Bénéfices de DOUANES
Bénéfices de l'entreprise DOUANES situé à TAIN L'HERMITAGE (26600), 7 RUE LANTERNE.
Numéro de téléphone :
Calculer le resultat imposable d'une entreprise ...
23 avril 2024
Reglement. La taxe sur les vehicules automoteurs est a regler a la Caisse centrale des et accises, service recette autos. Le paiement est constate par ... BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... Droit des . Il y a eu un changement fondamental au 1er janvier 1993 lorsqu’on a supprime les barrieres douanieres entre etats membres. Apres examen par le Conseil constitutionnel, les lois de finances de fin d’annee, expurgees des quelques dispositions annulees, ont ete publiees au Journal ... CHAPITRE II : DEFINITIONS. Article 5 : Au sens du present code et des textes pris pour son application, on entend par : l’administration: la direction des ...
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/entreprises/fr/fiscalite/impots-/-entrepr-individuelle-soc-personne/calcul-resultat-imposable/index.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
La suite sur le site :
guichet.public.lu
code des et impots indirects - douane.gov.ma
23 avril 2024
Code des et Impots Indirects. approuve par le dahir portant loi n° 1-77-339. du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m odifie et complete notamment ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/code/T_code_339_F.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
La suite sur le site :
douane.gov.ma
CODE DES DE L'UNION - Douane.gouv.fr
23 avril 2024
REGLEMENT (UE) N o 952/2013 DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL. du 9 octobre 2013. etablissant le code des de l'Union (refonte) LE PARLEMENT …
À suivre sur http://www.douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/datadouane/cdu/001-code-des--de-l-union.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
La suite sur le site :
douane.gouv.fr
Direction des de Nouvelle-Caledonie - Les regimes ...
23 avril 2024
Les principes generaux des regimes fiscaux privilegies a l'importation . Le principe des regimes fiscaux privilegies a l’importation repose sur la portee ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/portal/page/portal/douane/entreprises/regimes_fiscaux
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
La suite sur le site :
douane.gouv.nc
LA FISCALITE DES ENTREPRISES | izf.net
23 avril 2024
L’Espace Entreprise fournit des informations et services specifiques, a caractere commercial, destines aux industriels et entreprises souhaitant investir dans ...
À suivre sur http://www.izf.net/content/fiscalit-des-entreprises-6
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
La suite sur le site :
izf.net
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
23 avril 2024
CIRC 28.06.99/1. Circulaire n° AAF/98-0003 dd. 28.06.1999. Bull. Contr. , n° 796, aout-septembre 1999. DIRECTIVES EN MATIERE DE PRIX DE TRANSFERT
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&nav=1&id=0db834a2-c5a5-4172-bbab-a2e5a74f4d60
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
CONTROLEUR DES ET DES DROITS INDIRECTS …
23 avril 2024
CONTROLEUR DES ET DES DROITS INDIRECTS Branche du controle des operations commerciales et d'administration generale et branche de la surveillance
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/recrutement/DGDDI/recrutement-par-concours/categorie-B_Bac/controleur-DGDDI-OCAG/programme_controleur_externe.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
La suite sur le site :
economie.gouv.fr
1948 en France — Wikipedia
23 avril 2024
Chronologie de la France 1944; 1945; 1946; 1947; 1948; 1949; 1950; 1951; 1952
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/1948_en_France
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/1948_en_France
Burundi, Code general des impots 2014 - Droit-Afrique
23 avril 2024
Description du Produit. La fiscalite burundaise repose sur un ensemble de textes non codifies, meme si l’ensemble est generalement appele « Code general ...
À suivre sur http://www.droit-afrique.com/boutique/burundi-code-general-des-impots/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
La suite sur le site :
droit-afrique.com
Module 2: Le commerce international: Quelques theories et ...
23 avril 2024
Jose Maria Caballero, Maria Grazia Quieti et Materne Maetz Division de l’assistance aux politiques. Objectif. Ce module introduit de maniere simple quelques-uns ...
À suivre sur http://www.fao.org/docrep/003/X7352F/x7352f02.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
La suite sur le site :
fao.org
REPUBLIQUE DE GUINEE - kccaudit.com
23 avril 2024
... INDUSTRUELS ET COMMERCIAUX. I. Definition. Art.87. - Sont consideres comme industriels et commerciaux pour l’application de l’impot ...
À suivre sur http://www.kccaudit.com/CODE%20GENERAL%20DES%20IMPOTS.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
La suite sur le site :
kccaudit.com
CAEF - Inspection generale des finances - Rapports | Le ...
23 avril 2024
1948. 4A-0002201/1: Rapports thematiques des inspecteurs des finances : "Note sur le ministere de la justice de Seine et Oise" par Jean-Marie DELETTREZ, 19 janvier ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/inspection-generale-des-finances-rapports
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
La suite sur le site :
economie.gouv.fr
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport
23 avril 2024
Exemple de fraude sur la TVA pour l'achat d'un vehicule d'occasion. Le 1 er janvier de l'annee n, une entreprise A situee en Belgique achete un vehicule neuf 40 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
La suite sur le site :
senat.fr
Principes du droit des marques - THOMAS LONCLE AVOCAT
23 avril 2024
La marque offre aux consommateurs un point de repere essentiel : elle represente l’image de votre entreprise et est garantit, aux yeux du public, d’une certaine ...
À suivre sur http://www.loncle-avocat.fr/actualite-130-principes-du-droit-des-marques.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
La suite sur le site :
loncle-avocat.fr