Bénéfices de PERMANENCE SOCIALE
Bénéfices de l'entreprise PERMANENCE SOCIALE situé à COUZE ET ST FRONT (24150), BOURG.
Numéro de téléphone :
projet de loi relatif a l'economie et solidaire
24 mai 2024
Identifiant juridique : BOI-BNC-CHAMP-10-40-20-20120912 Date de publication : 12/09/2012 Date de fin de publication : 17/06/2014 Page 2/9 Exporte le : 12/11/2015 Premier volet d’une serie de 4 sur ces jugements que nous passons en sur les autres, leurs convictions, leurs comportements, mais aussi sur toutes ... Le taux d'imposition total mesure le montant des taxes et des cotisations obligatoires dues par les entreprises apres la declaration des deductions et exemptions ... La Nation, la Republique et la question au cœur du probleme europeen. La construction europeenne supranationale que les peuples subissent depuis des ... Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code de l'action et des familles (partie Reglementaire)
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl12-805.html
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
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N° 2837 - Rapport d'information de Mme Catherine …
24 mai 2024
en conclusion des travaux de la mission sur l’organisation de la des soins, ET PRESENTE PAR
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2837.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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Editions Legislatives | Action - Dictionnaire ...
24 mai 2024
Dictionnaire Permanent Action Un ouvrage complet et synthetique pour repondre a toutes vos questions sur l'action et medico-
À suivre sur http://www.editions-legislatives.fr/boutique/dictionnaire-permanent-action-.html
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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Stop-Tabac: Les temoignages - Motivations/ de ...
24 mai 2024
"Le plus simple pour ne pas faire quelque chose...est justement de ne pas le faire. Partant de ce principe, il est tres simple d'arreter de fumer, il suffit...de ne ...
À suivre sur http://www.stoptabac.ch/cgi-bin/aff_tem2.pl?aff_all+OPT23
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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Code general des impots, CGI. | Legifrance
24 mai 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
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Developpement touristique et reproduction a l ...
24 mai 2024
Apres avoir rappele le contexte historique et sociologique mauricien, l’article decrit les grandes phases du developpement touristique de l’ile Maurice en ...
À suivre sur http://civilisations.revues.org/1141
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
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Association pour l’integration | Region de ...
24 mai 2024
L’AISQ est un organisme a but non lucratif voue au mieux-etre des personnes ayant une deficience intellectuelle et de leurs familles en faisant la promotion et ...
À suivre sur http://www.aisq.org/nouvelles.php
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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N° 2252 - Projet de loi de financement de la securite ...
24 mai 2024
Le present projet de loi de financement de la securite pour 2015, delibere en conseil des ministres apres avis du Conseil d’Etat, sera presente a ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2252.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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Les groupements de cooperation ou medico- …
24 mai 2024
Enfin, le texte reglementaire attendu… Depuis la loi du 2 janvier 2002 de renovation de l’action et medico-, incitant a une plus grande ...
À suivre sur http://danielgacoin.blogs.com/blog/2006/04/les_groupements.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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Angoisse | Anxiete | Phobie | Solutions simples et efficaces
24 mai 2024
Comment vaincre l'angoisse, controler une crise d'angoisse, traiter l'anxiete, ou soigner la phobie, grace a des solutions simples, efficaces et definitives
À suivre sur http://fredericarminot.com/
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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Droit des societes - Cours de droit en ligne ...
24 mai 2024
DROIT DES SOCIETES. Le droit des societes est l'ensemble des regles de droit qui une categorie de personnes morales de droit prive (les societes) qui ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-societes/droit-des-societes,r1541639.html
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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Confederation nationale du travail - un syndicat de ...
24 mai 2024
Un syndicalisme de lutte des classes, autogestionnaire et sans permanent pour une revolution et la defense des travailleurs et (...)
À suivre sur http://www.cnt-f.org/
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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Cours La reproduction 2 - Site de Jean Ferrette
24 mai 2024
Introduction generale : l’importance du concept. ... Ceci le conduit a penser en terme de mode –du point de vue de la de la structure ...
À suivre sur http://jeanferrette.free.fr/Cours%20La%20reproduction%20.doc
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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La Charte d'Alger - Presidence de la Republique ...
24 mai 2024
la charte d’alger . ensemble des textes. adoptes par le 1er congres du parti. du front de liberation nationale (du 16 au 21 avril 1964) (page suivante)
À suivre sur http://www.el-mouradia.dz/francais/symbole/textes/charte%20d'alger.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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