Bénéfices de CHAMBRE D'AGRICULTURE DU DOUBS
Bénéfices de l'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DU DOUBS situé à BESANCON (25000), 7 PLACE CHAMP FOIRE.
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Une main d’œuvre qui arrive rapidement, toujours ...
15 octobre 2025
Quelques textes juridiques indispensables... Tableaux des agricoles. Premier tableau des elements retenus pour le calcul des agricoles ... L’enjeu de l’ energie determine largement la perennite des modeles economiques et notamment agricoles. La place de l’agriculture dans le developpement ... Site internet des s FC ... L'ACCRE (L'Aide aux Chomeurs Createurs ou Repreneurs d'Entreprise) L'ACCRE est une mesure d'encouragement a la ... . Dictionnaire, annuaire et album . Paris, Henri Jouve, imprimeur-editeur, 15 rue Racine, 1898, non pagine (Les dictionnaires departementaux) AREAS - Association Regionale pour l'Etude et l'Amelioration des Sols - Aide a la lutte contre les ruissellements et l'erosion en Haute Normandie.
À suivre sur http://www.confederationpaysanne.fr/actu.php?id=3481
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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confederationpaysanne.fr
LOI n° 2010-1658 29 decembre 2010 de finances ...
15 octobre 2025
Affichage detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023316044
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
Les espaces naturels sensibles decryptes par Jerome ...
15 octobre 2025
Espaces naturels sensibles et espaces agricoles & naturels periurbains. ... FICHE MISE A JOUR DE LOI ENGAGEMENT NATIONAL POUR L’ENVIRONNEMENT (ENE) …
À suivre sur http://www.outil2amenagement.certu.developpement-rable.gouv.fr/les-espaces-naturels-sensibles-decryptes-par-a562.html
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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outil2amenagement.certu.developpement-durable.gouv.fr
Actualites, Echo des Communes
15 octobre 2025
Reunion de crise au sommet de l'Etat apres les fusillades et explosions qui ont frappe Paris ce vendredi soir et qui ont fait au moins100 morts.
À suivre sur http://www.echodescommunes.fr/actualite_liste.html
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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echodescommunes.fr
bucheron a l’entrepreneur de travaux forestiers ...
15 octobre 2025
Cet article, cumulant approches sociologique et historique, explique les transformations structurelles qu’a subi le monde des travaux forestiers, a travers l ...
À suivre sur http://ruralia.revues.org/1084
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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revues.org
Texte adopte n° 420 - Projet de loi de finances pour 2015
15 octobre 2025
texte adoptE n° 420 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0420.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2025
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assemblee-nationale.fr
www.demolyremy.fr
15 octobre 2025
Afin de vous fournir des pistes de recherche en matiere de genealogie, vous trouverez, ci-apres, des extraits : "DICTIONNAIRE HISTORIQUE, BIOGRAPHIQUE et ...
À suivre sur http://www.demolyremy.fr/anciennes_familles_de_franche_comte_nopq.html
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2025
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demolyremy.fr
LOI n° 2014-1654 29 decembre 2014 de finances pour ...
15 octobre 2025
Article 30 En savoir plus sur cet article... Pour 2015, les prelevements operes sur les recettes de l'Etat au profit des collectivites territoriales sont ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029988857&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2025
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legifrance.gouv.fr
Inspection generale des finances - Rapports | Le portail ...
15 octobre 2025
1948. 4A-0002201/1: Rapports thematiques des inspecteurs des finances : "Note sur le ministere de la justice de Seine et Oise" par Jean-Marie DELETTREZ, 19 janvier ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/inspection-generale-des-finances-rapports
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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economie.gouv.fr
N° 2234 - Projet de loi de finances pour 2015
15 octobre 2025
N° 2234. Assemblee nationale. Constitution 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 1 er octobre 2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2234.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Appel d'offre - annonces par ordre alphabetique - E ...
15 octobre 2025
appels d'offres, dematerialisation des marches publics. Appel d offre toutes regions, marches publics toutes regions, veille appels d'offres toutes regions en ...
À suivre sur http://www.e-marchespublics.com/recherche/recherches_frequentes.php?lettre=M
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Date de dernière mise à jour : 06 juin 2025
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e-marchespublics.com
brittlebooks.library.illinois.e
15 octobre 2025
Cher..... Cote-d'Or..... Cotes--Nord..... ..... Drome ... Mai s il exige l'installation d'une petite de Machines et la ...
À suivre sur http://brittlebooks.library.illinois.e/brittlebooks_open/Books2009-05/hach0001parhac/hach0001parhacv01900i00001/hach0001parhacv01900i00001_ocr.txt
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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library.illinois.edu
Fiscalite-Impositions liees a la Premiere Guerre ...
15 octobre 2025
Dates extremes : 1911-1979. Importance materielle : 363,8 m.l. + 1 registre. Conditions d'acces : librement communicable. Historique procteur
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-impositions-liees-a-premiere-guerre-mondiale
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2025
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REPERTOIRE S - Cronica di a CORSICA
15 octobre 2025
SABADINO Francescu: (dix-septieme siecle) Membre Cunsigliu dei Anziani di Aiacciu en 1656. SABATINI Luigi: (1762-?) Peintre florentin installe a Bastia.
À suivre sur http://oursjeancaporossi.perso.neuf.fr/Repertoire/RepertoireS.html
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2025
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perso.neuf.fr
Histoire Loiret — Wikipedia
15 octobre 2025
L'histoire Loiret, en tant qu'entite administrative, commence le 22 decembre 1789 par un decret de l'Assemblee constituante, qui entre en vigueur quelques mois ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire__Loiret
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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wikipedia.org/wiki/Histoire_du_Loiret