Bénéfices de ALINEA
Bénéfices de l'entreprise ALINEA situé à YERMENONVILLE (28130), RTE DE GALLARDON DOMAINE DE LA CHALOUETTE.
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REGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU …
24 avril 2024
Bienvenue chez Al inea Sante. Fondee en 2013 par Melissa Tougas, entraineure specialisee en reeducation posturale d’experience, Sante offre ... 1. Sous reserve des dispositions des articles 33 ter, 40 a 43 bis et 151 sexies, le benefice imposable est le benefice net, determine d'apres les resultats ... BA - Champ d'application - Revenus imposables - Activites generatrices de agricoles. I. Principes generaux. 1. Au sens du premier de l ... 1. En cas de cession d'une entreprise industrielle, commerciale, artisanale ou miniere, qu'elle ait lieu a titre onereux ou a titre gratuit, qu'il s'agisse d'une ... Article 7 bis .- ( Ordonnance n° 8.928 du 15 juillet 1987 ; modifie par l' ordonnance n° 9.835 du 30 juin 1990 ; modifie par l' ordonnance n° 3.529 du 14 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/reglement/reglement_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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senat.fr
BIC - Frais et charges - Depenses non liees a l'objet ...
24 avril 2024
BIC - Frais et charges - Depenses non liees a l'objet de l'entreprise rendues deductibles par la loi : en faveur du mecenat - Depenses d'acquisition d'œuvres ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1801-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023
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impots.gouv.fr
Texte adopte n° 460 - Projet de loi de finances ...
24 avril 2024
texte adoptE n° 460 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0460.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Transfert d'une allocation de retraite - Canada Revenue ...
24 avril 2024
Transfert d'une allocation de retraite. Les employes ayant des annees de services anterieures a 1996 ont la possibilite de transferer directement la totalite ...
À suivre sur http://www.cra-arc.gc.ca/tx/bsnss/tpcs/pyrll/rtrns/t4/spcl/trnsfr-fra.html
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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cra-arc.gc.ca
Impots.gouv.fr - Recherche de formulaires
24 avril 2024
resultats par page: Recherche de formulaires © Ministere des finances et des comptes publics
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/rechf?pageId=rch_formu&sfid=05
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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impots.gouv.fr
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
24 avril 2024
Projet de loi de finances pour 2016. renvoye a la Commission des finances, de l’economie generale et du controle budgetaire, presente au nom de M. Manuel VALLS
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3096.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
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assemblee-nationale.fr