Bénéfices de UNION DES EXPEDITEURS
Bénéfices de l'entreprise UNION DES EXPEDITEURS situé à ST POL DE LEON (29250), AVENUE CARMES.
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Le suivi prix et marges pour l’analyse de la ...
03 mai 2024
Le suivi prix et marges pour l’analyse de la formation prix au detail produits alimentaires : les cas du lait et de la viande bovine
À suivre sur http://agriculture.gouv.fr/le-suivi--prix-et--marges-pour-lanalyse-de-la-formation--prix-au-detail--produits
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2024
La suite sur le site :
gouv.fr
Vocabulaire - Conseil Assistance Technique Logistique
03 mai 2024
vocabulaire termes logistique ... Barycentre: localisation qui minimise les couts de transports par la diminution distances ponderees par les poids ou les ...
À suivre sur http://www.cat-logistique.com/vocabulaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
La suite sur le site :
cat-logistique.com
CNC: Commission Normes Comptables - Advices
03 mai 2024
Avis CNC 2016/21: Actualisation d'impots differes: Avis CNC 2016/20: Dettes de fournisseurs et dettes aux personnes de droit public dans le cadre de la LCE
À suivre sur http://www.cnc-cbn.be/fr/advices/index
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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cnc-cbn.be
Energie en France — Wikipedia
03 mai 2024
Energie en France: Centrale nucleaire de Cattenom (Moselle, Lorraine) Bilan energetique (2014) Offre d'energie primaire (TPES) 242,6 M tep (10 158,9 PJ)
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89nergie_en_France
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/%C3%89nergie_en_France
Burundi: Loi n° 1/02 du 11 Janvier 2007 instituant le Code ...
03 mai 2024
Section I : Surtaxes. Article 6 : Lorsqu’un Etat ou une douaniere ou economique traite produits originaires du Burundi moins favorablement que les ...
À suivre sur http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=216759
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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wipo.int
LOI - WET
03 mai 2024
Titre ; 21 MARS 1991. - Loi portant reforme de certaines entreprises publiques economiques. (NOTE : art. 11, § 1er, abroge avec effet a une date indeterminee.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1991032130&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2024
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
03 mai 2024
Titre ; 21 MARS 1991. - Loi portant reforme de certaines entreprises publiques economiques. (NOTE : art. 11, § 1er, abroge avec effet a une date indeterminee ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1991032130&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Code Douanes et Impots Indirects - douane.gov.ma
03 mai 2024
Code Douanes et Impots Indirects. approuve par le dahir portant loi n° 1-77-339. du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m odifie et complete notamment ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/code/Code_339_F.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
La suite sur le site :
douane.gov.ma
N° 3868 - Rapport d'information de M. Razzy Hammadi depose ...
03 mai 2024
N ° 3868 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i3868.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Fisconetplus 5.9.20 - Service Public Federal Finances
03 mai 2024
Numero 8 . La T.V.A. est transparente. Dans un systeme de T.V.A., la charge d'impot en amont n'est plus occulte comme elle l'etait dans un systeme cumulatif.
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=4e1624c5-45a5-41c0-8e69-dcafbeeb20c1
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023
La suite sur le site :
minfin.fgov.be