Bénéfices de PECHE & CHASSE PLAISANCE
Bénéfices de l'entreprise PECHE & CHASSE PLAISANCE situé à SARLAT LA CANEDA (24200), AVENUE DORDOGNE.
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Regard sur la et l'aquaculture "Aquablog": Vente ...
20 avril 2024
Reglementation de la vente directe au port (ou vente a quai) : Document d'Agrocampus Ouest a Rennes - France, Bretagne : "Diversification des …Selarl : il n’y a pas que les dividendes qui peuvent ...www.gerantdesarl.com/419_selarl-il-n-y-a-pas-que-les-dividendes...Cette mesure, on le rappelle, s’applique aux revenus distribues ou payes depuis le 1er janvier 2009, et, comme nous l’indiquions dernierement, elle a ete ...
À suivre sur http://aquaculture-aquablog.blogspot.com/2009/06/vente-directe-du-poisson-les-criees.html
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2023
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BIC – Interessement et participation - Participation ...
20 avril 2024
BIC – Interessement et participation - Participation des salaries aux resultats de l'entreprise – Modalites de calcul de la participation globale des ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2163-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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impots.gouv.fr
Calcul resultat fiscal impot societe is LegiFiscal ...
20 avril 2024
Calcul du resultat fiscal soumis a l'impot sur les societes (IS) dans le cadre des de l'entreprise.
À suivre sur http://www.legifiscal.fr/fiche-pratique/imposition-/calcul-resultat-fiscal.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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legifiscal.fr
Code general des impots, CGI. | Legifrance
20 avril 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr
Formulaires | Droitissimo
20 avril 2024
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
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droitissimo.com
Port Haliguen--Patrimoine-Culture!.. | Port ...
20 avril 2024
Port Haliguen, vieux port breton, est en danger de destruction...
À suivre sur http://porthaliguen.com/
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
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porthaliguen.com
Concarneau — Wikipedia
20 avril 2024
Concarneau [kɔ̃kaʁno] est une commune du departement du Finistere dans la region Bretagne en France. Troisieme commune du Finistere par sa population, chef ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Concarneau
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Concarneau
CanLII - Lois codifiees du Quebec - titre commencant par C
20 avril 2024
Lois codifiees du Quebec - titre commencant par C. Derniere mise a jour effectuee depuis le site des Publications du Quebec le 2016-01-13
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/nav/c.html
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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canlii.org
Code general des impots - Article 39 | Legifrance
20 avril 2024
1. Le benefice net est etabli sous deduction de toutes charges, celles-ci comprenant, sous reserve des dispositions du 5, notamment : 1° Les frais generaux de ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000023378275cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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