Bénéfices de DILIGENCE
Bénéfices de l'entreprise DILIGENCE situé à MEURSAULT (21190), 49 RUE GARE.
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Artelie conseil : Maitrisez vos risques psychosociaux
22 avril 2024
I. CHAMP D’APPLICATION. Les societes ci-apres citees, sont eligibles au regime du reel et soumises en occurrence a l’impot sur les des ... ABI Capital est une societe specialisee dans les due s. Verifiez une identite, un bilan ou consolidez une transaction financiere a l'international. VII- Les obligations declaratives 1. Declaration d’existence Les contribuables relevant de l’IRG- BIC ( regime du reel ou du regime simplifie ) sont tenus ... Repondre avec professionnalisme et aux besoins des personnes immigrantes et des entreprises DROIT ALLEMAND DES SOCIETES . Il s’agit par cette etude d’etablir dans un premier temps les differents types de societes existant en droit allemand (I) et de ...
À suivre sur http://www.artelieconseil.com/
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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Conseil Credit Impot Recherche et financement de l ...
22 avril 2024
ACIES Consulting Group, cabinet conseil specialise en Credit Impot Recherche - CIR - et management de l'innovation.
À suivre sur http://www.acies-cg.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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IF - Cotisation fonciere des entreprises - Personnes et ...
22 avril 2024
IF - Cotisation fonciere des entreprises - Personnes et activites exonerees - Exonerations de plein droit permanentes - Exploitants agricoles
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/809-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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impots.gouv.fr
Imposition de la cession d'entreprise - Droit des affaires ...
22 avril 2024
En principe, la cession totale ou partielle, d'une entreprise commerciale ou non commerciale, industrielle, artisanale, ou agricole, soumise a l'impot sur les ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/imposition-de-la-cession-d-entreprise_article_358.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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Chapitre 2: Devoirs des administrateurs - Direction de l ...
22 avril 2024
Synopsis Le devoir de oblige un administrateur a assister aux reunions et a etre aussi pleinement informe que possible sur tous les aspects de la ...
À suivre sur http://www.ic.gc.ca/eic/site/cilp-pdci.nsf/fra/cl00692.html
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
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Aspects juridiques de la vente d'un fond de commerce.
22 avril 2024
Retrouvez les aspects juridiques lors de la vente d'un fond de commerce, par le cabinet d'avocats Catry, Avocat fond de commerce a Paris.
À suivre sur http://www.cabinet-catry.com/contents/fonds-de-commerce/vente
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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Le site d'Initiative Citoyenne - Une information ...
22 avril 2024
Une information independante sur le /risques des vaccins et le droit de se soigner autrement
À suivre sur http://initiativecitoyenne.be/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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initiativecitoyenne.be
CODE DES OBLIGATIONS - LEXINTER.NET LE DROIT SUR …
22 avril 2024
Table des matieres du Code suisse des obligations . Premiere partie: Dispositions generales. Titre premier: De la formation des obligations
À suivre sur http://lexinter.net/LOTWVers4/code_des_obligations.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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lexinter.net
Code general des Impots - Investir au Cameroun: l ...
22 avril 2024
section ii. determination des ou. revenus nets des diverses categories des revenus. sous-section i. taxe proportionnelle. paragraphe i. modalites d'assiette
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
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archives.gironde.fr
22 avril 2024
Les documents provenant des anciennes archives de l'archeveche sont classes sous les n°s G 1-266 et G 525-920 ; ceux qui ont appartenu au chartrier du chapitre ...
À suivre sur http://archives.gironde.fr/ead/doc.asp?chemin=/ead/xml/Archives_anciennes&fichier=FRAD033_NUMIR01_G_T1.xml
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
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gironde.fr
Le guide des Proprietaires par France Galop
22 avril 2024
Bienvenue dans le guide des proprietaires Ce guide comprend 4 grandes parties : Formes de propriete, Dispositions fiscales, Dispositions pratiques,
À suivre sur http://www.leguidedesproprietaires.com/
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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leguidedesproprietaires.com
DROIT COMMERCIAL - Cours-univ.fr : mine de ressources …
22 avril 2024
strasbourg - france. cours . droit commercial. annee academique 2006-2007. semestre 5 . droit commercial. plan du cours de droit commercial. introduction
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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cours-univ.fr
Regime Fiscal General en Espagne et aux Canaries.
22 avril 2024
COME INVESTIRE IN SPAGNA - Guida completa con interessante comparativa fiscale tra Italia e Spagna << Processi e Redazioni di Due su aziende d'acquisire …
À suivre sur http://www.nonbisinidem.com/fr/regime-fiscal-general-en-espagne-et-aux-canaries_301
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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nonbisinidem.com
Association loi de 1901 — Wikipedia
22 avril 2024
En droit des associations, une association loi de 1901 est, en France et dans de nombreux pays colonises a l'epoque par la France, une association a but non ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Association_loi_1901
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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wikipedia.org/wiki/Association_loi_1901
Comment lire un bilan comptable facilement ? Blog Valoxy
22 avril 2024
Comment lire un bilan comptable ? Qu’est-ce que le bilan comptable ? Le bilan comptable est un document de synthese qui, a une date donnee, presente une ...
À suivre sur http://blog.valoxy.org/comment-lire-bilan-comptable-en-clin-doeil-10-informations-simples/
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2023
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valoxy.org