Bénéfices de ART ET SERVICE
Bénéfices de l'entreprise ART ET SERVICE situé à BESSEGES (30160), 20 B RUE DOCTEUR RICHARD.
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Charlie Hebdo » reinvestira l’integralite de ses ...
20 avril 2024
La loi exige des banques qu'elles reversent en fin d'annee aux denteurs d'un credit une pie des generes avec leur assurance emprunteur. Si vous ... n° 2035 – imprimerienationale – 2014 01 49946 po – fevrier 2014 – 136 074 n° 2035 – 2014 revenus non commerciaux assimilEs rEgime de la dEclaration La directive mere fille 2011/96/UE est modifiee par la directive 2014/86/UE du 8 juill 2014. La directive modifiee perm aux ats membres de ne pas imposer ... Toutes les entreprises francaises sont soumises a l'impot sur les socies. Il est abli par rapport au resultat... BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ...
À suivre sur http://www.la-croix.com/Culture/Medias/Charlie-Hebdo-reinvestira-l-integralite-de-ses--2015-07-22-1337020
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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la-croix.com
BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de ...
20 avril 2024
BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de entre entreprises dependantes – Politique de controle obligation documentaire en matiere de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9389-PGP.html?identifiant=BOI-BIC-BASE-80-10-20-20140218
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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impots.gouv.fr
Orange : les s'envolent tires par le tres ...
20 avril 2024
Le titre de La Tribune : Orange : les s'envolent tires par le tres haut debit faudrait plutot voir les des pratiques douteuses d'Orange ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/technos-medias/telecoms/orange-les--s-envolent-tires-par-le-tres-haut-debit-494837.html
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
La suite sur le site :
latribune.fr
Une assite europeenne commune de l’impot sur les ...
20 avril 2024
2. Le proj d’assite commune ses errements 2.1. Le proj ACCIS. C’est dans ce contexte qu’intervient la proposition de la Commission Europeenne, ci ...
À suivre sur http://fr.irefeurope.org/Une-assite-europeenne-commune-de-l-impot-sur-les--des-socies-est-elle-souhaitable,a3219
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
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irefeurope.org
Bravo - Bureau des regroupements des istes visuels ...
20 avril 2024
Le site des istes visuels de miers d' francophones de l'Ontario.
À suivre sur http://www.bravo.org/
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
La suite sur le site :
bravoart.org
Makazi | Digital Platform for Markers
20 avril 2024
MAKAZI est un editeur d'une Data Management Platform (DMP) en mode SaaS
À suivre sur http://www.makazi.com/
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2023
La suite sur le site :
makazi.com
Ezzedine Ghlamallah│Finance islamique : Al Rayan Bank ...
20 avril 2024
Saphirnews : Actuellement directeur general d’Al Rayan Bank, quel a e votre parcours dans l’industrie de la finance islamique ? Sultan Choudhury : J’ai ...
À suivre sur http://www.saphirnews.com/Finance-islamique-Al-Rayan-Bank-affiche-ses-premiers-_a21135.html
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024
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saphirnews.com
LegiMonaco - Textes non codifies - Ordonnance n. 3.152 ...
20 avril 2024
icle 7 bis .- ( Ordonnance n° 8.928 du 15 juill 1987 ; modifie par l' ordonnance n° 9.835 du 30 juin 1990 ; modifie par l' ordonnance n° 3.529 du 14 ...
À suivre sur http://www.legimonaco.mc/305/legismclois.nsf/TNC/6AD78B1FCB30FD74C12578C4002A4A3B!OpenDocument
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
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legimonaco.mc
Code general des impots - icle 92 | Legifrance
20 avril 2024
1. Sont consideres comme provenant de l'exercice d'une profession non commerciale ou comme revenus assimiles aux non commerciaux, les des ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeicle.do?idicle=LEGII000020194815&cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Code general des impots - icle 238 bis | Legifrance
20 avril 2024
Modifie par LOI n° 2014-1545 du 20 decembre 2014 - . 53 (V) 1. Ouvrent droit a une reduction d'impot egale a 60 % de leur montant les versements, pris dans ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeicle.do?idicle=LEGII000021658127&cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Shop New Zealand | Online Shopping for New Zealand …
20 avril 2024
Online Shopping for Kiwiana products made in New Zealand. NZ Gifts delivered worldwide. Secure online shopping with fast and friendly . Buy Christmas gifts online.
À suivre sur http://www.lanouvellezelande.fr/
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
La suite sur le site :
lanouvellezelande.fr
Glossaire de la RS&DE - Canada Revenue Agency Web …
20 avril 2024
Glossaire de la RS&DE. Date : 15 juill 2015. Le glossaire de la recherche scientifique developpement experimental (RS&DE) est fourni a des fins informatives ...
À suivre sur http://www.cra-arc.gc.ca/txcrdt/sred-rsde/clmng/glssry-fra.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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cra-arc.gc.ca
Le blog de l'immobilier neuf | Toulouse Immo Neuf
20 avril 2024
Le blog de l'immobilier neuf a Toulouse. L'actualite des logements neufs, des quiers nos conseils pour investir.
À suivre sur http://www.immoneuftoulouse.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2023
La suite sur le site :
immoneuftoulouse.fr
L' du Bonheur(L' de Respirer) | de Vivre France
20 avril 2024
Le stage l' de Respirer vous propose un travail d'une profondeur exceptionnelle sur la respiration. Antidote contre le stress la depression, ce stage de l' ...
À suivre sur http://www.ofliving.org/fr-fr/l-du-bonheur-respiration-m%C3%A9ditation-yoga
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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artofliving.org
Vente photos d' contemporain - Photographie d' en …
20 avril 2024
Vente de photos d' contemporain en ligne. Galerie d' intern. Achat photographie d' : photos noir blanc, photographes celebres. Cadeau deco.
À suivre sur http://www.geophotos.org/
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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geophotos.org