANT « LA » « republique » a perdu toute credibilite pour s musulmans. Devenue SECTE ouverte a la recherche d ...

À suivre sur http://www.midiassurancesconseils.com/pilori2013-08.htm

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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024

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midiassurancesconseils.com

8

Definition d’une micro-entreprise

09 mai 2025

Vous etes ici : Accueil > Micro entreprise statut fiscal: Definition d’une micro-entreprise: PRINCIPE MICRO-ENTREPRISE. regime de la micro-entreprise est ...

À suivre sur http://mamicroentreprise.free.fr/artic.php3?id_artic=11

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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024

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free.fr

9

NOM DE : actualite et conseils

09 mai 2025

Depuis son ouverture publique, la nouvel extension de nom de ".xyz" a generer un buzz incomparab. fait que cette extension pourra concurrencer ...

À suivre sur http://www.nomde.tv/?q=

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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024

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nomdedomaine.tv

10

Quel statut juridique pour quel projet d'entreprise ?

09 mai 2025

Selon nous, statut juridique de l'entreprise individuel est adapte: pour un projet dont mode economique est connu et sans risque,

À suivre sur http://www.blogdudirigeant.com/statut-juridique-choisir/

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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024

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leblogdudirigeant.com

11

Formulaires | Droitissimo

09 mai 2025

Droitissimo.com, Robin Droits, est portail de reference de l'information juridique grand public

À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire

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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2024

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droitissimo.com

12

Hebergeur - hebergement web

09 mai 2025

Hebergeur de site Nom de Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentielment fondee sur son experience ...

À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/

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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024

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hebergement-hebergeur.fr

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A qui appartient votre site Internet ? - Blog SEO AxeNet

09 mai 2025

94 refxions au sujet de « A qui appartient votre site Internet ? » Kalou 19 janvier 2009 a 12h24. Bonjour, bon artic a lire avant de se lancer avec un ...

À suivre sur http://blog.axe-net.fr/a-qui-appartient-votre-site/

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025

La suite sur le site :

axe-net.fr

14

blog d'Otto l'auto-entrepreneur - J'ai passe beaucoup ...

09 mai 2025

J'ai passe beaucoup de temps a evaluer statut d'auto-entrepreneur, et s autres options (TNS, regime micro, EURL, ) par la meme ...

À suivre sur http://auto-entrepreneur.over-blog.net/

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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024

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over-blog.net

15

L'imposition BNC et BIC - Impot sur revenu

09 mai 2025

s entrepreneurs individuels sont soumis a l'impot sur ur revenu selon regimes differents, selon que ur entreprise est imposee au titre BIC ou BNC.

À suivre sur http://impotsurrevenu.org/declarer-ses-revenus/701-l-imposition--bic-et-bnc.php

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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025

La suite sur le site :

impotsurlerevenu.org

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