Bénéfices de LOCALE GERANCE
Bénéfices de l'entreprise LOCALE GERANCE situé à MARGUERITTES (30320), 41 B AVENUE DE PROVENCE.
Numéro de téléphone :
Difference entre une association, une fondation et un GIE ...
16 mai 2024
Dans un contrat de location-, le proprietaire d’un fonds de commerce ou artisanal vous loue integralement ou partiellement ses locaux dans le but que vous ... je souhaiterais savoir comment etablir le montant d'un loyer en location pour un bar petite restauration dans un village de 2 000 habitant avec un CA de 90 ... Il n’est pas interdit a un fonctionnaire d’etre associe dans une SCI puisque cette derniere n’a pas de but commercial, mais uniquement civil. Cependant, s ... Syndicat de l'A.I.M, local 1660 La delegation des services publics locaux est un mode de gestion qui permet d'externaliser l'exploitation des services publics qui relevent de la responsabilite ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/les_autres_formes.jsp
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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La regie interessee... - Dissidences Pyreneennes.
16 mai 2024
Interessee, le mot est juste et ce n'est pas juste qu'un mot ! Qu'est le plus important a vos yeux, les causes ou les effets ? Les effets, nous ne les connaissons ...
À suivre sur http://puyvalador-rieutort.over-blog.com/la-r%C3%A9gie-int%C3%A9ress%C3%A9e
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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DROIT COMMERCIAL - Cours-univ.fr
16 mai 2024
Publication . Elle doit avoir lieu dans les 15 jours suivant la vente. Elle sera operee par la requete de l’acquereur.
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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cours-univ.fr
Impots.gouv.fr - Prelevements sociaux
16 mai 2024
Les prelevements sociaux : contribution sociale generalisee (CSG), contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS), prelevement social de 4,5 % ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/particuliers.impot?espId=1&pageId=part_ctrb_soc&impot=CS&sfid=50
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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impots.gouv.fr
Contrat capitalisation LinXea Avenir Capi
16 mai 2024
LinXea Avenir Capitalisation: Ce placement est la version capitalisation du contrat LinXea Avenir : il vous permet de beneficier des memes frais, des memes ...
À suivre sur http://www.linxea.com/Capitalisation/LinXeaAvenirCapi.aspx
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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linxea.com
Le droit commercial est l’ensemble des regles specifiques ...
16 mai 2024
... la distinction entre la clientele nationale qui serait attache a la marque donc a la maison-mere et la clientele qui appartiendrait au franchise ou ...
À suivre sur http://partagedecours.free.fr/folder_droit/12a9ffc2d9f29328b65a9c6802b8ffa7_droit_des_affaires_Cours.doc
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2024
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La Cotisation Fonciere des Entreprises (CFE ...
16 mai 2024
Cotisation Fonciere des Entreprises (CFE). Territorialite; Base d’imposition; Periode de reference; Cas des titulaires de non commerciaux (BNC)
À suivre sur http://www.contribution-economique-territoriale.com/contribution_economique_territoriale_cfe.html
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2024
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Juridictions administratives - La Justice // Luxembourg ...
16 mai 2024
36612C.docx. 01.03.2016 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG COUR ADMINISTRATIVE Numero du role : 36612C Inscrit le 16 juillet 2015 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG …
À suivre sur http://www.justice.public.lu/fr/jurisprudence/juridictions-administratives/index.php
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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justice.public.lu
Association loi 1901 ou loi 1908 ? - Aide juridique en ...
16 mai 2024
En savoir plus. Reussir la creation de son association loi 1901; Reussir la creation de son association loi 1908; Designer les dirigeants d'une association
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/loi1901_ou_loi1908.jsp
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
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Infraction a l'etranger prise en compte en France
16 mai 2024
FIN des infractions commises a l'etranger : elles seront desormais poursuivies en France. Confirmation de la justice Francaise. Magazine d'informations pratiques ...
À suivre sur http://www.montermonentreprise.com/statutfrance1.html
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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Le billet a ordre - Les cles de la banque
16 mai 2024
Retour haut de page. Que faire en cas d'impaye? Votre banque peut elle-meme decider de ne pas payer votre beneficiaire a l'echeance du billet ordre, en raison ...
À suivre sur http://www.lesclesdelabanque.com/Web/Cdb/Entrepreneurs/Content.nsf/DocumentsByIDWeb/79BC95
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
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REPUBLIQUE DE GUINEE - kccaudit.com
16 mai 2024
... INDUSTRUELS ET COMMERCIAUX. I. Definition. Art.87. - Sont consideres comme industriels et commerciaux pour l’application de l’impot ...
À suivre sur http://www.kccaudit.com/CODE%20GENERAL%20DES%20IMPOTS.doc
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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Cours de droit des affaires - Cours de droit - fiches ...
16 mai 2024
Vous avez des cours? Merci de partager vos cours sur : cours-de-droitAoutlook.com
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-des-affaires-c27647284
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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L'inventaire Physique Des Stocks | Le Coin Des …
16 mai 2024
Un inventaire est une demarche consistant a identifier, compter et evaluer les stocks d’une entreprise et des obligations sont imposees en matiere d'inventaire
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/inventaire-stock/
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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lecoindesentrepreneurs.fr