Bénéfices de LES 3 REGIONS SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE
Bénéfices de l'entreprise LES 3 REGIONS SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE situé à VIRIAT (01440), ZAC DE LA CHAMBIERE 220 RUE DES VAREYS.
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Barrage de Sivens — Wikipedia
24 avril 2024
TPS - Taxe d'apprentissage - Champ d'application et territorialite. 1. La taxe d'apprentissage a pour objet de favoriser l'egal acces a l'apprentissage sur le territoire national et de contribuer au financement d'actions visant au developpement de l'apprentissage. Une cooperative et participative (SCOP), parfois egalement appelee « cooperative ouvriere de production » ou « cooperative de travailleurs » [1], est en droit francais, une commerciale constituee en anonyme, a responsabilite limitee … Cet espace combine une information commerciale specifique a chaque pays et une information commerciale generale a destination de l’ensemble des 14 pays de la Zone franc. ENR - Mutation de propriete a titre onereux de meub - Cessions de droits sociaux - Regimes speciaux, exemptions et cas particuliers. I. Parts de groupements et s agrico article 2-droit a l’erreur - droit au controle – droit a opposer conclusions d’un controle 18. article - droit A l’erreur en matiere fiscale 8
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Barrage_de_Sivens
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Barrage_de_Sivens
Petit dictionnaire des sig - 95560 ENSEMBLE
24 avril 2024
ACAATA: Allocation de cessation anticipee d'activite des travailleurs de l'amiante. ACCA: Associations communa de chasse agreees.
À suivre sur http://95560.ensemble.free.fr/Lexique/petit_dictionnaire_des_sig.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
La suite sur le site :
ensemble.free.fr
Julien Damon – Eclairs
24 avril 2024
PRESENTATION DES TRAVAUX S. FORMULE DE LA SEANCE. L’expose fait vingt minutes (a peu pres exactement). Il est suivi de dix minutes (moins precisement) de discussion.
À suivre sur http://eclairs.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
La suite sur le site :
eclairs.fr
FISCALITE DES ENTREPRISES au Senegal | izf.net
24 avril 2024
Cet espace combine une information commerciale specifique a chaque pays et une information commerciale generale a destination de l’ensemble des 14 pays de la Zone franc.
À suivre sur http://www.izf.net/content/fiscalite-des-entreprises-au-s-n-gal
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
La suite sur le site :
izf.net
aides et subventions pour createur d'entreprise
24 avril 2024
Vous etes createur d’entreprise et vous etes a la recherche d’aides publiques ou privees, de subventions, de dispositifs non financiers pour demarrer votre projet, cet article va vous interesser.
À suivre sur https://www.petite-entreprise.net/P-226-88-G1--aides-et-subventions-pour-createur-d-entreprise.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
La suite sur le site :
petite-entreprise.net/P-226-88-G1-les-aides-et-subventions-pour-createur-d-entreprise.html
Texte adopte n° 49 - Projet de loi de finances, adopte ...
24 avril 2024
texte adoptE n° 49 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quinziEme lEgislature. session ordinaire de 2017-2018
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/ta/ta0049.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Espace emploi - Scop
24 avril 2024
Responsable de projet concertation et innovation sociale (H/F) Developpement durable: Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenees HAUTE-GARONNE
À suivre sur http://www.-scop.coop/sites/fr/espace-emploi/liste-des-offres.html
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
La suite sur le site :
les-scop.coop
Lexique bancaire et economique - banque-info.com
24 avril 2024
Se dit d'une option ou le prix d'exercice se trouve au niveau du prix de marche de l'actif sous-jacent. Elle s'oppose a une option en dehors de la monnaie, ou a une option dans la monnaie.
À suivre sur https://www.banque-info.com/lexique-bancaire
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
La suite sur le site :
banque-info.com/lexique-bancaire
L'industrialisation de la France au 19eme - aehsc.chez.com
24 avril 2024
La prosperite de cette fin de siecle peut s'expliquer en partie par l'intervention de l'etat qui depuis 1850 mene une veritable politique en direction d'un electoral principalement rural qu'il convient de soigner.
À suivre sur http://aehsc.chez.com/france19eme.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
La suite sur le site :
chez.com
projet de loi de finances pour 2019 - senat.fr
24 avril 2024
« Sont exonerees receptions des dechets utilises pour produire de l'electricite distribuee par le reseau dans ces territoires lorsqu'el sont realisees dans conditions prevues au IV de l'article 266 sexies.
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas18-0.html
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
La suite sur le site :
senat.fr
Le role des femmes dans le developpement - Globenet
24 avril 2024
Cette page est une version archivee le 02 avril 2006 du site/annuaire horizon local de Globenet. Ce site est maintenant ferme; il n'est plus tenu a jour, informations peuvent etre datees ou erronees,
À suivre sur http://www.globenet.org/archives/web/2006/www.globenet.org/horizon-local/shelter/femmdevt.html
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
La suite sur le site :
globenet.org
Le Conseil d'Etat : Projet de loi relatif a la croissance ...
24 avril 2024
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À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/Decisions-Avis-Publications/Avis/Selection-des-avis-faisant-l-objet-d-une-communication-particuliere/Projet-de-loi-relatif-a-la-croissance-et-la-transformation-des-entreprises
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
La suite sur le site :
conseil-etat.fr
CanLII - Loi de l'impot sur le revenu, LRC 1985, c 1 (5e ...
24 avril 2024
Citer ou faire le suivi d'un article ou d'un paragraphe precis. Si un bouton "Afficher la table des matieres" se trouve en haut de cette loi, vous constaterez que chaque numero d'article ou de paragraphe s'affiche avec un lien vers des outils conviviaux pour citer et faire le suivi de cette disposition precise.
À suivre sur https://www.canlii.org/fr/ca/legis/lois/lrc-1985-c-1-5e-suppl/derniere/
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
La suite sur le site :
canlii.org/fr/ca/legis/lois/lrc-1985-c-1-5e-suppl/derniere/
Guide des reseaux d'aide a la creation d'entreprises - Je ...
24 avril 2024
Se faire accompagner est une des c de la reussite de votre projet d’entreprise. En effet, etudes montrent que entreprises accompagnees des leur creation sont plus perennes.
À suivre sur https://www.jesuisentrepreneur.fr/carnet/guide-des-reseaux-d-aide-a-la-creation-d-entreprises/
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
La suite sur le site :
jesuisentrepreneur.fr/carnet/guide-des-reseaux-d-aide-a-la-creation-d-entreprises/
Parrainez des abeil - untoitpourabeil.fr
24 avril 2024
Le rucher de Senlis. Justine travaille avec des petites ruches d'elevage appelees "nucleis" et en possede 00. El sont reparties sur plusieurs ruchers essentiellement dans le departement du Nord.
À suivre sur https://www.untoitpourabeil.fr/particuliers
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
La suite sur le site :
untoitpourlesabeilles.fr/particuliers