Bénéfices de TAUTO CASS
Bénéfices de l'entreprise TAUTO CASS situé à ST VICTOR DE CHRETIENVILLE (27300), QUATRE VENTS.
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CONTRATS - LEXINTER.NET LE DROIT SUR INTERNET
08 mai 2024
CIRC 28.06.99/1. Circulaire n° AAF/98-0003 dd. 28.06.1999. Bull. Contr. , n° 796, aout-septembre 1999. DIRECTIVES EN MATIERE DE PRIX DE TRANSFERT Voila j'aimerai avoir votre avis la question suivante : faut-il inclure le 13eme dans la base de calcul des conges payes ? J'ai lu beaucoup de choses dessus et ... Je suis actuellement en contrat de professionnalisation depuis presque deux ans dans la meme entreprise. J'ai signe mon contrat de professionnalisation sous la ... Documentation de base (DB) BOFIP-Impots. Ref. Libelle de la division. Serie. Libelle de la division. Identifiant juridique. 3 A. Division A Champ d'application Vie professionnelle de Jean Aulagnier : ses activites de formation et de recherche dans le domaine de la gestion de patrimoine.
À suivre sur http://lexinter.net/JP/contrats.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
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Auto-entrepreneur : regime limite a deux ans au dela d ...
08 mai 2024
Bonjour Je suis auto entrepreneur depuis juillet 2012, je nettoie des villas... Certaines en direct et d autres en sous traitance , je declare au impot env. 13000 ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/actualites/economie/france/20130612trib000769861/auto-entrepreneur-regime-limite-a-deux-ans-au-dela-d-un-certain-chiffre-d-affaires.html
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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latribune.fr
Connexion
08 mai 2024
ACTUS. Edito Faits divers Economie Politique Societe . Ma commune Culture France Monde . SPORT. Athletisme Auto-moto Basket Cyclisme Divers. Football Handball
À suivre sur http://www.jir.re/
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
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8.7.11. Dossier de jurisprudence relative au licenciement ...
08 mai 2024
Depuis l'arret pret a porter enfant CATIMINI 2006 SOC 31/5/06 N° 04-47376 ,n’est pas considere comme motif serieux de licenciement economique la ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/8711-dossier-de-jurisprudence-relative-au-licenciement-%C3%A9conomique
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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4.2.4. Le travail dissimule : plan du dossier | Info Prud ...
08 mai 2024
C'est l'article L8221-3 du code du travail qui donne la definition du travail dissimule et nous le retranscrivons integralement : Est repute travail dissimule ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/424-le-travail-dissimul%C3%A9-plan-du-dossier
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2024
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lewebpedagogique.com
08 mai 2024
... mais peut choisir aussi bien le nouveau statut d’auto-entrepreneur que celui de personne morale ... . soc., 4 dec. 2001 (trois arrets), Bull. civ ...
À suivre sur http://lewebpedagogique.com/aline2603/files/2011/09/FICHE-DE-TD-2011-2012.docx
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
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Les associes de la SCI | Le fonctionnement de la ...
08 mai 2024
Les associes de la SCI n'ont pas le statut de commercants. Ainsi, comme nous l'avons evoque precedemment un mineur ou un incapable majeur pourra etre associe ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/dossiers-droit-pratique/dossier-173-la-societe-civile-immobiliere-sci/le-fonctionnement-de-la-societe-civile-immobiliere/les-associes-de-la-sci.html
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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documentissime.fr
eso.cnrs.fr
08 mai 2024
"21eme "a "accueillant "acteurs "affectivement" "agricoles" "alors "alto" "ambiances" "amenagement "anciens". "anthropo-ecologique" "apres "au "autochtones" "avec ...
À suivre sur http://eso.cnrs.fr/plugins/web/service/search/auto-completion/umreso/fr.xml?q=
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
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cnrs.fr
Droit des associations en France — Wikipedia
08 mai 2024
En France, le droit des associations est une branche du droit prive regie par le Code civil ainsi que par la loi du 1 er juillet 1901 [1] ayant pour objet de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_des_associations_en_France
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
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Cabinet 2C2A - Comptabilite Conseil Audit Avenir
08 mai 2024
Dans cette affaire, la candidate avait refuse de repondre a un « questionnaire confidentiel » avant un entretien en raison du caractere personnel de certaines ...
À suivre sur http://cabinet2c2a.blogspot.com/
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
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Aurelien Aucher
08 mai 2024
Une amie vient de me demander les risques encourus lorsque l’on brule volontairement un billet de banque nous appartenant… Une fois ecarte le prejudice ...
À suivre sur http://aurelien.aucher.net/
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
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aucher.net
Editions Maxima : livres d'entreprise - Droit pratique ...
08 mai 2024
Editeur de livres de gestion, management, droit, les editions Maxima proposent des ouvrages de formation et de reflexion sur les themes lies a l'entreprise, a ...
À suivre sur http://www.maxima.fr/index-fiche-402-Location-meublee-et-saisonniere.html
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
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maxima.fr
Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
08 mai 2024
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2024
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fidu.fr
fraude-escroquerie-b : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
08 mai 2024
Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/fraude-escroquerie-b/
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
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Cumul gerant et salarie de SARL - Aide creation ...
08 mai 2024
Le cumul des fonctions gerant avec un contrat de travail au sein de la meme SARL risque la contestation de l'URSSAF ou des ASSEDIC. Aussi, ce cumul est reglemente ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Cumul-gerant-et-salarie-de-SARL
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
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