Bénéfices de CAZEAU BERNARD

Bénéfices de l'entreprise CAZEAU BERNARD situé à MONSEGUR (33580), 63 RUE PORTE DE LA REOLE.

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MCI portant sur les dispositifs medicaux implantables ...

22 avril 2024

M. attire l'attention de M. le ministre de l'action et des comptes publics sur la determination du regime fiscal des remunerations des dirigeants et associes de societes d'exercice liberal (SEL). En effet, ces derniers auraient constate que le traitement fiscal des sommes percues par les dirigeants de ces societes, commerciales par la forme, mais civiles par l'objet ... Question ecrite n° 08047 de M. (Dordogne - LaREM) publiee dans le JO Senat du 06/12/2018 - page 6106 M. attire l'attention de M. le ministre de l'action et des comptes publics sur la determination du regime fiscal des remunerations des dirigeants et associes de societes d'exercice liberal (SEL). est parvenu, avec l’aide de . Je tiens d'ailleurs a remercier la Commission des affaires sociales du Senat pour avoir accepte l’organisation de cette rencontre. Merci egalement a Madame la Ministre de nous faire l’honneur de sa presence pour ouvrir ce colloque porte sur l’innovation. , Senat. Commission des affaires sociales, VASSELLE Alain Traitement mediatique de l'usage de drogues a travers sept magazines (decembre 2000 - septembre 2003) : rapport sur la veille media du dispositif TREND ...

À suivre sur https://www.senat.fr/compte-rendu-commissions/20120326/mci_implants.html

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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023

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Oiseau Canari — Wikipedia

22 avril 2024

Il est derive du 190T concu par Jean Hubert, ingenieur en chef de la Societe des Avions . L'Oiseau Canari a realise la premiere traversee francaise sans escale de l’Atlantique Nord, le 13 juin 1929, pilote par Jean Assollant, Rene Lefevre et Armand Lotti.Constructeur aeronautique : Societe des Avions …Envergure : 17,30 mType : 191 GR (version "Grand Raid" du …Moteur : 1 Hispano-Suiza 12 Lb de 600 chRisques et pour la sante des acides gras trans ...https://www.youscribe.com/catalogue/documents/autres/risques-et--pour-la...Risques et pour la sante des acides gras trans apportes par les aliments - Recommandations : Le present rapport a pour objet d'etablir un inventaire des connaissances actuelles sur les acides gras trans (AG trans) alimentaires en liaison avec la sante. Il prendra en compte tous les AG trans, quelle que soit leur origine ou leur ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_191

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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023

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La grotte de Cussac est un « Lascaux » de la gravure ...

22 avril 2024

À suivre sur https://www.ladepeche.fr/article/2001/07/05/219742-la-grotte-de-cussac-est-un-lascaux-de-la-gravure.html

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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024

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4

Le mot du maire - Plazac en Dordogne

22 avril 2024

Discours de Florence GAUTHIER, maire de PLAZAC, prononce, lors de la ceremonie des vœux, le vendredi 11 janvier 2019 Cheres plazacoises, chers plazacois, chers amis, Je suis tres heureuse de vous accueillir a cette reception municipale traditionnelle qui marque le debut de l’annee, a laquelle vous etes encore toujours tres nombreux.

À suivre sur https://www.plazac.fr/le-mot-du-maire-1/

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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024

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plazac.fr/le-mot-du-maire-1/

5

Dossiers legislatifs - LOI n° 2011-2012 du 29 decembre ...

22 avril 2024

29/10/2019 · Dossiers legislatifs - LOI n° 2011-2012 du 29 decembre 2011 relative au renforcement de la securite sanitaire du medicament et des produits de sante

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichLoiPubliee.do?idDocument=JORFDOLE000024418911&type=general

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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024

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6

J'aime Beynac et sa vallee – Preserver et mettre en valeur ...

22 avril 2024

Le Maire a suivi benoitement les conseils de et a engage 3 376 246 € de travaux pour realiser la traverse de Beynac. Cela represente un cout de 3 …

À suivre sur https://jaimebeynac.com/

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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023

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https://jaimebeynac.com/

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Primaire citoyenne de 2011 — Wikipedia

22 avril 2024

Conseil politique : Castagnede, Jean-Francois Hory, Thierry Jeantet, Chantal Berthelot, Gerard Charasse, Paul Giacobbi, Annick Girardin, Joel Giraud, Albert Likuvalu, Jeanny Marc, Dominique Orliac, Sylvia Pinel, Chantal Robin-Rodrigo, Nicolas Alfonsi, Yvon Collin, Francois Fortassin, Francoise Laborde, Jacques Mezard, Jean Milhau, Jean-Pierre Plancade, Raymond Vall et Francois Vendasi.Candidate en 2007 : Candidat en 2012Segolene Royal (PS) : Francois Hollande, (PS)ATTACHE TERRITORIAL DE CONSERVATION DU PATRIMOINE …https://www.cdg35.fr/beacdf17e90166e1ba64332030865eexy/iedit/11/115550... · Fichier PDF , principal promoteur du projet. Depuis dix ans, il a bati tout un edifice base sur le groupement d’iblntereticl e Pol pue international del a Prehistoire (PIP), dont font pafessertier u lYvese pro Coppens, professeur honoraire au college de France,imilesl’atelier du desPerigord, fac-s

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Primaire_citoyenne_de_2011

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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023

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8

N° 236 N° 475 ASSEMBLEE NATIONALE

22 avril 2024

n° 236 assemblEe nationale constitution du 4 octobre 1958 treiziEme lEgislature n° 475 sEnat deuxiEme session extraordinaire de 2006-2007

À suivre sur http://alexis.vinceneux.free.fr/pdf/la_prise.pdf

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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024

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vinceneux.free.fr

9

(Re)voir le match (solidaire) du Varietes Club de Didier ...

22 avril 2024

À suivre sur https://france3-regions.francetvinfo.fr/nouvelle-aquitaine/pyrenees-atlantiques/suivez-direct-match-solidaire-du-varietes-club-didier-deschamps-face-aviron-bayonnais-1733729.html

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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023

La suite sur le site :

francetvinfo.fr/nouvelle-aquitaine/pyrenees-atlantiques/suivez-direct-match-solidaire-du-varietes-club-didier-deschamps-face-aviron-bayonnais-1733729.html

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Semitour Perigord (Perigueux, 24000) : siret, TVA, adresse ...

22 avril 2024

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/semitour-perigord-24/entreprise-415136407

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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024

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lefigaro.fr

11

Le long parcours des fonds europeens pour Lascaux 4 - Sud ...

22 avril 2024

À suivre sur https://www.sudouest.fr/2013/11/08/le-long-parcours-des-fonds-europeens-pour-lascaux-4-1223245-4632.php

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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024

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La prime "dividendes", contestee mais votee par le Senat

22 avril 2024

À suivre sur https://www.cbanque.com/bourse/actualites/24552/la-prime-dividendes-contestee-mais-votee-par-le-senat

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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023

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