Bénéfices de ETABLISSEMENTS LE MAITRE
Bénéfices de l'entreprise ETABLISSEMENTS LE MAITRE situé à PLERIN (22190), RUE BRINDEJONC DES MOULINAIS ZONE ARTISANALE.
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Journal d'un avocat
17 mai 2024
Edition n° 121 du 31 mai 2002. reserves exoneres et subsides en capital dans l’impot des societes . Auteur: Georges HONORE BIC - Credit d'impot en faveur des s-restaurateurs - Champ d'application et depenses eligibs. 1. credit d'impot en faveur des s-restaurateurs ... d'hotel : Retrouvez toutes s informations concernant ce metier : Metiers, Salaire, Debouches, Evolution professionnel, Formations et Diplomes en I ... BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur s de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans s zones franches d ... circ. ministeriel. n°008 du 7 aout 1998 : interpretation necessaire a l'application des modalites de calcul et de perception des acomptes et precomptes de l ...
À suivre sur http://www.-eolas.fr/
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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La gamme restauration : restauration colctive ...
17 mai 2024
Prunil - s fruits du soil ... La Boulangerie-Patisserie L'Experience du Fruit Dans un metier en perpetuel evolution, Prunil Foodservice ...
À suivre sur http://www.prunil.com/fr/gamme-restauration-fruits-secs-en-gros-conditionnement-ou-pret-a-consommer.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
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Temoignages - Marcel Poirier | US Law Immigration
17 mai 2024
Marcel Poirier, procureur americain droit de l'immigration se specialise dans traitement des demandes de visas americains pour ses clients. Appez-nous des ...
À suivre sur http://www.marcelpoirier.com/temoignages/?lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
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s effets du cautionnement - joan dray
17 mai 2024
cautionnement cree une obligation entre la caution et creancier. Dans cas ou la caution serait amenee a payer la dette du debiteur principal, el ...
À suivre sur http://www.gavox.fr/blog/-joan-dray/effets-cautionnement-1619.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
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Journal d'un avocat
17 mai 2024
urn:md5:0e9b5ea053995e34214c04e3afccb99b 2015-10-22T12:42:00+02:00 2015-10-25T17:31:54+01:00 Eolas La profession d'avocat Cher Samy, Tu as choisi …
À suivre sur http://www.-eolas.fr/feed/atom
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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Chap. Ier - Impot sur s des societes et ...
17 mai 2024
Dans la meme rubrique : Chap. Ier bis - Contribution suppmentaire a l’impot sur s des societes et des autres personnes moras
À suivre sur http://www.contributions.gov.pf/spip.php?rubrique39
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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Expertise hospitaliere, conseil, audit et conduite du ...
17 mai 2024
072 : Connaissance de l'institution hospitaliere Objectifs :? Acquerir une connaissance globa du secteur sanitaire et hospitalier? Maitriser s bases de l ...
À suivre sur http://formation.cneh.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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cumul d’activites professionnels des agents de la ...
17 mai 2024
Selon rapport annuel de la commission de deontologie de la fonction publique, la question du cumul d'activites a connu un bond de 25% des demandes de cumul d ...
À suivre sur http://www.gavox.fr/blog/-anthony-bem/cumul-activites-professionnels-agents-fonction-9977.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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Blog de Me Berenger MEUKE
17 mai 2024
Sur presentation des bultins de souscription et, cas echeant, d'un certificat du depositaire attestant depot des fonds, notaire affirme dans un acte ...
À suivre sur http://meuke.blogspot.com/
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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N° 2944 - Rapport d'information de Mme Gise …
17 mai 2024
N° 2944 _____ ASSEMBE NATIONA. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME GISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assembe nationa …
À suivre sur http://www.assembe-nationa.fr/14/rap-info/i2944.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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Expression et participation des usagers dans s ...
17 mai 2024
... des recommandations de bonnes pratiques professionnels pour l’expression et la participation des usagers dans s revant du secteur de l ...
À suivre sur http://www.pluriel-formation-recherche.fr/images/documents/blog-anesm-vionce-environnement-pi-maltraitance-usagers.doc
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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La NBI – Nouvel Bonification Indiciaire des agents de ...
17 mai 2024
s agents de la fonction publique territoria peuvent percevoir, sous certaines conditions d’attribution versement de la Nouvel Bonification Indiciaire – NBI.
À suivre sur http://infosdroits.fr/la-nbi-nouvel-bonification-indiciaire-des-agents-de-la-fonction-publique-territoria/
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
17 mai 2024
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement s servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assembe-nationa.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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Amendement favorisant l’exclusion des enfants ...
17 mai 2024
Voici la liste de liens se referant a cette note : Amendement favorisant l’exclusion des enfants handicapes : refxions de Janois.
À suivre sur http://blogs.xpress.fr/the-autist/2013/03/22/amendement-favorisant-xclusion-des-enfants-handicapes-refxions-de--janois/
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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