Bénéfices de GAEC LA COUR
Bénéfices de l'entreprise GAEC LA COUR situé à ST MICHEL SUR SAVASSE (26750), CHAMP LACOUR.
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Le dictionnaire Fiscal - Revue fiduciaire : actualite et ...
03 mai 2024
Chronique Juridique 03/07/2012 Pour parution Vienne Rurale 05/07/12 et prestations de service sont incompatibles. Les sont souvent tentes de … N ° 2722 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISTURE. Enregistre a Presidence de l’Assemblee nationale … Conseils et informations agricoles par Denis Brelet, avocat en Droit rural Pluridisciplinaire, le Memento Societes Civiles 2016 synthetise toutes les regles et particurites de cette forme de societe: • regles juridiques ... JURISPRUDENCE. 1) References. de cassation chambre civile 3 Audience publique du mercredi 6 mars 2013 N° de pourvoi: 11-27331
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023
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Silo-King | L’additif fourrage de Jouffray-Drilud
03 mai 2024
Silo-King® est un un additif fourrage unique et innovant, une veritable revolution pour conservation de vos fourrages. Silo-King® vous permet d’ameliorer l ...
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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Un enrobe a l'epreuve des fermes | CultiVert
03 mai 2024
Nouveau en Bretagne. Le Rurcol n’est pas un enrobe cssique. « Sa formution brevetee assure une etancheite (contrairement a celui des routes) et lui ...
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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Revue de Presse - OS Race Normande - Le site officiel de ...
03 mai 2024
Le Texier-Mellet (35) est attentif au prix des matieres premieres. Il recherche une nouvelle ration avec moins d'ensige de mais. Pour tirer le meilleur ...
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Aide familial et imposition : c'est le moment de changer ...
03 mai 2024
Lors d'un arret fin 2013, de cassation s'est penchee sur le saire differe et specifiquement sur son creancier. Le contrat de saire differe est un ...
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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college de chirens - Site de l'academie de Grenoble ...
03 mai 2024
3 bebes faucon crecerelle ont voulu voir le vaste monde les premiers jours de juillet et se sont retrouves au milieu de droles d'oiseaux dans du college...
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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Revue Fiduciaire - Fiscalite agricole - Societes et ...
03 mai 2024
Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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Annuaire des AMAP en :
03 mai 2024
AMAP Le Vert Solidaire. En Juin 2009, nous avons cree notre AMAP en partenariat avec une cultivatrice de Noyant et Aconin, qui nous fournissait les legumes de sa ...
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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Serie 7 Droits d'enregistrement et de timbre - BOFIP-I
03 mai 2024
Reference de documentation de base (DB) Libelle du document. Concordance dans le BOFiP-Impots. 7 A. Division A Droits d'enregistrement et taxe de publicite ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8143-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
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Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport
03 mai 2024
Exemple de fraude sur TVA pour l'achat d'un vehicule d'occasion. Le 1 er janvier de l'annee n, une entreprise A situee en Belgique achete un vehicule neuf 40 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
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Fiscalite-Legistion et reformes fiscales | Le portail ...
03 mai 2024
Presentation du contenu legistion fiscale revet plusieurs aspects, qu'illustre le riche fonds du CAEF.
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-legistion-et-reformes-fiscales
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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Services LexisNexis : DO documents utiles | LexisNexis en ...
03 mai 2024
Retrouvez une selection de documents : projets de lois, circuires, rapports… choisis par redaction DO.
À suivre sur http://www.lexisnexis.fr/services_abonnes/Documents_utiles/documents_utiles.html
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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Liste chronologique des jurisprudences - affaires ...
03 mai 2024
2003 (02/11/2015) [pour obtenir un arret, coller son numero ou une partie de son intitule - 1ere ligne - dans le formuire et cliquer]
À suivre sur http://www.affaires-publiques.org/textof/jplist/ac-gp/2003/index5.html
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023
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Sur reunification allemande - Diss publics ...
03 mai 2024
Diss publics, diss politiques, partis politiques, syndicat, partenaires sociaux, ministeres
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/diss/selection-diss/reunification-allemande.html
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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L’avenir institutionnel de Nouvelle Caledonie| vie ...
03 mai 2024
Le 24 juin 2010 s’est tenu le 8eme comite des signataires de l’accord de Noumea de 1998 sur l’avenir institutionnel de Nouvelle Caledonie.
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/diss/selection-diss/avenir-institutionnel-nouvelle-caledonie.html
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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