Bénéfices de PARTICIPATIONS INITIALES
Bénéfices de l'entreprise PARTICIPATIONS INITIALES situé à DIJON (21000), 97 BOULEVARD MANSART.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Handbuch
26 avril 2024
Loi n° 90-1258 du 31 decembre 1990 relative a l'exercice sous forme de societes des professions liberales soumises a un statut legislatif ou reglementaire ou ... A – CARACTERISTIQUES GENERALES DU G.I.E. Les groupements d'interet economique sont communement designes par les G.I.E. Leurs modalites de ... Le but de cette partie est de montrer que les Etats membres utilisent regulierement les incitants fiscaux comme outil, soit pour relancer un secteur d’activite ... Vous pouvez utiliser le code dix fois sur les modeles achetes. EXPLOITATION DE LA SCP. Cliquez sur un lien bleu pour acceder aux informations juridiques sur : 3 STATUTS TITRE I FORME – OBJET – DENOMINATION – SIEGE - DUREE Article 1 - FORME La societe denommee Demos est une societe anonyme de droit francais ...
À suivre sur http://www.srs-cspcp.ch/srscspcp.nsf/webvwFichier/937734FEA512361FC1257DC500540AFD/$FILE/SRS-CSPCP+Plan+comptable+et+Classification+fonctionnelle+MCH2+V7_2014_12_11+def.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
La suite sur le site :
srs-cspcp.ch
Droit des societes - Cours de droit
26 avril 2024
Droit des Societes Le droit des societes est l'ensemble des regles de droit qui une categorie de personnes morales de droit prive (les societes) qui ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-societes-c27647198
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Les statuts SELARL - JOPTIMIZ.com, site d'information et …
26 avril 2024
Statuts de SELARL: Vous pouvez "copier" "coller" l'ensemble du modele ci dessous pour realiser vos statuts sous Word. Il s'agit de statuts standards.
À suivre sur http://www.joptimiz.com/joptimizstatutselarl.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
La suite sur le site :
joptimiz.com
ANALYSE FINANCIERE - Commerce sur digiSchool - Cours ...
26 avril 2024
Titres detenus pour controler d’autres entreprises Autres Tout ce qui n ... (dettes et creances ramenees a leurs valeurs ).
À suivre sur http://www.marketing-etudiant.fr/docs/d9caa64ddfcd15604ca1bd1c03ba2ac2-analyse-financiere-2.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
La suite sur le site :
marketing-etudiant.fr
Cours de gestion financiere et comptable
26 avril 2024
Il produit des legumes qu'il vend avec une marge de 7 000 € par rapport a ses depenses . ... IMPOTS SUR 100 ... financieres ...
À suivre sur http://telecomlilleone.free.fr/data/A32/POLY-FINANCE-COMPTA.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
La suite sur le site :
free.fr
Dictionnaire | BeCompta.be
26 avril 2024
30 jours fin de mois30 jours fin de mois : donc paiement prevu a la fin du mois suivant... 45 jour fin de mois; 60 jours fin de mois60 jours fin de mois : paiement ...
À suivre sur http://www.becompta.be/dico
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
La suite sur le site :
becompta.be
Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des ...
26 avril 2024
Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-673-1/r11-673-1_mono.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
La suite sur le site :
senat.fr
CHAPITRE 6: Operations et problemes specifiques
26 avril 2024
chapitre 6 : operations et problemes specifiques. Section 1 : Reevaluation . des bilans. Comme le precise l'article 35 de l'Acte uniforme, le Systeme Comptable ...
À suivre sur http://eurafrique.free.fr/OHADA/chap6.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
La suite sur le site :
free.fr
Le guide des Proprietaires par France Galop
26 avril 2024
Bienvenue dans le guide des proprietaires Ce guide comprend 4 grandes parties : Formes de propriete, Dispositions fiscales, Dispositions pratiques,
À suivre sur http://www.leguidedesproprietaires.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
La suite sur le site :
leguidedesproprietaires.com
SAS (Societe par actions simplifiee) - Statuts d'une ...
26 avril 2024
Le statut de la societe par actions simplifiee (SAS) est encadre par les articles L 227-1 a L 227-20 du Code de commerce. Il se caracterise par sa souplesse ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/creation-entreprise/statuts/sas-societe-par-actions-simplifiee-statuts-d-une-societe-par-actions-simplifiee_1533369.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
La suite sur le site :
lexpress.fr
Code des Impots
26 avril 2024
NOUVEAU CODE DES IMPOTS MIS A JOUR AU 15 JUILLET 2014 AVANT-PROPOS Pour faciliter aux contribuables la lecture de la legislation fiscale congolaise, la ...
À suivre sur http://www.dgi.gouv.cd/documentation/code-des-impots/182-code-des-impots.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
La suite sur le site :
dgi.gouv.cd
Actes uniformes - ACTE UNIFORME PORTANT …
26 avril 2024
A . n ABANDONS DE CREANCES . Aides financieres consenties par une entreprise a une autre avec laquelle elle est liee par des relations commerciales, financieres ...
À suivre sur http://www.ohada.com/actes-uniformes/693/788/section-2-definitions.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
La suite sur le site :
ohada.com
Droit des societes L3 de l'universite de Paris 8 - univ ...
26 avril 2024
Droit des societes L3 de l'universite de Paris 8 : Cours tres complet sur le droit des societes pour les Licences 3 de l'Universite de Paris 8 Saint-Denis. Ce ...
À suivre sur http://www.youscribe.com/catalogue/tous/education/cours/droit-des-societes-l3-de-l-universite-de-paris-8-2411322
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
La suite sur le site :
youscribe.com
N° 3341 tome I - Rapport sur , en nouvelle lecture, le ...
26 avril 2024
N ° 3341 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3341-tI.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Le patrimoine industriel de Poitou-Charentes - dossier ...
26 avril 2024
Vous etes sur un site consacre au patrimoine industriel de Poitou-Charentes, realise par le Service regional de l'inventaire de Poitou-Charentes
À suivre sur http://dossiers.inventaire.poitou-charentes.fr/le-patrimoine-industriel/notice.php?id=IA79001021
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2023
La suite sur le site :
inventaire.poitou-charentes.fr