Bénéfices de DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT
Bénéfices de l'entreprise DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT situé à PERIGUEUX (24000), 18 RUE 26EME R I.
Numéro de téléphone :
CTX - Contentieux l'assiette l'impot – Procedure ...
10 mai 2024
Les associations R.E.P.I.T et UNAFAM sont partenaires avec l’œuvre FALRET dans le cadre sejour repit en faveur s proches, aidants d'adultes en souffrance ... 27.47 % grEvistes sip d aurillac et trEsorerie mauriac fermes. un rassemblement vant le sip d’aurillac avec distribution tracts auprEs s usagers ... Chambre d'Agriculture l'AIN CATALOGUE S FILIERES - Les productions fermieres Auteurs : Jean-Louis PELTIER/Antoine KOLLEN - 5 - et la vente directe - 16/12/2005 Lors la construction d’un batiment agricole ou d’une maison d’habitation pour l’exploitant ou son salarie, plusieurs couts s’additionnent. Les resinces avec service beneficient d'un avantage fiscal important qui permet a l'investisseur manr dans certain cas le remboursement la TVA ayant ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1375-PGP
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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impots.gouv.fr
Senat - Petit dictionnaire s sigles
10 mai 2024
DAGIC. s affaires generales, internationales et la cooperation . DALO. Droit opposable au logement
À suivre sur http://www.senat.fr/histoire/sigles.html
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
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senat.fr
COMMUNE BRIANCON - hautes-alpes.gouv.fr
10 mai 2024
Modification PPR Briancon Reglement 2 S TERRITOIRES 1. PREAMBULE Ce preambule a pour objectif presenter un certain nombre ...
À suivre sur http://www.hautes-alpes.gouv.fr/IMG/pdf/BRIANCON_PPR_MODIF_REGLEMENT.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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hautes-alpes.gouv.fr
Insee − Institut national la statistique et s etus ...
10 mai 2024
L’Institut national la statistique et s etus economiques collecte, produit, analyse et diffuse s informations sur l’economie et la societe francaises
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/accueil
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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insee.fr/fr/accueil
TABLEAU COMPARATIF S DIFFERENTS DISPOSITIFS FISCAUX
10 mai 2024
... Abattement 30 % Le benefice net est calcule par application au chiffre ... Comme le dit un fonctionnaire d’une l ...
À suivre sur http://www.unaf.fr/pf/IMG/doc/dispositifs_investissement_locatif.doc
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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unaf.fr
Creation d’un groupement forestier - CRPF Limousin
10 mai 2024
- Le projet statut doit etre appuye d’un certificat livre par la s Territoires du partement situation s bois, attestant que
À suivre sur http://www.crpf-limousin.com/sources/files/FOGEFOR/tranpat_gf_creation_gf.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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crpf-limousin.com
Legislation caravane, roulotte, mobil-home, terrain familial
10 mai 2024
08-12-2015 : Legislation caravane, roulotte, mobil-home, terrain familial, cabane, tinyhouse, tourisme vert . Pas evint d'habiter-autrement .... c'est souvent un ...
À suivre sur http://www.habiter-autrement.org/14.juridique/04_legis.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2024
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habiter-autrement.org
PETITE HISTOIRE S GRANDS PHARES CORSES | Accamia …
10 mai 2024
PETITE HISTOIRE S GRANDS PHARES CORSES. I / L’histoire s phares bute dit-on en Mediterranee, dans l’antiquite. A preuve le mot phare qui vient l ...
À suivre sur http://accamiacorsa.org/?page_id=133
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
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accademiacorsa.org
Preparer son projet veranda : nos conseils - Veranda ...
10 mai 2024
Formes verandas 23/03/09. Reussir votre projet Veranda. Dans la gran majorite s cas, la veranda est une piece vie que l’on ajoute un jour a sa ...
À suivre sur http://www.veranda-magazine.com/article/6-conseils-projet-veranda/inx.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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veranda-magazine.com
L’approche territoriale du " veloppement durable ...
10 mai 2024
Apres une longue perio scepticisme ou d’indifference, le "veloppement durable" commence aujourd’hui a susciter une certaine curiosite bienveillante ...
À suivre sur http://veloppementdurable.revues.org/1475?em_x=22
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2024
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revues.org
Temoignages s Anciens "BTS amenagement" - Cogihortis
10 mai 2024
Vanessa Izquierdo Apres le BEPA et BAC PRO, (tous ux en amenagement paysager) en region lyonnaise, j'ai integre l'ecole saint germain pour passer un ...
À suivre sur http://cogihortis.over-blog.com/pages/Temoignages_s_Anciens_BTS_amenagement-1965656.html
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
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Droit preemption hors DPU et ZAD - Outil l'amenagement
10 mai 2024
Acces direct. I- Le droit preemption et la protection s espaces naturels; II- La preservation l’agriculture et s espaces naturels et agricoles periurbains
À suivre sur http://www.outil2amenagement.certu.veloppement-durable.gouv.fr/droit--preemption-hors-dpu-et-zad-a655.html
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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outil2amenagement.certu.developpement-durable.gouv.fr
Conferation generale du travail - Force ouvriere — Wikipedia
10 mai 2024
Lors sa creation, en 1947, Leon Jouhaux et Robert Bothereau n'ont pas reussi a attirer la majorite du syndicat. La nouvelle organisation est particulierement ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Conf%C3%A9d%C3%A9ration_g%C3%A9n%C3%A9rale_du_travail_-_Force_ouvri%C3%A8re
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2024
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wikipedia.org/wiki/Conf%C3%A9d%C3%A9ration_g%C3%A9n%C3%A9rale_du_travail_-_Force_ouvri%C3%A8re
Ugine — Wikipedia
10 mai 2024
Voies communication et transports Voies routieres. La D 1508 ; la D 1212. Pistes cyclables. Une piste cyclable relie les villes d'Albertville, d'Ugine et Annecy ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Ugine
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/Ugine
Les ais et subventions pour createur d'entreprise
10 mai 2024
Il existe un certain nombre dispositifs publics visant a soutenir les projets entrepreneuriaux. Le point sur les ais et les subventions a la creation d ...
À suivre sur http://www.petite-entreprise.net/P-226-88-G1-les-ais-et-subventions-pour-createur-d-entreprise.html
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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petite-entreprise.net