Bénéfices de FORESTIÈRE D'EQUIPEMENTS
Bénéfices de l'entreprise FORESTIÈRE D'EQUIPEMENTS situé à BEYCHAC ET CAILLAU (33750), 1 GRAND CAZEAU.
Numéro de téléphone :
Code forestier - Code forestier - Codes et Lois
17 mai 2024
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d'activites situees dans les DOM Analyse financiere. Analyse d'efficacite economique. 1. Identification et evaluation chiffree des apports et des resultats. Inclut les apports directs fournis par l'organisme financier, et les resultats pour lesquels il … L'impot sur le revenu des collectivites (IRC) est un impot specifique proportionnel frappant l'enrichissement dont certains groupements (dont les societes de … PAT - ISF - Assiette - Exoneration des biens professionnels - Exercice a titre principal sous la forme individuelle - Utilisation des biens dans le cadre d'une profession industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou liberale Cet espace combine une information commerciale specifique a chaque pays et une information commerciale generale a destination de l’ensemble des 14 pays de la Zone franc.
À suivre sur http://www.codes-et-lois.fr/code-forestier/texte-integral
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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Le reemploi et la reparation – Ademe
17 mai 2024
Le reemploi et la reparation. Mis a jour le 31/05/2018. Le reemploi, la reparation et la reutilisation contribuent au prolongement de la duree de vie des produits et participent a l’economie circulaire et a la reduction de la production des dechets.
À suivre sur https://www.ademe.fr/expertises/dechets/passer-a-laction/eviter-production-dechets/reemploi-reparation
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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ademe.fr/expertises/dechets/passer-a-laction/eviter-production-dechets/reemploi-reparation
FISCALITE DES ENTREPRISES au Senegal | izf.net
17 mai 2024
Impots sur les societes Personnes imposables. Les societes assujettis de plein droit : - Les societes de capitaux, - Les societes civiles qui se livrent a des operations de nature industrielle, commerciale, et miniere,
À suivre sur http://www.izf.net/content/fiscalite-des-entreprises-au-s-n-gal
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
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izf.net
Lexique - Regie du batiment du Quebec
17 mai 2024
Administrateurs du plan de garantie. Un administrateur est une personne morale autorisee par la RBQ a administrer un plan de garantie. Il garantit l'execution des obligations legales et contractuelles d'un entrepreneur resultant d'un contrat conclu avec un beneficiaire.
À suivre sur https://www.rbq.gouv.qc.ca/lexique.html
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
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Resultats de votre recherche : Tout aide, aide creation ...
17 mai 2024
Resultats de votre recherche. Toutaide.com permet aux entrepreneurs, dirigeants et consultants d'acceder aux aides que mettent a leur disposition la France et l'Europe
À suivre sur http://www.toutaide.com/la-base/recherche/?q=reprise
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024
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2. Acces a la profession / Autorisation de commerce ...
17 mai 2024
Autorisation d'etablissement / Honorabilite. Extrait de casier judiciaire d’une personne morale; Extrait de casier judiciaire d'une personne physique
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/entreprises/fr/creation-developpement/autorisation-etablissement/index.html
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024
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guichet.public.lu
Petit dictionnaire des sigles - 95560 ENSEMBLE
17 mai 2024
ACAATA: Allocation de cessation anticipee d'activite des travailleurs de l'amiante. ACCA: Associations communales de chasse agreees.
À suivre sur http://95560.ensemble.free.fr/Lexique/petit_dictionnaire_des_sigles.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
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Le regime juridique des yourtes: decret du 27 avril 2015 ...
17 mai 2024
Les yourtes, ces tentes qui constituent l'habitat traditionnel des nomades d'asie centrale et notamment mongols, sont actuellement tres prisees egalement sous nos latitudes.
À suivre sur http://www.thierryvallatavocat.com/2015/06/le-regime-juridique-des-yourtes-decret-et-reponse-ministerielle-du-16-avril-2015.html
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
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thierryvallatavocat.com
Acadie — Wikipedia
17 mai 2024
L’Acadie est generalement consideree comme une region nord-americaine ou resident environ 500 000 Acadiens [1]. L'Acadie comprend grosso modo le nord et l'est de la province canadienne du Nouveau-Brunswick ainsi que des localites plus isolees au Quebec et …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Acadie
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/Acadie
Centrafriqueledefi.com
17 mai 2024
News du Centrafrique TV Radio Presse ecrite Agence de presse
À suivre sur http://www.centrafriqueledefi.com/
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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centrafriqueledefi.com
2018 | Legifrance, le service public de la diffusion du droit
17 mai 2024
Decembre A noter au JORF du 7 decembre 2018. Decret n° 2018-1092 du 5 decembre 2018 portant mise a jour annuelle des tarifs et des valeurs locatives des locaux professionnels pris pour l'application de l'article 1518 ter du code general des impots
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/Droit-francais/Selection-du-JORF
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2024
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Le nouvel espace rural francais - senat.fr
17 mai 2024
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la Delegation a l'amenagement et au developpement durable du territoire (1) sur le nouvel espace rural francais,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r07-468/r07-468_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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senat.fr
ETUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL DU PROGRAMME
17 mai 2024
La politique nationale L’objectif principal vise par la politique nationale elaboree en 1998 est de contribuer a la lutte contre la desertification, a l’atteinte de l’autosuffisance alimentaire et a la satisfaction des besoins nationaux en energie, bois de service et bois d’œuvre.
À suivre sur http://www-wds.worldbank.org/servlet/WDSContentServer/WDSP/IB/2006/02/07/000160016_20060207162622/Original/E13000v20Env1010Social0Report.doc
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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La Baule-Escoublac — Wikipedia
17 mai 2024
La Baule-Escoublac (prononce / l a. b o l. ɛ s. k u. b l a k /) est une commune de l'Ouest de la France, dans le departement de la Loire-Atlantique, en region Pays de la Loire.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/La_Baule-Escoublac
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/La_Baule-Escoublac