Bénéfices de LEX TO
Bénéfices de l'entreprise LEX TO situé à BESANCON (25000), 10 RUE JEAN WYRSCH.
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EUR- - 32015D0656 - EN - EUR-
02 juin 2025
eur-.europa.eu Ces mesures visent a s'assurer que la remuneration de la direction fondee sur des mesures incitatives soit representative du fait que les objectifs de rentabilite ont ete atteints et depasses et de la maniere dont les elements d'actif nets eur-.europa.eu The switching costs faced by an airline that is dependent on an engine supplier for a specific aircraft type and which is considering, for whatever reason, selecting another engine … eur-.europa.eu Par consequent, les presents [...] etats financiers ne comportent aucune disposition concernant les impots s u r les a u C anada. eur-.europa.eu Ces mesures visent a s'assurer que la remuneration de la direction fondee sur des mesures incitatives soit representative du fait que les objectifs de rentabilite ont ete atteints et depasses et de la maniere dont les elements d'actif nets DOCUMENT PRINCIPAL. Convention relative a l’elimination des doubles impositions en cas de correction des d’entreprises associees (JO L 225 du 20.8.1990 p. 10-24)
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32015D0656
EUR- - 62016CJ0365 - EN - EUR-
02 juin 2025
7. Il ressort du dossier soumis a la Cour que, en ce qui concerne le traitement fiscal des relevant du champ d’application de la directive meres-filiales, la Republique francaise a opte pour un systeme d’exoneration de ceux-ci, sous reserve de l’imposition d’une quote-part des frais et des charges, forfaitairement ...
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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EUR- - 52018PC0147 - EN - EUR-
02 juin 2025
L’economie numerique transforme la maniere dont nous interagissons, consommons et exercons nos activites. Les entreprises numeriques se developpent bien plus vite que l’economie au sens large et cette tendance est vouee a se poursuivre.
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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estimes - English translation – Linguee
02 juin 2025
eur-.europa.eu c e s , estimes a 11 0 000 livres sterling (GBP), les aurites britanniques ont ajoute une estimation des [...] economies de Huntsmans (8 ), evaluees a 26 532 GBP.
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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EUR- - mi0091 - EN - EUR-
02 juin 2025
Regime fiscal commun applicable aux societes meres et filiales de pays de l'Union europeenne differents. La presente directive prevoit des regles fiscales neutres au regard de la concurrence en ce qui concerne les dividendes et distribues par des filiales a leur societe mere.
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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tirer us les - English translation – Linguee
02 juin 2025
eur-.europa.eu Cela ne sera [...] pas un evenement ephemere et Saragosse doi t e n tirer us les , c om me l'ont deja fait d'autres villes en Espagne.
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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les sont determines - Traduction anglaise – Linguee
02 juin 2025
de pleine concurrence des Principes en matiere de prix de transfert, y compris son analyse de comparabilite, aux operations entre l'etablissement stable et les autres composantes de l'entreprise, et en determinant, conformement aux Principes, le prix des eventuelles transactions avec des entreprises associees qui sont attribuees a l ...
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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alban: Les du Peer Peer
02 juin 2025
En cette periode legislative tres active auur du P2P, il est de bon n de rappeler que le Pair a Pair ne se resume pas a des logiciels, mais plut a un ensemble d’activites collaboratives a grande echelle. Exemples Les activites de Pair a Pair couvrent (aussi) les domaines suivant (desole il …
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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les sont estimes - Traduction anglaise – Linguee
02 juin 2025
De tres nombreux exemples de phrases traduites contenant "les sont estimes" – Dictionnaire anglais-francais et moteur de recherche de traductions anglaises.
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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les distribues - English translation – Linguee
02 juin 2025
eur-.europa.eu One of the basic [...] elemen ts of the Par en t-Subsidiary Directi ve is the exe mp tion of withholding t ax ch arg ed on distributed pr ofits .
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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Les du deuxieme trimestre de Nintendo sont ...
02 juin 2025
KYO / OSAKA (Reuters) – La societe Nintendo Co Ltd (7974.T) le benefice d’exploitation du deuxieme trimestre a plus que double, depassant les estimations des analystes, sur la …
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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- Traduction en anglais - exemples francais ...
02 juin 2025
Traductions en contexte de "" en francais-anglais avec Reverso Context : des societes, economiques, non, nets, realises
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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- Deutsch-Ubersetzung – Linguee Worterbuch
02 juin 2025
eur-.europa.eu. eur-.europa.eu. Im Fall von Operationen, die außerhalb der Region gelegen sind, auf die sich die Intervention bezieht, jedoch nicht die Bedingungen gemaß Ziffer 2 erfullen, und im Fall von aus dem FIAF finanzierten Operationen muss die Zulassung der Operation zur Kofinanzierung in jedem Einzelfall auf Antrag des Mitgliedstaats von der Kommission vorher genehmigt ...
À suivre sur https://www.linguee.de/franzoesisch-deutsch/uebersetzung/b%C3%A9n%C3%A9fices.html
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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Benefice ecclesiastique — Wikipedia
02 juin 2025
Les trois types de benefice ecclesiastique. Il existe trois categories majeures de benefice ecclesiastique. Les seculiers : ce sont les eveches, les canonicats, les chapellenies et les cures.
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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