Bénéfices de C3S

Bénéfices de l'entreprise C3S situé à FRONTON (31620), 335 CHEMIN DE CRANSAC.

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Projet de loi de financement de la securite sociale de ...

17 mai 2024

Source : evaluation prealable annexee au projet de loi de financement de la securite sociale pour 2016. Entendu par votre commission des finances le 30 septembre ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a15-139/a15-1398.html

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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023

La suite sur le site :

senat.fr

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PLFSS 2016 : l'abattement de la passe a 19 millions ...

17 mai 2024

pour 2016. Le dossier de presse du PLFSS 2016 expose un certain nombre de dispositions qui permettront d'atteindre l'objectif de reduction du deficit du regime ...

À suivre sur http://www.legifiscal.fr/actualites-fiscales/844-plfss-2016-labattement-de-la--passe-19-millions.html

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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023

La suite sur le site :

legifiscal.fr

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Contribution sociale de solidarite des societes ...

17 mai 2024

La Contribution Sociale de Solidarite des Societes () est un impot francais institue par la loi de finances pour 1992, qui participe au financement de la ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Contribution_sociale_de_solidarit%C3%A9_des_soci%C3%A9t%C3%A9s

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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Contribution_sociale_de_solidarit%C3%A9_des_soci%C3%A9t%C3%A9s

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Impots.gouv.fr - Declarations sociales

17 mai 2024

Net-entreprises.fr est le site officiel des declarations sociales propose par l’ensemble des organismes de protection sociale. Il permet aux entreprises et a ...

À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.impot?espId=2&pageId=prof_decla_sociales&sfid=2280

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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

6

Impot sur les societes en France — Wikipedia

17 mai 2024

L'impot sur les societes en France (abrege en IS dans cet article) taxe les des entreprises et represente une part importante de la fiscalite ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Imp%C3%B4t_sur_les_soci%C3%A9t%C3%A9s_en_France

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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Imp%C3%B4t_sur_les_soci%C3%A9t%C3%A9s_en_France

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Comptes Autres impots, taxes et versements assimiles

17 mai 2024

Comptes de charges 370 635 Autres impots, taxes et versements assimiles (administrations des impots). 6351 Impots directs (sauf impots sur les ).

À suivre sur http://www.grouperf.com/catalogue/general/164/extrait.pdf

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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023

La suite sur le site :

grouperf.com

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Photovoltaique.info | Centre de ressources sur les ...

17 mai 2024

Les exploitants agricoles beneficient d'une fiscalite propre a leurs activites. Comment declarer les de la vente de l’electricite ...

À suivre sur http://www.photovoltaique.info/Fiscalite,59.html

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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023

La suite sur le site :

photovoltaique.info

9

Services en ligne - Professionnels - Les Avirons

17 mai 2024

Declaration 2016 des revenus [Formulaire - Cerfa n° 10330*19] Simulateur de calcul pour 2016 : impot sur les revenus de 2015 [Module de calcul]

À suivre sur http://maville.runticshow.com.enligne2424.fr/m/vos-droits/services-en-ligne?base_what=P0

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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023

La suite sur le site :

runticshow.com.enligne2424.fr

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Les avantages de la SELARL - Cabinet Manni | Avocat ...

17 mai 2024

Les avantages de la SEL, et de la SELARL en particulier, sont de plusieurs ordres et traduisent globalement un choix et une souplesse...

À suivre sur http://www.manni-avocat-reims.fr/guide-pratique/avantage-selar/

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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024

La suite sur le site :

manni-avocat-reims.fr

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Creez une Cooperative avec la FFACB ?

17 mai 2024

Pourquoi creer une cooperative du batiment pour gagner des marches, profiter des avantages fiscaux et de la mutualisation des outils de travail et de defense des ...

À suivre sur http://www.ffacb.com/pourquoi-creer-une-cooperative-ou-groupement-du-batiment-ffacb

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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023

La suite sur le site :

ffacb.com

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Formation fiscalite - Cegos

17 mai 2024

Les responsables comptables effectuent generalement les formalites declaratives fiscales. Pour etablir les declarations fiscales exactes et utiliser a...

À suivre sur http://www.cegos.fr/formation-fiscalite/p-20163117-2016.htm

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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023

La suite sur le site :

cegos.fr

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BIC - Reductions et credits d'impot - Credit d'impot ...

17 mai 2024

BIC - Reductions et credits d'impot - Credit d'impot en faveur de l'apprentissage. I. Champ d'application du credit d'impot en faveur de l'apprentissage

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4760-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

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Les impots et taxes en comptabilite (comptes 63)

17 mai 2024

Les impots, taxes et versements assimiles sont inscrits dans les comptes 63. Voici nos explications et nos conseils pour les traiter en comptabilite

À suivre sur http://www.compta-facile.com/les-impots-et-taxes-en-comptabilite-comptes-63/

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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023

La suite sur le site :

compta-facile.com

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Prevention de la penibilite - GIMS 13 - La sante au ...

17 mai 2024

Le code du travail impose aux employeurs de rediger une « fiche de prevention des expositions aux facteurs de penibilite » pour chaque salarie expose a des ...

À suivre sur http://www.gims13.com/9-espace-employeurs/60-prevention-de-la-penibilite

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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023

La suite sur le site :

gims13.com

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