Bénéfices de ARTT 31
Bénéfices de l'entreprise ARTT 31 situé à TOULOUSE (31100), 2 RUE ROBERT ARON.
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Editions numeriques - Pour la Science - La reference de ...
11 mai 2024
01/07/2015 : BIC - Prorogation et amenagement du dispositif d'exoneration d'impot sur les dans les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs ... Edition n° 121 du mai 2002. reserves exoneres et subsides en capital dans l’impot des societes . Auteur: Georges HONORE I. CHAMP D’APPLICATION. Les societes ci-apres citees, sont eligibles au regime du reel et soumises en occurrence a l’impot sur les des ... La directive mere fille 2011/96/UE est modifiee par la directive 2014/86/UE du 8 juillet 2014. La directive modifiee permet aux Etats membres de ne pas imposer ... n° 2035 – imprimerienationale – 2014 01 49946 po – fevrier 2014 – 136 074 n° 2035 – 2014 revenus non commerciaux et assimilEs rEgime de la dEclaration
À suivre sur http://www.pourlascience.fr/ewb_pages/e/espace-numerique-detail.php?art_id=33665&num=447
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
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pourlascience.fr
N° 105 - 30.09.01 - reserves exoneres ...
11 mai 2024
4. Aspect T.V.A. 4.1. Art. 77, § 1er, 7° C.T.V.A. La restitution de la taxe est accordee a due concurrence en cas de perte totale ou partielle de la creance du prix.
À suivre sur http://www.ipcf.be/Index.asp?Idx=1511
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
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ipcf.be
Une assiette europeenne commune de l’impot sur les ...
11 mai 2024
2. Le projet d’assiette commune et ses errements 2.1. Le projet ACCIS. C’est dans ce contexte qu’intervient la proposition de la Commission Europeenne, ci ...
À suivre sur http://fr.irefeurope.org/Une-assiette-europeenne-commune-de-l-impot-sur-les--des-societes-est-elle-souhaitable,a3219
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
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irefeurope.org
Code general des impots - Article 238 bis | Legifrance
11 mai 2024
Modifie par LOI n° 2014-1545 du 20 decembre 2014 - art. 53 (V) 1. Ouvrent droit a une reduction d'impot egale a 60 % de leur montant les versements, pris dans ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000021658127&cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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caches de la psychanalyse - Afis ...
11 mai 2024
Peut-on parler objectivement de la psychanalyse ? Pas plus que du catholicisme ou du socialisme. On ne peut en parler que de facon relativement objective. Pour ...
À suivre sur http://www.pseudo-sciences.org/spip.php?article294
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
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LegiMonaco - Textes non codifies - Ordonnance n. 3.152 ...
11 mai 2024
Article 7 bis .- ( Ordonnance n° 8.928 du 15 juillet 1987 ; modifie par l' ordonnance n° 9.835 du 30 juin 1990 ; modifie par l' ordonnance n° 3.529 du 14 ...
À suivre sur http://www.legimonaco.mc/305/legismclois.nsf/TNC/6AD78B1FCB30FD74C12578C4002A4A3B!OpenDocument
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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legimonaco.mc
Shop New Zealand | Online Shopping for New Zealand …
11 mai 2024
Online Shopping for Kiwiana products made in New Zealand. NZ Gifts delivered worldwide. Secure online shopping with fast and friendly service. Buy Christmas gifts online.
À suivre sur http://www.lanouvellezelande.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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Code general des impots - Article 92 | Legifrance
11 mai 2024
1. Sont consideres comme provenant de l'exercice d'une profession non commerciale ou comme revenus assimiles aux non commerciaux, les des ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000020194815&cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
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Fiche: Le mandala : definition, origine, bienfaits...
11 mai 2024
Fiche: Le mandala : definition, origine, bienfaits... 1 Le mandala : definition, origine, bienfaits... 1.1 Pourqu oi les mandalas pour enfants ?
À suivre sur http://www.macrolivres.com/fiches/le_mandala_definition_origine_bienfaits.php
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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Institut de beaute Rennes, Vitre, Chateaubourg, L'Art du ...
11 mai 2024
L'Art du bien etre, Institut de beaute esprit spa, ,33 rue de Paris, 35220 Chateaubourg FRANCE - Ille et Vilaine - Bretagne Nous contacter par Telephone au 02 ...
À suivre sur http://www.institut-espritspa.com/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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Les Antilles Francaises : zone franche globale ?
11 mai 2024
Les zones franches qui sont destinees aux PME, visent a aider "le developpement endogene" de chaque DOM en permettant aux entreprises de beneficier d'avantages ...
À suivre sur http://zonefranche.net/
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
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zonefranche.net
Club Histoire, vente de livres: Prehistoire, Antiquite ...
11 mai 2024
Retrouvez les livres relatant les grandes periodes del'Histoire, selectionnes par un comite d’Historiens dirige par Pierre Vallaud.
À suivre sur http://www.clubhistoire.com/histoire/index.php
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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clubhistoire.com