Bénéfices de COMMISSAIRE PRISEUR HABILITE
Bénéfices de l'entreprise COMMISSAIRE PRISEUR HABILITE situé à DIJON (21000), 36 RUE JEANNIN.
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N° 2447 - Projet de loi pour la croissance et l'activite
07 mai 2024
Les professions liberales ont une fiscalite particuliere. Que vous exerciez une profession medicale, juridique ...il existe plusieurs schemas d'optimisation. LE DE JUSTICE REMPLACERAIT L'HUISSIER DE JUSTICE ET LE JUDICIAIRE A PARTIR DU 1er JANVIER 2019. Le Rapport … Retrouvez tout le lexique dont vous avez besoin pour comprendre les rapports de solvabilite, sur le site Creditsafe.fr Le ministre des affaires etrangeres et du developpement international a presente un projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le ... Definitions de tous les mots qui peuvent apparaitre dans les procedures d'aide aux agriculteurs en difficulte.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2447-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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ORGANISATEUR DU SALON DU FLACON A PARFUM DE …
07 mai 2024
Maitre Jean-Pierre Besch, - judiciaire et svv Besch Cannes Auction n° 2002-034 45, Boulevard de la Croisette, 06400 Cannes
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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CERDAOHADARDC
07 mai 2024
par Don Jose Muanda Nkole wa Yahve Docteur en droit des Affaires Professeur d'universites Avocat a la Cour Coordonnateur des FENACO du Nord Kivu et du Bandundu
À suivre sur http://cerdaohadardc-cerdaohadardc.blogspot.com/
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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Projet de loi pour la croissance, l'activite et l'egalite ...
07 mai 2024
Mesdames, Messieurs, La commission mixte paritaire chargee de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la croissance, l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-479/l14-479.html
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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SUCCESSIONS - lexinter.net
07 mai 2024
Titre Ier : Des successions. Chapitre Ier : De l'ouverture des successions, du titre universel et de. la saisine. Article 720. Les successions s'ouvrent par la mort ...
À suivre sur http://www.lexinter.net/Legislation/successions.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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salle_des_ventes - Bibliorare les Resultats des Ventes ...
07 mai 2024
resultats de ventes publiques de livres et manuscrits autographes, cote livres anciens, s s, drouot, hotel drouot, salle des ventes publiques, rare ...
À suivre sur http://www.bibliorare.com/salle_des_ventes.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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expert-sup.com (Dunod) : le site des etudiants et des ...
07 mai 2024
DCG, DSCG, DEC 2014 : guide des etudes d'expertise comptable, livres, ressources numeriques et quiz e-learning du DCG sur expert-sup.com (Dunod).
À suivre sur http://www.expert-sup.com/actualites-droit-des-affaires-droit-des-societes
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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N° 3596 - Rapport d'information de M. Richard Ferrand ...
07 mai 2024
sur l’application de la loi n° 2015–990 pour la croissance, l’activite et l’egalite des chances economiques . ET PRESENTE. PAR M. Richard FERRAND,
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i3596.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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Revue fiduciaire : actualite et information juridique ...
07 mai 2024
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/lien_spad/?base=JORF&orig=REVUE_RF_FH&date=2015-08-06&numero=2015-990%20&etat_initial=JORFTEXT000030978561&etat_maj=
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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Lexique bancaire et economique - banque-info.com
07 mai 2024
L'encyclopedie bancaire : toutes les definitions des termes bancaires et financiers.
À suivre sur http://www.banque-info.com/lexique-bancaire
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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GUIDE PRATIQUE - web-africa.org
07 mai 2024
Le est un Officier ministeriel charge de proceder a l’estimation et la vente publique aux encheres des meubles et effets corporels.
À suivre sur http://www.web-africa.org/acafej/guide%20pratique.doc
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
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Liste alpha - DE
07 mai 2024
A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P - Q - R - S - T - U - V - W - X - Y - Z - autre DA - DE - DH - DI - DJ - DL - DO - DR - DU - DY - Dautre ...
À suivre sur http://famillesparisiennes.org/patro/de.html
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2024
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projet de loi portant application des mesures relatives a ...
07 mai 2024
projet de loi portant application des mesures relatives a la justice du XXIeme siecle (etude d'impact)
À suivre sur https://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl14-661-ei/pjl14-661-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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LA SALVETAT IMMOBILIER | 10 ans d'expertise immo.
07 mai 2024
Conseil, independance et 10 ans d'expertise pour l'achat/vente de biens a La Salvetat, Plaisance, Tournefeuille, Fonsorbes, Colomiers, Saint Lys, Airbus...
À suivre sur http://www.lasalvetat-immo.com/asavoir.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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RAPPORT SUR LES PROFESSIONS DU DROIT (RAPPORT …
07 mai 2024
Mission confiee par le President de la Republique. Rapport sur les professions du droit. Mars 2009. 2. Introduction. En permanence, tout au long de sa vie chacun ...
À suivre sur http://www.lexinter.net/ACTUALITE/rapport_sur_les_professions_du_droit_(rapport_darrois).htm
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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