Bénéfices de DISTRIBUTION AUX COLLECTIVITES
Bénéfices de l'entreprise DISTRIBUTION AUX COLLECTIVITES situé à CASTELNAU D ESTRETEFONDS (31620), ZAC EUROCENTRE 2 AV. DE LA NAUZE.
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La Poste : le temps de la derniere chance - Accueil - Senat
13 mai 2024
Comment les distribues associes sont-ils imposes ? Conformement a la loi Informatique et Liberte n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique, fichiers et libertes, nous nous engageons a ... Rapport du Comite pour la reforme des locales au President de la Republique en date du 5 mars 2009 examen des articles titre ier dEfinir les objectifs communs pour rEussir la transition EnergEtique, renforcer l'indEpendance EnergEtique de la france et lutter ... Article 1 er (article L. 31-1 [nouveau] du code des postes et des communications electroniques) : Droit d’acces services de communications electroniques 37
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
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L'imposition des de l'entreprise, Le regime ...
13 mai 2024
Trois regimes d'imposition cohabitent : le regime micro-entreprise, reserve tres petites structures ; le regime simplifie, ouvert petites entreprises ...
À suivre sur http://business.lesechos.fr/outils-et-services/guides/guide-de-la-creation/2487/2486-1-l-imposition-des--de-l-entreprise-24618.php
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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lesechos.fr
ALIMENTATION EN EAU POTABLE - Conception des …
13 mai 2024
Alimentation en eau potable - la conception et l'exploitation des conduites d'adduction, des reservoirs de stockage et des rese de - la qualite de ...
À suivre sur http://www.epotables.com/
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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eauxpotables.com
JCA-Institut - J2C | Conseils entreprises, Marketing ...
13 mai 2024
Societe specialisee en normalisation ISO et DUer et services entreprises. Informatique, marketing, conseils strategiques Ocean Bleu Documents uniques et …
À suivre sur http://www.jca-institut.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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jca-institut.com
IS - Champ d'application et territorialite ...
13 mai 2024
IS - Champ d'application et territorialite - imposables - Organismes prives autres que les societes, realisant des activites accessoires ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2665-PGP
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
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impots.gouv.fr
Indices & Actions - Le Figaro Bourse
13 mai 2024
Libelle Dernier Var % CAC 40 INDEX FUTURE DEC 2015: 4926,50-0,36%: CAC 40 INDEX FUTURE JAN 2016: 4922,00-0,37%
À suivre sur http://bourse.lefigaro.fr/indices-actions
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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lefigaro.fr
LOI n° 2009-967 du 3 aout 2009 de programmation …
13 mai 2024
Le secteur du batiment, qui consomme plus de 40 % de l'energie finale et contribue pour pres du quart emissions nationales de gaz a effet de serre ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020949548
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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gouv.fr
Ville durable - Urbanisme durable, ecologique - AEU2 - …
13 mai 2024
Destine acteurs de l’urbanisme, professionnels et , ce document vise a fournir des pistes pour faciliter la prise en compte de la qualite de l ...
À suivre sur http://www.ademe.fr/expertises/urbanisme-amenagement
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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ademe.fr
Smart : le retour 39 heures rejete par les syndicats ...
13 mai 2024
Bien que valide par la CFE-CGC et la CFTC, l’accord de retour progressif 39 heures ne devrait pas etre applique du fait de l’opposition de la CGT et de la ...
À suivre sur http://www.lesechos.fr/industrie-services/automobile/021438212631-smart-le-retour--39-heures-rejete-par-les-syndicats-majoritaires-1170124.php
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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lesechos.fr
Publications | INSPQ - Institut national de sante ...
13 mai 2024
Le bruit environnemental, defini comme le bruit emis par toutes sources excluant celles en milieu de travail, est repandu et constitue un risque a la sante et a ...
À suivre sur https://www.inspq.qc.ca/publications/
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
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inspq.qc.ca/publications/
vie-publique.fr - dernieres mises a jour
13 mai 2024
http://www.vie-publique.fr/focus/ouverture-cop21-30-novembre-2015.html?xtor=RSS-13 Avec la venue a Paris de pres de 150 chefs d'Etat, la 21e Conference des ...
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/spip.php?page=rss-viepublique
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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vie-publique.fr
N° 1015 - Projet de loi relatif a la consommation
13 mai 2024
Articles 25 a 52 : Extens ion des pouvoirs devolus agents de la DGCCRF 53. Article 25 : Renforcement des moyens de controle de la DGCCRF dans le domaine du ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1015-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
La Foire Questions - Asso&Co - Le portail ...
13 mai 2024
Non. En aucun cas si votre declaration est accompagnee des statuts et qu’elle mentionne le nom et l'adresse de l'association, son objet, la liste des personnes ...
À suivre sur http://assoandco.fr/lbp/inf/sinformer/la-foire--questions.aspx
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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assoandco.fr
Directive n°05/97/CM/UEMOA relative lois de finances
13 mai 2024
Joomla! - le portail dynamique et systeme de gestion de contenu
À suivre sur http://www.courdescomptes.sn/index.php?option=com_content&view=article&id=57:directive-nd0597cmuemoa-relative--lois-de-finances&catid=45:textes-supranation&Itemid=80
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
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