Bénéfices de EURL SORT
Bénéfices de l'entreprise EURL SORT situé à QUESSOY (22120), 14 RUE JEAN PINAULT.
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Loyers commerciaux : les indices au 4e trimestre 2017 ...
15 septembre 2024
Dans la declaration de creation d'entreprise, l'entrepreneur doit choisir ses options fiscales en matiere d'imposition des et de TVA Dans le cadre du developpement d'une entreprise, il peut etre necessaire pour un entrepreneur individuel de passer societe (, SASU ou autre forme juridique ... FIN des infractions commises a l'etranger : elles seront desormais poursuivies en France. Confirmation de la justice Francaise. Magazine d'informations pratiques ... L'entrepreneur doit obligatoirement inscrire son fonds de commerce au patrimoine affecte puisqu'il s'agit d'un bien affecte par nature a son activite de garagiste. La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur https://www.gerantdesarl.com/actualite/loyers-commerciaux-les-indices-au-4e-trimestre-2017
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
La suite sur le site :
gerantdesarl.com/actualite/loyers-commerciaux-les-indices-au-4e-trimestre-2017
Page 1 - Tableaux comptables - Boite a outils - Les Cles ...
15 septembre 2024
La banque au quotidien. Qu'est-ce qu'un avis de ? Que se passe-t-il lorsqu'une traite est refusee au paiement ? Pouvez-vous payer en liquide le salaire de l'un ...
À suivre sur http://www.lesclesdelabanque.com/Web/Cdb/Entrepreneurs/Content.nsf/List_HTML_Generic?ReadForm&VirtualCategory=7J4KJA
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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lesclesdelabanque.com
SCI et societe commerciale - Fiscalite
15 septembre 2024
Le groupe forme d'une SCI et d'une societe commerciale . face a l'article 206-I-2 du Code general des impots . Par . Frederic Roger Dannenberger
À suivre sur http://www.glose.org/mem009-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2024
La suite sur le site :
glose.org
BIC - Deficits - Determination du caractere professionnel ...
15 septembre 2024
BIC - Deficits - Determination du caractere professionnel ou non de l'activite. 1. Il resulte de l'article 156 du code general des impots (CGI) que le revenu ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1943-PGP
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Auto-entrepreneur, quelles sont les consequences d'un ...
15 septembre 2024
Le changement de statut d'auto-entrepreneur multiplie le nombre et augmente l'etendue obligations comptables. Voici tout ce qu'il faut savoir a ce sujet.
À suivre sur https://www.compta-facile.com/consequences-comptables-changement-statut-auto-entrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
La suite sur le site :
compta-facile.com/consequences-comptables-changement-statut-auto-entrepreneur/
Qu'est-ce que la mobilisation de creances …
15 septembre 2024
La banque au quotidien. Qu'est-ce qu'un avis de ? Que se passe-t-il lorsqu'une traite est refusee au paiement ? Pouvez-vous payer en liquide le salaire de l'un ...
À suivre sur http://www.lesclesdelabanque.com/web/Cdb/Entrepreneurs/Content.nsf/DocumentsByIDWeb/ABBKLM?OpenDocument
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
La suite sur le site :
lesclesdelabanque.com
La Revue Fiduciaire - Restructurations d'entreprises
15 septembre 2024
De meme, une SARL qui devient une du fait de la presence d’un seul associe ne realise pas une transformation, l’ n’etant pas une forme ...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/20122/20120523142452208.html
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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grouperf.com
SE VENDRE UNE ENTREPRISE A SOI-MEME. HOLDING …
15 septembre 2024
Depuis le 1 er janvier 2015, les plus-values resultant d’operations de reduction de capital de societes de capitaux au profit de personnes physiques sont ...
À suivre sur http://www.bayet-avocats.com/blog/se-vendre-une-entreprise-soi-meme-holding-ou-reduction-de-capital/
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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bayet-avocats.com
Location meublee professionnelle ou non …
15 septembre 2024
La location meublee a un caractere civil au regard du Code Civil. En effet, un arret de la Cour de Cassation du 30 avril 1862 precise que : « la location des ...
À suivre sur https://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/location-meublee/location-meublee-professionnelle-ou-non-professionnelle-lmp-lmnp-synthese-du-dispositif-fiscal.html
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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leblogpatrimoine.com/immobilier/location-meublee/location-meublee-professionnelle-ou-non-professionnelle-lmp-lmnp-synthese-du-dispositif-fiscal.html
Le regime du micro-entrepreneur – Guichet-entreprises.fr
15 septembre 2024
Retrouvez toutes les informations pratiques pour demarrer l’activite de votre micro-entreprise (ex-autoentreprise). Toute personne peut, sous conditions, devenir ...
À suivre sur https://www.guichet-entreprises.fr/fr/creation-dentreprise/micro-entrepreneur/regime-micro-entreprise/
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2024
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guichet-entreprises.fr/fr/creation-dentreprise/micro-entrepreneur/regime-micro-entreprise/
L'auto-publication : partie 7 (statut juridique et ...
15 septembre 2024
MAJ janvier 2017 : retrouvez notre serie de tutoriels dedies aux auteurs independants en video sur notre chaine YouTube. (Partie 7 du dossier consacre a l ...
À suivre sur http://leblogmia.com/lauto-publication-partie-7-statut-juridique-et-fiscalite/
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Date de dernière mise à jour : 12 juin 2024
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leblogmia.com
Contrat de societe en droit francais — Wikipedia
15 septembre 2024
En droit francais, le contrat de societe est un acte juridique, par lequel un ou plusieurs associes conviennent d'affecter des apports a une entreprise commune ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Contrat_de_soci%C3%A9t%C3%A9_en_droit_fran%C3%A7ais
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2024
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wikipedia.org/wiki/Contrat_de_soci%C3%A9t%C3%A9_en_droit_fran%C3%A7ais
Les dividendes soumis au RSI ou l’impot de trop qui …
15 septembre 2024
Si les consequences sont dignes d'une veritable bombe, la mesure fiscale a ete votee dans l’indifference la plus totale : temoignage d'un artisan coiffeur ...
À suivre sur http://economiepolitique.org/les-dividendes-soumis-au-rsi-ou-limpot-de-trop-qui-acheve-les-petites-sarl/
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2024
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economiepolitique.org
ACCRE auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info
15 septembre 2024
Comment un auto-entrepreneur peut-il obtenir l'ACCRE, quelle reduction des cotisations sociales en decoule pour l'auto-entreprise
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info