Bénéfices de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Bénéfices de l'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE situé à VERNEUIL SUR AVRE (27130), 483 RUE MADELEINE.
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Insee - Economie - L'economie , des principes ...
06 mai 2024
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la commission des Affaires s (1) sur la protection , Par M. Jean-Marc JUILHARD, Senateur. BA - Champ d'application - Revenus imposables - Revenus exclus de la categorie des s. 1. Les produits d'activites purement s peuvent ... Une exploitation , dans le domaine de l'economie , est une entreprise, ou partie d'une entreprise, constituee en vue de la production et ... L'economie de A a Z Prendre ses affaires en main. Les manuels d’economie reduisent le plus souvent l’economie a deux secteurs : d’un cote, une ... Les statuts juridiques des cooperatives, des mutuelles et des associations transcrivent les principes de l’economie et solidaire et construisent un cadre ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=ip1522
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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insee.fr
Societe cooperative et participative — Wikipedia
06 mai 2024
Articles connexes. Societe; Cooperative; Cooperative d'activites et d'emploi (CAE) Cooperative ; Societe cooperative d'interet collectif (SCIC)
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/SCOP
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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wikipedia.org/wiki/SCOP
projet de loi relatif a l'economie et solidaire
06 mai 2024
PROJET DE LOI. relatif a l'economie et solidaire, PRESENTE. au nom de M. Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre. Par M. Pierre MOSCOVICI, ministre de l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl12-805.html
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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senat.fr
Exploitations s : structures et statuts | Minagri
06 mai 2024
Le reglement amiable, le redressement et la liquidation judiciaire. Vous etes exploitant a titre personnel ou a titre societaire, vous rencontrez des ...
À suivre sur http://agriculture.gouv.fr/exploitations-s-structures-et-statuts
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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gouv.fr
Une paysanne bio exclue de la couverture des ...
06 mai 2024
Une petite exploitation a t-elle moins de raison d’etre qu’une grande ? Frederique Pelloux est agricultrice sur la commune de Saint-Come, a 70 ...
À suivre sur http://www.bastamag.net/Plantes-medicinales-une-paysanne-bio-en-lutte-pour-la-reconnaissance-de-son
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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bastamag.net
N° 1412 - Projet de loi de financement de la securite ...
06 mai 2024
Le present projet de loi de financement de la securite pour 2014, delibere en conseil des ministres apres avis du Conseil d’Etat, sera presente a ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1412.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2024
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assemblee-nationale.fr
Fraude a la Securite - Denoncer les fraudes a ...
06 mai 2024
Denoncer les fraudes a la Securite qui creusent un peu plus chaque jour le "trou de la Secu" et qui se repercutent par une hausse de nos impots !
À suivre sur http://www.fraude-securite-.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
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fraude-securite-sociale.fr
Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code ...
06 mai 2024
Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code de l'action et des familles (partie Reglementaire)
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024
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gouv.fr
Texte adopte n° 338 - Projet de loi, modifie, par l ...
06 mai 2024
I. – L’economie et solidaire est un mode d’entreprendre et de developpement economique adapte a tous les domaines de l’activite humaine auquel ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0338.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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assemblee-nationale.fr
Code general des impots, CGI. | Legifrance
06 mai 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr
CGT - CA Touraine Poitou
06 mai 2024
"Les CA'tre Verites", journal trimestriel du collectif CGT CA. Le N° d'octobre, un tour d'horizon de l'actualite , du CA en particulier.
À suivre sur http://www.cgtcatp.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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Petit dictionnaire des sigles
06 mai 2024
EARL: Exploitation a responsabilite limitee: ECU: European currency unit. Unite de compte europeenne: EDF: Electricite de France.
À suivre sur http://95560.ensemble.free.fr/Lexique/petit_dictionnaire_des_sigles.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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ensemble.free.fr
Dictionnaire illustre de la Tunisie : choses et gens de ...
06 mai 2024
Titre : Dictionnaire illustre de la Tunisie : choses et gens de Tunisie / par Paul Lambert,... Auteur : Lambert, Paul (18..-19.. ; membre de la conference ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00215275646b79fab329b
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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