Bénéfices de DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT
Bénéfices de l'entreprise DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT situé à VILLEFRANCHE DU PERIGORD (24550), LA FOUGERE.
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[Petit dictionnaire des sigles] - Senat
13 novembre 2025
Paris, le 7 juillet 2008. Le Premier ministre a Madame et Messieurs les prefets de region, Mesdames et Messieurs les prefets de departement Reference : mon ... Le syndicat Force Ouvriere des Agents Municipaux de la ville d’Aurillac alerte les citoyens et exige : Le respect total par la des ressources humaines de ... Jurisprudence de Ruyter. Les modalites de depot des reclamations permettant d’obtenir le remboursement des sommes acquittees par des personnes affiliees dans ... 29 decembre 2009. 3 P-2-09n° 100 du 29 decembre 2009 : Taxe sur les services fournis par les operateurs de communications electroniques. 18 decembre 2009 Le 27 mars 2012 au Vinci. Les demandeurs d'emploi en situation de handicap et les entreprises qui recrutent se donnent rendez-vous au VINCI, le 27 mars de 9H00 a 16H00.
À suivre sur http://www.senat.fr/histoire/sigles.html
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2025
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senat.fr
Recherche - ATD 31, Agence Technique …
13 novembre 2025
Agence Technique de la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55
À suivre sur http://www.atd31.fr/fr/recherche.html
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2025
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atd31.fr
IF - Cotisation fonciere des entreprises - Personnes et ...
13 novembre 2025
Le bureau JF2A de la Generale des Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/809-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2025
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impots.gouv.fr
Code general des impots, CGI. | Legifrance
13 novembre 2025
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2025
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legifrance.gouv.fr
Annuaire ORDEC - Ordre des Experts-Comptables | …
13 novembre 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 TABLE TABLE_2 TABLE_3 TABLE_4 TABLE_5 TABLE_6 Conseiller Municipal - Mairie de Troissereux (60) Espace Rive Gauche 05 59 52 36 36 05 59 52 …
À suivre sur http://www.experts-comptables.fr/sites/default/files/asset/document/annuairemp2007.xls
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
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experts-comptables.fr
Calameo - Carrefour SCAN'LIB documents divers
13 novembre 2025
Carrefour SCAN'LIB documents divers ... Read the publication. Bienvenue a la formation SCAN’LIB 1 Module en cours de finalisation
À suivre sur http://www.calameo.com/books/000142597687a6f6fbdeb
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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calameo.com
ORS Rhone-Alpes - Resultat
13 novembre 2025
A TOUT COEUR Maison des Anciens Combattants 18 rue de Cadore 42300 ROANNE. Telephone : 04 77 65 65 15. Ouverture : Centre Hospitalier de Roanne - Salle Gilbertes
À suivre sur http://www.ors-rhone-alpes.org/associations/liste.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2025
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ors-rhone-alpes.org
Petit dictionnaire des sigles - 95560 ENSEMBLE
13 novembre 2025
DAGIC: des affaires generales, internationales et de la cooperation. DAP: Delegation aux arts plastiques. DARES: de l'animation de ...
À suivre sur http://95560.ensemble.free.fr/Lexique/petit_dictionnaire_des_sigles.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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ensemble.free.fr
Anil.org : Accessibilite des batiments d'habitation aux ...
13 novembre 2025
Dispositions applicables aux batiments d'habitation collectifs neufs (CCH : R.111-18 a R.111-18-3) Est considere comme un batiment d'habitation collectif, tout ...
À suivre sur http://www.anil.org/analyses-et-commentaires/analyses-juridiques/2007/accessibilite-des-batiments-dhabitation-aux-personnes-handicapees/
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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anil.org
Montage juridique - Etape 4 : Montage du plan de reprise
13 novembre 2025
Acheter un commerce > Etape 4 : Montage du plan de reprise > Montage juridique
À suivre sur http://www.pic-inter.com/dossier-acheter-commerce/page-189
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2025
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pic-inter.com
Comite de soutien KLEBER & TOUL DOIT VIVRE
13 novembre 2025
kleber toul doit vivre ... Michelin : les premiers tours du pneu increvable, hier a Berlin: Finies, les contrarietes de la crevaison !
À suivre sur http://klebertouldoitvivre.fr/michelinclermont/
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Date de dernière mise à jour : 11 juin 2025
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klebertouldoitvivre.fr
N° 189 - Projet de loi de finances pour 2008
13 novembre 2025
Le projet de loi de finances pour 2008 traduit egalement l’incidence des mesures de transfert de recettes, pour un montant net de - 4,6 milliards €, dont - 4,3 ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl0189.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Depeches - La cgt
13 novembre 2025
Inforama VOIR LE DOSSIER ››› La CGT Cadres propose • Le gouvernement a annonce qu’il etait pret a prendre en compte les stages dans le calcul de la ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/-Depeches-.html
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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cgt.fr
Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport
13 novembre 2025
Source : Federation francaise des societes d'assurance. Les bons ou contrats « NSK », institues par l'article 39 de la loi de finances pour 2005 52 , ont ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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senat.fr
Confederation generale du travail - Force ouvriere ...
13 novembre 2025
Force ouvriere ou FO — nom usuel de la Confederation generale du travail - Force ouvriere (CGT-FO), qui temoigne de ses origines cegetistes — est une ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Conf%C3%A9d%C3%A9ration_g%C3%A9n%C3%A9rale_du_travail_-_Force_ouvri%C3%A8re
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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