Bénéfices de OLLIER PATRICK

Bénéfices de l'entreprise OLLIER PATRICK situé à NIMES (30900), 564 CHEMIN PUITS DE LOUISET.

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Decision n° 2013-684 DC du 29 decembre 2013

02 juin 2025

La mission d’information commune sur l’energie eolienne est composee de : M. , president ; MM. Serge Poignant et Daniel Fidelin, vice ... Drahi, le proprietaire d'Altice, la maison-mere de Numericable-SFR en France. (Credits : Reuters) Sur cinq jours, les titres Altice et Numericable-SFR ont ... Dida Diafat est un boxeur de muay-thai et acteur francais ne a Bab El Oued, en Algerie, le 24 avril 1970. Il a remporte 11 titres de champion du monde de 1991 ... Manuel Valls a souligne que l'Euro 2016, pour lequel sont attendus 2,5 millions de spectateurs dont un million d'etrangers, serait "un tremplin pour la France, pour ... Les plus grands specialistes en climatologie s'opposent a la Pensee Unique

À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2013/2013-684-dc/decision-n-2013-684-dc-du-29-decembre-2013.139011.html

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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025

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conseil-constitutionnel.fr

2

Eolien en Picardie : Chronique du saccage de l'identite d ...

02 juin 2025

Collectif pour stopper l'heresie de l'eolien industriel et promouvoir un veritable Developpement Durable en Picardie, Oise, Aisne et Somme

À suivre sur http://picardie.stop.eolien.free.fr/index.php?limitstart=42

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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024

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stop.eolien.free.fr

3

Decision n° 2014-708 DC du 29 decembre 2014

02 juin 2025

Site officiel du Conseil Constitutionnel de la Republique Francaise

À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2014/2014708dc.htm

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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025

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conseil-constitutionnel.fr

4

Pour NKM, les climato-sceptiques sont des «connards»

02 juin 2025

LE SCAN POLITIQUE/VIDEO - Invitee du Grand Journal, la vice-presidente des Republicains s'est agacee de la these defendue par le chef du service meteo de ...

À suivre sur http://www.lefigaro.fr/politique/le-scan/citations/2015/10/05/25002-20151005ARTFIG00375-pour-nkm-les-climato-sceptiques-sont-des-connards.php

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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024

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lefigaro.fr

5

Activites eoliennes : le regime fiscal

02 juin 2025

Le 31 mars dernier, la mission d’information commune sur l’energie eolienne a depose a l’assemblee nationale son rapport d’information. Cette mission d ...

À suivre sur http://www.fiscalonline.com/Activites-eoliennes-le-regime,1858.html

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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024

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fiscalonline.com

6

Projet de loi d'orientation agricole - Accueil - Senat

02 juin 2025

Elements pouvant faire l'objet d'un nantissement. Fonds de commerce. Fonds agricole. Enseigne. oui (+ nom commercial) oui (+ denominations) Droit au bail

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a05-050/a05-05014.html

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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025

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senat.fr

7

Les residences secondaires davantage taxees

02 juin 2025

Metropole du Grand Paris : investi par les Republicains; Metropole du Grand Paris : les Republicains designent leur candidat

À suivre sur http://www.lefigaro.fr/impots/2012/12/07/05003-20121207ARTFIG00317-les-residences-secondaires-davantage-taxees.php

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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025

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8

bsavenir

02 juin 2025

Bsavenir.com Bourg Socialisme Avenir ... Non. Le pb de Hollande est simplement qu’il croyait que la croissance allait finir par repartir et qu’il en profiterait.

À suivre sur http://www.bsavenir.fr/

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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024

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bsavenir.fr

9

Le Mois des Monstres

02 juin 2025

Entre #Anaconda et #Megalodon, #Calmar et #LochNess, qui est le plus fort ? Decouvrez #LeMoisDesMonstres en mars sur Discovery Channel. Participez au jeu-concours ...

À suivre sur http://www.lemoisdesmonstres.fr/

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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025

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lemoisdesmonstres.fr

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Assemblee nationale ~ Premiere seance du jeudi 12 ...

02 juin 2025

Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/cri/2015-2016/20160051.asp

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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024

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assemblee-nationale.fr

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Projet de loi de finances pour 2015 : Les moyens des ...

02 juin 2025

Projet de loi de finances pour 2015 : Les moyens des politiques publiques et les dispositions speciales (seconde partie de la loi de finances)

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-108-3-1/l14-108-3-13.html

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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024

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