Bénéfices de QUITUS
Bénéfices de l'entreprise QUITUS situé à GRADIGNAN (33170), 8 AVENUE DE LA MADELEINE.
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BIEN PREPARER SON ASSEMBLEE GENERALE
11 mai 2024
De tres nombreux exemples de phrases traduites contenant "donner au gerant de sa gestion pour l exercice" – Dictionnaire anglais-francais et moteur de ... N° 2353. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 12 novembre 2014 Modele de statuts et documents annexes - Modele gratuit de Demande de report et d’echelonnement des cotisations sociales de la 1ere annee d’activite ... LA ZONE FRANCHE DE TANGER « TANGER FREE ZONE » – TFZ. INTRODUCTION : Les zones franches de Tanger destinees a l’exportation se composent de 3 parties : … XLIV - De la liquidation et de la dissolution d'une SARL Article L237-1 du Code de commerce. Sous reserve des dispositions du present chapitre, la liquidation des ...
À suivre sur http://www.ddjs-tarn-garonne.jeunesse-sports.gouv.fr/asso/Formalit%E9/prep_ag.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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ddjs-tarn-garonne.jeunesse-sports.gouv.fr
Acheter un vehicule en Belgique ? - - Comparateur de …
11 mai 2024
Qu'elles sont les formalites pour acheter un vehicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses vehicules d'occasion. Les voitures d'occasion ...
À suivre sur http://www.lescomparateurs.com/avis/acheter-un-vehicule-en-belgique.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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archives.gironde.fr
11 mai 2024
Les documents provenant des anciennes archives de l'archeveche sont classes sous les n°s G 1-266 et G 525-920 ; ceux qui ont appartenu au chartrier du chapitre ...
À suivre sur http://archives.gironde.fr/ead/doc.asp?chemin=/ead/xml/Archives_anciennes&fichier=FRAD033_NUMIR01_G_T1.xml
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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gironde.fr
Code general des Impots - Investir au Cameroun: l ...
11 mai 2024
section ii. determination des ou. revenus nets des diverses categories des revenus. sous-section i. taxe proportionnelle. paragraphe i. modalites d'assiette
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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investiraucameroun.com
Ramener une voiture belge en france?? - Page : 3 - …
11 mai 2024
bonjour quels sont les formalites pour faire immatriculer une voiture d'occasion belge en France,,,???? d'avance [...] - Auteur : FESHNOU - Page : 3 - Pages : 6 ...
À suivre sur http://www.forum-auto.com/automobile-pratique/vie-pratique/sujet159884-70.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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contrat type de creation de GIE - Place des reseaux : le ...
11 mai 2024
Contrat constitutif de groupement d’interet economique CONTRAT CONSTITUTIF DE GROUPEMENT D’INTERET ECONOMIQUE LES SOUSSIGNES, – La societe ...
À suivre sur http://www.placedesreseaux.com/img/CONTRAT_GIE.RTF
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des ...
11 mai 2024
Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-673-1/r11-673-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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Code des Investissements de l'Union des Comores - Guide …
11 mai 2024
Presentation. L’Archipel des Comores est situe au Nord-Est de Madagascar, a l’entree du Canal de Mozambique. Apparu a l’ere tertiaire, celui-ci compte une ...
À suivre sur http://lescomores.com/economie/code-des-investissements.php
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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DROIT COMMERCIAL - Cours universitaires
11 mai 2024
strasbourg - france. cours . droit commercial. annee academique 2006-2007. semestre 5 . droit commercial. plan du cours de droit commercial. introduction
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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STATUTS GRATUITS DE SASU - FBLS.net
11 mai 2024
Modele gratuit et actualise de Statuts de SASU et modele complet de statuts avec les formalites ainsi que les informations juridiques pour creer une SASU
À suivre sur http://www.fbls.net/sasu-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport
11 mai 2024
Un abattement, dont le taux est fixe forfaitairement par arrete, dans la limite de 40 %, est toutefois applique aux passagers en correspondance.
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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Instance Nationale de protection de Biens Publics au Maroc
11 mai 2024
Fondee en 2006 l 'Instance Nationale de Protection des Biens Publics ou INPBPM, comme l'indique sa denomination, a pour but la protection des biens publics
À suivre sur http://inpbpm.e-monsite.com/
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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Cloture de liquidation SARL et bilan : Page 2
11 mai 2024
Bonjour a tous et merci pour votre forum ! Je voudrais savoir comment etablir un bilan de liquidation dans le cadre d'une liquidation amiable SVP.
À suivre sur http://www.compta-online.com/cloture-liquidation-sarl-bilan-t24530&page=10
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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STATUTS GRATUITS DE SCI - FBLS.net
11 mai 2024
Modele gratuit et actualise de Statuts de sci avec les informations juridiques pour creer votre societe
À suivre sur http://www.fbls.net/sci-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
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Decret n°77-1480 du 28 decembre 1977 pris pour l ...
11 mai 2024
Decret n°77-1480 du 28 decembre 1977 pris pour l'application a la profession d'architecte de la loi n° 66-879 du 29 novembre 1966 relative aux societes civiles ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000331123
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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