Bénéfices de TRANSPARENCE
Bénéfices de l'entreprise TRANSPARENCE situé à MONTRABE (31850), 13 ALL DE LONGUETERRE ZI DE LONGUETERRE.
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Produrable - Conferences
16 juin 2025
On appelle fiscale le fait pour une societe de ne pas etre imposee directement mais via ses associes. En principe, pour qu'une societe beneficie ... isbn 978-92-64-20322-8 -:HSTCQE=WUXWW]: 23 2013 33 2 P Plan d’action concernant l’erosion de la base d’imposition et le transfert de Services et avantages offerts aux veterans du Canada Nouvelle avancee pour la fiscale : 31 pays signent un accord de cooperation pour l’echange automatique de renseignements pays par pays a des fins ... L’Africa Progress Panel se felicite de la tenue du premier Sommet international de lutte contre la corruption le 12 mai a Londres. Ce sommet offre au gouvernement ...
À suivre sur http://www.produrable.com/conferences.html
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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produrable.com
Symposium international de 2016 sur les questions de ...
16 juin 2025
Information sur le Symposium international de 2016 sur les questions de methodologie
À suivre sur http://www.statcan.gc.ca/fra/conferences/symposium2016/index
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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statcan.gc.ca
Initiative pour la dans les Industries ...
16 juin 2025
Site Web Initiative pour la dans les Industries Extractives (ITIE) en Guinee
À suivre sur http://www.itie-guinee.org/
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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itie-guinee.org
La Commission de la (CT) - Haute Autorite …
16 juin 2025
Commission de la (CT), quelles missions ? 1Evaluer les medicaments ayant obtenu leur autorisation de mise sur le marche (AMM), lorsque le laboratoire ...
À suivre sur http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2014-03/commission__2014_v4.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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has-sante.fr
accueil - ::: ::: - Federation Wallonie-Bruxelles
16 juin 2025
Contexte : Adopte en decembre 2004, par le Parlement et le Conseil europeens et approuves par les etats membres le portfolio Europass continue a se developper ...
À suivre sur http://moneuropass.be/
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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moneuropass.be
Tout nu sur le web, Plaidoyer pour une ...
16 juin 2025
Tout nu sur le web. Un propos visionnaire qui prone la sur Internet tout en tracant les limites de celle-ci, assorti d'un code de conduite et de bonne ...
À suivre sur http://www.pearson.fr/livre/?GCOI=27440100443430
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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pearson.fr
Choisir la Suisse pour creer une societe pour non ...
16 juin 2025
Pour un homme d'affaires non-resident, vouloir creer une societe en Suisse, qu'est-ce qu'il y a change ? Il n'existe plus aucun cadre (ou vide) legal qui ...
À suivre sur https://www.myswissadviser.com/creation-societe-suisse/
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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myswissadviser.com/creation-societe-suisse/
Introspection — Wikipedia
16 juin 2025
Philosophie. En philosophie, l'introspection designe un mode d'apprehension des etats de conscience par acces direct et retour sur soi du sujet.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Introspection
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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Concurrence dans le transport aerien : l'indispensable ...
16 juin 2025
Concurrence dans le transport aerien : l'indispensable : Concurrence dans le transport aerien : l'indispensable
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r15-180/r15-180_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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senat.fr
Panama Papers: le rapport "En quete de " a …
16 juin 2025
Gregoire Niaudet est l’un des auteurs du rapport “En quete de " : sur la piste des banques francaises dans les paradis fiscaux", paru le 16 mars ...
À suivre sur http://radionotredame.net/2016/economie/panama-papers-le-rapport-en-quete-de--vu-juste-44284/
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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radionotredame.net
LOI n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative a la ...
16 juin 2025
LOI n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative a la prevention de la corruption et a la de la vie economique et des procedures publiques (l)
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000711604&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000711604&dateTexte=&categorieLien=id
La Belgique doit recuperer 700 millions aupres de 35 ...
16 juin 2025
Le regime fiscal belge d'exoneration des excedentaires (excess profits ruling) est illegal, a declare ce lundi la Commission europeenne. Elle exige ...
À suivre sur http://trends.levif.be/economie/politique-economique/la-belgique-doit-recuperer-700-millions-aupres-de-35-multinationales-van-overtveldt-et-le-voka-s-insurgent/article-normal-448843.html
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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levif.be
COMMISSION DE LA AVIS 9 mai 2012 …
16 juin 2025
Avis 1 modifie le 16 mai 2012 1/14 COMMISSION DE LA AVIS 9 mai 2012 EVIPLERA, comprimes pellicules Boite/30 (CIP: 219 473 - 5)
À suivre sur http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2012-05/eviplera_09052012_avis__ct11958.pdf
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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has-sante.fr
Le Parlement europeen reclame plus de …
16 juin 2025
Un pas de plus pour "encourager l’investissement de long terme et la de la gestion des entreprises". C’est ainsi que l’eurodeputee Virginie ...
À suivre sur http://www.novethic.fr/isr-et-rse/actualite-de-la-rse/isr-rse/le-parlement-europeen-reclame-plus-de--aux-entreprises-de-l-union-europeenne-143471.html
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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novethic.fr
N° 1109 - Rapport de M. Jean-Jacques Urvoas sur le …
16 juin 2025
N os 1108 et 1109 —— ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1109.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr