Bénéfices de LEYZOUR GILBERT
Bénéfices de l'entreprise LEYZOUR GILBERT situé à GUINGAMP (22200), 22 BOULEVARD MARNE.
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Compte Rendu Integral : 3 e SEANCE DU 8 OCTOBRE 1998
04 juin 2025
MM. , Dutin, Goldberg, Sandrier, Vila et les membres du groupe communiste ont presente un sousamendement, n o 228, ainsi redige : « Dans le premier alinea du texte propose pour l'article L. 311-3 du code rural, apres le mot : " l'emploi", inserer les mots : "et ses aspects sociaux". » La parole est a M. Felix .M. Felix . 6196 ASSEMBLEE NATIONALE – 3e SEANCE DU 8 OCTOBRE 1998. . SOMMAIRE PRESIDENCE DE M. PATRICK OLLIER 1. Loi d’orientation agricole.− Suite de la discussion, apres declara Assemblee nationale : propositions de loi. ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/11/cri/html/19990012.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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Seance du 18 juin 1996
04 juin 2025
SEANCE DU 18 JUIN 1996 M. le president. Par amendement n° 126 rectifie, MM. , Minetti et Billard, les membres du groupe communiste republicain et citoyen proposent d'inserer, avant l'article 26, un article additionnel ainsi redige :
À suivre sur https://www.senat.fr/seances/s199606/s19960618/sc19960618069.html
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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Seance du 5 novembre 1996 - Senat.fr
04 juin 2025
M. Felix . Monsieur le president, monsieur le ministre, mes chers collegues, ce projet de loi concerne un important secteur d'activite, connu certes, mais trop souvent mal connu, bien que la plupart de nos concitoyens apprecient les produits de la mer.
À suivre sur https://www.senat.fr/seances/s199611/s19961105/s19961105_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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Seance du 20 novembre 1996 - Senat.fr
04 juin 2025
- MM. , le rapporteur, le ministre delegue. - Rejet de l'amendement n° 28 ; adoption des amendements n°s 4 a 7 rectifie et 16. Adoption de l'article du code, modifie. Article L. 313-20 du code precite (p. 21) Amendements n°s 29, 30 de M. et 8 de la commission. - MM. , le rapporteur, le ministre delegue. - Rejet des amendements n°s 29 et 30 ; adoption de l'amendement n° 8.
À suivre sur http://www.senat.fr/seances/s199611/s19961120/s19961120_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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Decision n° 97-388 DC du 20 mars 1997 | Conseil ...
04 juin 2025
Le Conseil constitutionnel a ete saisi, le 25 fevrier 1997, par MM Claude Estier, Guy Allouche, Francois Autain, Germain Authie, Mmes Monique ben Guiga, Maryse Berge-Lavigne, MM Jean Besson, Jacques Bialski, Pierre Biarnes, Marcel Bony, Jean-Louis Carrere, Robert Castaing, Francis Cavalier-Benezet, Chabroux, Michel Charasse, Marcel Charmant, Michel Charzat, William Chervy ...
À suivre sur https://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/1997/97388DC.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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2297 - Rapport de M. Daniel Chevallier au nom de la ...
04 juin 2025
Presidence de M. Felix , President Mmes Marie-Edmee Dupuis, Marie-Christine Cleret, MM. Vincent Urien, Joseph le Mordant, Lionel le Borgne, Pierre-Yves LAOUENAN et …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-enq/r2297-2.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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Les 608 meilleures images de Recettes cuisine en 2019 ...
04 juin 2025
26 nov. 2019- Decouvrez le tableau "Recettes cuisine" de sur Pinterest. Voir plus d'idees sur le theme Recettes de cuisine, Recette et Cuisine et boissons.
À suivre sur https://www.pinterest.fr//recettes-cuisine/
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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2297 - Rapport de M. Daniel Chevallier au nom de la ...
04 juin 2025
M. MITTERRAND.- Je voudrais remercier le Professeur Mattei et Alain Calmat pour leurs deux exposes qui situent bien le paysage juridique et les outils qui existent, au moins en France, et qui sont recents ainsi que tout le travail qui se fait au niveau europeen.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-enq/r2297-1.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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La traduction de nos idees :: Ndh-france
04 juin 2025
Voila pourquoi, des le 27 aout 1789, sur proposition d'un depute de Provence, Mougins de Roquefort, ils votaient une motion qui stipule : « L'Assemblee nationale decrete qu'elle borne quant a present la Declaration des droits de l'Homme et du citoyen aux dix sept articles qu'elle a arretes, et qu'elle va proceder sans delais a fixer la Constitution de la France pour assurer la ...
À suivre sur https://www.ndh-france.org/notre-philosophie/
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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N° 1985 - Proposition de loi de M. Georges Hage tendant a ...
04 juin 2025
N° 1985 ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 ONZIEME LEGISLATURE Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le 1er decembre 1999.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/11/propositions/pion1985.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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Liffre. Le fest-noz pour l’epicerie solidaire
04 juin 2025
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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2297 - Rapport de M. Daniel Chevallier au nom de la ...
04 juin 2025
- de dix universitaires et enseignants : MM. Andre Aschieri et Daniel Chevallier, Mmes Monique Denise et Laurence Dumont, MM. Jean-Pierre Foucher, Pierre Lellouche, Felix et Mitterrand, Mmes Annette Peulvast-Bergeal et Michele Rivasi,
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-enq/r2297.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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Les fruits de la kermesse des ecoles partages
04 juin 2025
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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Les arts de l’estampe en France au xviie siecle : panorama ...
04 juin 2025
Il n’existe pas de veritable histoire moderne de l’estampe – ne fut-ce que pour le seul xviie siecle francais –, le sujet etant encore encombre de prejuges anciens sur la nature meme de ce medium, sans doute en partie a cause de la place tres modeste qu’occupe l’enseignement de l’histoire de l’estampe en France.Author : Maxime PreaudPublish Year : 2009Plumergat : actualites et infos en direct, sorties, agenda ...https://www.ouest-france.fr/bretagne/plumergat-56400/?page=2
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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