Bénéfices de REGIS LOCATION

Bénéfices de l'entreprise REGIS LOCATION situé à NIMES (30900), 2183 RTE DE MONTPELLIER RN 113 ZA LE JEAN BERNARD.

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SAISONNIERE ET MEUBLE DE TOURISME

23 avril 2024

CHAMP D’APPLICATION; Les societes ci-apres citees, sont eligibles au regime du reel et soumises en occurrence a l’impot sur les des ... INT - Convention fiscale entre la France et l'Allemagne en matiere d'impots sur le revenu et sur la fortune - Champ d'application - Regles d'imposition des revenus ... a) les entreprises, autres que les etablissements stables des societes n’ayant pas leur siege au Maroc attributaires de marches de travaux, de ... BIC - Plus-values et moins-values - Exoneration des plus-values professionnelles realises lors du depart a la retraite du cedant - Conditions de l'exoneration ... L’Espace Entreprise fournit des informations et services specifiques, a caractere commercial, destines aux industriels et entreprises souhaitant investir dans ...

À suivre sur https://www.anil.org/fileadmin/ANIL/Etudes/2011/s_meublees_adil75.pdf

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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023

La suite sur le site :

anil.org/fileadmin/ANIL/Etudes/2011/locations_meublees_adil75.pdf

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Loueurs en Meuble non professionnels : Attention aux ...

23 avril 2024

Bonjour, J’ai commence a declarer 3 studios meubles en micro-bic en 2013(les revenus 2012 etaient faibles car debut de en septembre), j’ai de ...

À suivre sur http://www.compta.com/blog/metiers/immobilier/_meublee/attention-aux-pieges-du-regime-micro/1581

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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023

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compta.com

3

Transmission : La sortie de la -gerance : les ...

23 avril 2024

Envisagee sous l’angle de la transmission preparee, la -gerance a en principe vocation a aboutir a la cession au profit du locataire ou d’un tiers ...

À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/Transmission-sortie--gerance,9850.html

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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023

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village-justice.com

4

LMNP : Investir en meublee LMNP en 2017

23 avril 2024

Investir en LMNP 2017 : Conseils pour l'investissement immobilier meublee LMNP ancien, neuf, residence services ou longue, saisonniere.

À suivre sur http://calci-patrimoine.com/lmnp-investir-en--meublee-lmnp-le-bon-choix/

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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023

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calci-patrimoine.com

5

meublee professionnelle : le regime fiscal du LMP

23 avril 2024

Definition. Rappelons tout d'abord les caracteristiques de la meublee. Pour etre considere comme « meuble », un local d'habitation doit etre ...

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/706--meublee-professionnelle-le-regime-fiscal-du-lmp

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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023

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commentcamarche.net

6

L’EVALUATION DE L’INDEMNITE D’EVICTION : DE LA PRATIQUE ...

23 avril 2024

... » de loyer consistant a rechercher quel serait le montant du loyer que le locataire devrait payer pour prendre en des locaux libres equivalents ...

À suivre sur http://www.fjpansier.com/resources/article_$C3$A9victionvv2.doc

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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023

La suite sur le site :

fjpansier.com

7

LOIS DE FINANCES, DECRETS, ARRETES · Burkina: Fiscalite ...

23 avril 2024

Dans le principe, la Loi 001-2014/CNT du 29/12/2014 portant loi de finances gestion 2015 ne deroge pas aux grandes orientations des lois de finances anterieures.

À suivre sur http://lankcharl2008.unblog.fr/category/lois-de-finances/

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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024

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unblog.fr

8

Code general des Impots - Business in Cameroon

23 avril 2024

section ii. determination des ou. revenus nets des diverses categories des revenus. sous-section i. taxe proportionnelle. paragraphe i. modalites d'assiette

À suivre sur http://www.businessincameroon.com/investment-conditions/2601-2911-code-general-des-impots

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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023

La suite sur le site :

businessincameroon.com

9

Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport

23 avril 2024

Exemple de fraude sur la TVA pour l'achat d'un vehicule d'occasion. Le 1 er janvier de l'annee n, une entreprise A situee en Belgique achete un vehicule neuf 40 ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html

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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024

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senat.fr

10

Gestion immobiliere | LesAffaires.com

23 avril 2024

Arrimez besoins d'espace et strategies d'affaires . Votre etes en mode decroissance, on demande a votre equipe de gestion immobiliere de trouver de nouvelles ...

À suivre sur http://www.lesaffaires.com/evenements/conferences/gestion-immobiliere/568381

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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024

La suite sur le site :

lesaffaires.com

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Promotion, Marketing et Consulting au Japon. Exporter son ...

23 avril 2024

PMC est un cabinet de conseil qui vous assiste dans le developpement d'activites commerciales d'entreprises etrangeres au Japon. Nous vous proposons des services ...

À suivre sur http://www.pmcjapan.com/

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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023

La suite sur le site :

pmcjapan.com

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Pages Perso - Fermeture - SFR

23 avril 2024

Pages Perso - Fermeture. Le service de Pages Perso SFR est ferme depuis le 21/11/2016 Les utilisateurs de ce service ont ete prevenus par mail de cette fermeture ...

À suivre sur http://www.sfr.fr/fermeture-des-pages-perso.html

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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023

La suite sur le site :

sfr.fr

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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

23 avril 2024

AVANT-PROPOS . Afin de permettre une presentation rationnelle des matieres traitees, les art. 171 a 174, CIR 92, sont commentes simultanement.

À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=a3f844b3-2256-4f45-8035-27360eb853f5&documentLanguage=FR

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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023

La suite sur le site :

minfin.fgov.be

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Charges deductibles SCI - Creation SCI

23 avril 2024

Detail des charges deductibles d'une SCI (et des revenus fonciers) a reporter sur la declaration n°2072.

À suivre sur http://www.creationsci.info/Charges-deductibles-SCI

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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024

La suite sur le site :

creationsci.info

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BAIL D'HABITATION - fbls.net

23 avril 2024

Les informations juridiques gratuites sur le bail concernant l'habitation ou le logement avec le modele gratuit de bail actualise

À suivre sur http://www.fbls.net/contratvide.htm

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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2023

La suite sur le site :

fbls.net

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