Bénéfices de HOTEL LA FORESTIERE

Bénéfices de l'entreprise HOTEL LA FORESTIERE situé à VOULAINES LES TEMPLIERS (21290), LE FOURNEAU.

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Statistiques professionnelles - Centre de Gestion Agree

01 mai 2024

Les agricoles constituent les revenus qui sont generes par les exploitants agricoles, et egalement par les agriculteurs exploitants, les fermiers et … L'impot sur le revenu des collectivites (IRC) est un impot specifique proportionnel frappant l'enrichissement dont certains groupements (dont les societes de … Fiscalite congoise. structure du systeme fiscal congois comporte quatre csses d’impots : premiere csse est celle d’impots reels, regroupant en son sein : l’impot foncier sur les proprietes baties et non baties, l’impot sur superficie des concessions minieres et d’hydrocarbure et l’impot sur les ... Bjr, il me semble que votre exemple est faut, « Exemple : un exploitant agricole au regime micro-benefice agricole realise 80 000 euros de recettes sur l’annee N, 70 000 euros sur l’annee N-1 … I. Champ d'application de Convention. Article 1er Personnes visees. presente Convention s´applique aux personnes qui sont des residents d´un Etat contractant ou de chacun des deux Etats.

À suivre sur https://www.cgaction.fr/services-centre-de-gestion-agree/statistiques-professionnelles

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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024

La suite sur le site :

cgaction.fr/services-centre-de-gestion-agree/statistiques-professionnelles

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PRESENTATION DE NOUVELLES MESURES FISCALES CONTENUES …

01 mai 2024

accuel >> actualites >> presentation de nouvelles mesures fiscales contenues dans loi de finances n° 14/027 du 31 decembre 2014 pour l’exercice 2015

À suivre sur http://www.dgi.gouv.cd/actualites/308-presentation-de-nouvelles-mesures-fiscales-contenues-dans--loi-de-finances-n-14-027-du-31-decembre-2014-pour-l-exercice-2015.html

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024

La suite sur le site :

dgi.gouv.cd

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Modeles de lettres | Droitissimo

01 mai 2024

Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public

À suivre sur http://www.droitissimo.com/modele-lettre

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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024

La suite sur le site :

droitissimo.com

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Malijet ENCADRE : Kalifa Sanogo et son parcours Bamako Mali

01 mai 2024

Ne le 8 mars 1949, a Sikasso, Kalifa a frequente l’Universite de Sarajevo, en Bosnie-Herzegovine (ex-Yougosvie), precisement Faculte des Sciences s ou il a obtenu le ...

À suivre sur http://malijet.com/people-mali/qui-est-qui-au-mali/qui-est-qui-en-politique/187722-encadre-kalifa-sanogo-et-son-parcours.html

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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023

La suite sur le site :

malijet.com

5

LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau

01 mai 2024

En cas de renovation d’un logement locatif, le montant investi fait l’objet d’un amortissement distinct sur base des taux indiques ci-dessus, a condition toutefois que les depenses engagees depassent 20% du prix d’acquisition.

À suivre sur http://www.fontaneau.com/?p=2980

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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024

La suite sur le site :

fontaneau.com

6

Saint-Eugene | Patrimoine Drummond

01 mai 2024

Dans cette page, on retrace brievement l’histoire de municipalite et on presente quelques donnees statistiques tirees de l’inventaire patrimonial realise en 2009.

À suivre sur http://www.patrimoinedrummond.ca/municipalites/saint-eugene

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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023

La suite sur le site :

patrimoinedrummond.ca

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2. Acces a profession / Autorisation de commerce ...

01 mai 2024

Autorisation d'etablissement / Honorabilite. Extrait de casier judiciaire d’une personne morale; Extrait de casier judiciaire d'une personne physique

À suivre sur http://www.guichet.public.lu/entreprises/fr/creation-developpement/autorisation-etablissement/index.html

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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023

La suite sur le site :

guichet.public.lu

8

Swiss Biker Week - l'agenda des manifestations

01 mai 2024

Swiss Biker Week, l'agenda des manifestations Harley Davidson, US Car et d'evenements US plonges dans l'esprit rock et USA pour region de Suisse Romande et alentours.

À suivre sur http://swissbikerweek.ch/archives.php

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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023

La suite sur le site :

swissbikerweek.ch

9

Nouveau-Brunswick — Wikipedia

01 mai 2024

Situation. Le Nouveau-Brunswick est situe dans l'Est du Canada, a fois dans les provinces maritimes et dans les provinces de l'Atntique. mer est en effet omnipresente, aucun point du territoire n'etant a plus de 180 kilometres du littoral.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Nouveau-Brunswick

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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Nouveau-Brunswick

10

Vancouver — Wikipedia

01 mai 2024

Toponymie. Elle a ete nommee ainsi en hommage au capitaine de marine britannique George Vancouver qui a explore region vers fin du XVIII e siecle.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Vancouver

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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024

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wikipedia.org/wiki/Vancouver

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Kiosques a Musique : Autres themes - Page 20 | Cartes ...

01 mai 2024

09/10/2017 · GIVET (08) - Pce de Republique (ARDENNES) Entouree de Belgique de tous cotes a l'exception de sa partie meridionale, ville de Givet est coupee en deux par Meuse : le Petit Givet, dit Givet Notre-Dame sur rive droite et le Grand-Givet dit Givet Saint-Hiire, rive gauche.

À suivre sur https://www.cparama.com/forum/kiosques-a-musique-t21074-380.html

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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023

La suite sur le site :

cparama.com/forum/kiosques-a-musique-t21074-380.html

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Le regime juridique des yourtes: decret du 27 avril 2015 ...

01 mai 2024

Les yourtes, ces tentes qui constituent l'habitat traditionnel des nomades d'asie centrale et notamment mongols, sont actuellement tres prisees egalement sous nos titudes.

À suivre sur http://www.thierryvaltavocat.com/2015/06/le-regime-juridique-des-yourtes-decret-et-reponse-ministerielle-du-16-avril-2015.html

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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023

La suite sur le site :

thierryvallatavocat.com

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Citroen camions miniatures - GENIEMINIATURE Accueil

01 mai 2024

Bienvenue sur Genie miniature, le plus grand site europeen consacre aux miniatures.

À suivre sur http://www.genieminiature.com/Citroen%20camions.htm

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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024

La suite sur le site :

genieminiature.com

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