Bénéfices de CREACIER
Bénéfices de l'entreprise CREACIER situé à PLAISANCE DU TOUCH (31830), ZA LA MENUDE 3 RUE FRANCOIS ARAGO.
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Analyse du projet de reforme du droit des obligations - Le ...
20 avril 2024
Edition n° 105 du 30 septembre 2001. reserves exoneres: pertes et reductions de valeur sur creances commerciales. Auteur: Georges HONORE Creancier privilegie Un creancier est dit privilegie s'il possede une garantie sur sa creance ; en clair il est le premier dans la hierarchie des ... Creancier super privilegie : Designe les salaries de l’entreprise en difficulte : ils disposent d’un super privilege qui leur assure le droit au paiement ... La societe creee de fait resulte du comportement de personnes qui, sans en avoir pleinement conscience, se traitent entre elles et agissent a l’egard des ... Definition de Acquet, jurisprudence, lois et decrets, doctrine... ... definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. ACQUET DEFINITION
À suivre sur http://www.ledroitcritique.fr/analyse-du-projet-reforme-du-droit-des-obligations/
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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Tva s/ creances irrecouvrables - compta-online.com
20 avril 2024
Je ne comprends pas pourquoi on reverse aux impots de la TVA. Sachant q'on a perdu la creance et en plus on doit reverser de la TVA.Il ya quelque chose qui m'echappe ?
À suivre sur http://www.compta-online.com/tva-creances-irrecouvrables-t11827
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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Lexique des termes bancaires | Les Meilleures Banques
20 avril 2024
Au quotidien ou a la lecture de documents bancaires, vous devez faire face a l'utilisation d'un vocabulaire qui n'est pas toujours facile a comprendre. Les
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
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RS 220 Loi federale du 30 mars 1911 completant le code ...
20 avril 2024
220 Loi federale completant le Code civil suisse (Livre cinquieme: Droit des obligations) du 30 mars 1911 (Etat le 1 er juillet 2016)
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/c220.html
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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N° 1243 - Rapport d'information de M. Pierre-Alain Muet ...
20 avril 2024
N ° 1243 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1243.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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Theorie economique des droits de propriete — Wikipedia
20 avril 2024
La theorie economique des droits de propriete est une branche de l'analyse economique du droit s'interessant aux consequences economiques des droits de ...
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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Chapitre 3 : Les augmentations de capital dans la SA
20 avril 2024
Chapitre 7 : Les augmentations de capital dans la SA « Le principe de la fixite du capital n'a jamais mis obstacle a l'augmentation de ...
À suivre sur http://www.prosocietes.com/etudiants/SA/cours/AugmentationK_SA.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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Faillite Quebec | Faillite d’entreprise
20 avril 2024
LA FAILLITE D’UNE ENTREPRISE. La faillite est une des solutions qui peuvent etre envisagees par une entreprise en proie a des difficultes financieres.
À suivre sur http://www.faillitequebec.com/faillite-dentreprise/
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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STATUTS GRATUITS DE SCI - FBLS.net
20 avril 2024
Modele gratuit et actualise de Statuts de sci avec les informations juridiques pour creer votre societe
À suivre sur http://www.fbls.net/sci-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2023
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Impot sur le revenu (France) — Wikipedia
20 avril 2024
Les baremes 2016 en France, de l'Impot sur le revenu portant sur le revenu net imposables 2015 : QF= Quotient familial R= Revenu imposable
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Imp%C3%B4t_sur_le_revenu_(France)
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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LOI - WET
20 avril 2024
Titre ; 16 DECEMBRE 1851. - CODE CIVIL. - LIVRE III _ TITRE XVIII : Des privileges et hypotheques. - LOI HYPOTHECAIRE (NOTE 1 : art. 20; 23; 24; 25 et 25bis ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=1851121601
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
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ejustice.just.fgov.be
SenLex.com: Portail du droit senegalais
20 avril 2024
Le portail du droit senegalais. Textes de lois, articles, jurisprudence ainsi que de nombreux liens utiles du domaine juridique.
À suivre sur http://www.senlex.com/senlex.php?rep=legislation/droitcommunautaire/ohada/text03&nf=p2liv4&ext=htm
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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Lexique bancaire et economique - banque-info.com
20 avril 2024
L'encyclopedie bancaire : toutes les definitions des termes bancaires et financiers.
À suivre sur http://www.banque-info.com/lexique-bancaire
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
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Signification des reves - Voyance Jo-Soleil 1-900-789-3010
20 avril 2024
Decouvrez les pouvoirs de Jo-Soleil! Analyse de vos reves - Consultation par telephone.
À suivre sur http://www.josoleil.com/pagesup5.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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Code civil du Quebec annote - ccq.lexum.com
20 avril 2024
Code civil du Quebec (RLRQ) © Editeur officiel du Quebec La presente reproduction du Code n'est pas la version officielle. Code civil du Quebec DISPOSITION ...
À suivre sur http://ccq.lexum.com/ccq/fr#!
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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