Bénéfices de SAVARY CATHERINE
Bénéfices de l'entreprise SAVARY CATHERINE situé à LAMBALLE (22400), 26 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU MAROUE.
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Decision n° 2013-685 DC du 29 decembre 2013
16 juin 2025
1° Alexandrine-Charlotte-Joseph-Marie VIRNOT de LAMISSART (1761-1832) nee le 28 Decembre 176r, de Charles et de Marie Lenglart, decedee le 8 Avril 1832, epousa ... Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... (LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2015) Le Conseil constitutionnel a ete saisi, dans ... A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P - Q - R - S - T - U - V - W - X - Y - Z - autre JA - JE - JH - JI - JO - JP - JR - JT - JU - Jautre ... a - b - c - d - e - f - g - h - i - j - k - l - m - n - o - p - q - r - s - t - u - v - w - x - y - z - autre sa - sc - se - sf - sg - sh - si - sl - sm - sn - so ... Espace permettant aux candidats et recruteurs de mettre en relation offres d'emploi, de stages et candidatures. CVtheque. Depot anonyme possible.
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2013/2013-685-dc/decision-n-2013-685-dc-du-29-decembre-2013.139024.html
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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conseil-constitutionnel.fr
N° 396 - Rapport d'information de Mme Danielle Auroi ...
16 juin 2025
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/rap-info/i0396.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
SQRP - Societe Quebecoise de Recherche pour la …
16 juin 2025
LA BUISSONNIERE ARIZA, Valerie ; SEGUIN, Jean R. ; NASSIM, Marouane ; BOIVIN, Michel ; PINE, Daniel S. ; LEPORE, Franco ; TREMBLAY, Richard E. ; MAHEU, …
À suivre sur http://www.sqrp.ca/?p=3&sp=4&t=1
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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sqrp.ca
Seance du 16 avril 2015 (compte rendu integral des debats)
16 juin 2025
Mme Deroche, corapporteur. La commission s’est reunie hier pour entendre M. le ministre sur le dispositif de l’amendement n° 1766.
À suivre sur http://www.senat.fr/seances/s201504/s20150416/s20150416021.html
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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senat.fr
proposition de loi en faveur de la competitivite de l ...
16 juin 2025
PROPOSITION DE LOI. en faveur de la competitivite de l'agriculture et de la filiere agroalimentaire, PRESENTEE. Par MM. Jean-Claude LENOIR, Jean BIZET, Alberic ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/ppl15-086.html
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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senat.fr
Herbert - Histoire de l'Europe
16 juin 2025
Evenements historiques concernant -Herbert- extrait d'une base historique comportant plus de 45 000 evenements et plus de 3 700 images.
À suivre sur http://www.histoireeurope.fr/RechercheLocution.php?Locutions=Herbert
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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histoireeurope.fr
Decision n° 2015-725 DC du 29 decembre 2015 | Legifrance
16 juin 2025
Delibere par le Conseil constitutionnel dans sa seance du 29 decembre 2015, ou siegeaient : M. Jean-Louis DEBRE, president, Mmes Claire BAZY MALAURIE, Nicole ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031733220&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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Eveche de Saint-Brieuc (1344-1799) - Archives ...
16 juin 2025
Eveche de Saint-Brieuc (1344-1799) Sous-serie 1 G Repertoire numerique detaille. par Emmanuelle Daniellou, docteur en histoire avec la collaboration de ...
À suivre sur http://archives.cotesdarmor.fr/pdf/FRAD022_1G.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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cotesdarmor.fr
Deux siEcles d'Edition religieuse
16 juin 2025
Prospectus Sainte-Barbe (Paris, Imprimerie F. Jourdan, 1894) Le College Sainte-Barbe existe depuis 1460. Mais les deux veritables fondateurs de la maison sont ...
À suivre sur http://hypermonde.net/svg0801/FA/2SIECLES.HTM
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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hypermonde.net
Campagne poules pondeuses | Signataires du Manifeste
16 juin 2025
Accueil > Signataires . Liste des signataires du Manifeste. Donatienne Ailloud, particulier a OZ-en-OISANS (France) | Non a la maltraitance des animaux
À suivre sur http://www.oeufs.org/signataires.php
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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oeufs.org
COMPTE : Definition de COMPTE - Centre National de ...
16 juin 2025
♦ Bois de compte. Bois dont on determine le nombre de rondins, de buches, par opposition au bois dont on determine le volume. ♦
À suivre sur http://www.cnrtl.fr/definition/compte
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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cnrtl.fr
Medieval feodal vendee histoire moyen-age feodale …
16 juin 2025
Etude generale sur la Vendee, de ses origines, son histoire, selon l’œuvre de Louis Brochet edite en 1902, pour mieux comprendre la Vendee d'autrefois et d ...
À suivre sur http://www.histoiredevendee.com/ch11.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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histoiredevendee.com
Presentation de notre travail... - Lanvallay et son histoire
16 juin 2025
Premierement. Voici maintenant, en marge de la susdite presentation de notre travail, quelques actes de baptemes du registre B.M.S de Lanvallay tous realise a ...
À suivre sur http://lanvallayhistoire.eklablog.com/
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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eklablog.com
CNGOF JOURNEES NATIONALES - Sommaire des …
16 juin 2025
CNGOF French national college of obstetricians and gynecologists
À suivre sur http://www.cngof.asso.fr/D_PAGES/conf_direct.html
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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cngof.asso.fr
N° 1437 - Proposition de loi de M. Bruno Le Roux ...
16 juin 2025
presentee par Mesdames et Messieurs. Bruno LE ROUX, Maud OLIVIER, COUTELLE, Marie-Francoise CLERGEAU, Laurence DUMONT, Elisabeth GUIGOU, …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/propositions/pion1437.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr