Bénéfices de SARL ALAIN DUSOEWOIR
Bénéfices de l'entreprise SARL ALAIN DUSOEWOIR situé à BRACH (33480), LIEU-DIT LE BOURG.
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Statut agricole, regime social et fiscal : bien choisir
29 mai 2025
À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/choisir-son-statut-agricole-et-son-regime-social/
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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L’entreprise unipersonnelle a responsabilite limitee (EURL ...
29 mai 2025
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/entreprise-unipersonnelle-responsabilite-limitee-EURL
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 19 janvier ...
29 mai 2025
04/11/2019 · Attendu, selon l'arret attaque, que la societe a responsabilite limitee Richard a participe a la constitution du groupement d'interet economique C9 (le GIE), dont elle est restee membre jusqu'a son exclusion intervenue le 4 juillet 2008 ; que lors des assemblees des 8 juillet 2005, 7 juillet 2006, 22 juin 2007 et 4 juillet ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000031899644
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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Brottes (Loire sur Rhone, 69700) : siret, TVA ...
29 mai 2025
À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/--brottes-69/entreprise-379386980
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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lefigaro.fr
de famille et location meublee LegiFiscal
29 mai 2025
07/03/2019 · C’est une (societe a responsabilite limitee) « classique » dont tous les associes sont de la meme famille (parents en ligne directe enfants, parents, grands-parents, freres et sœurs, conjoints et partenaires lies par un pacte civil de solidarite (Pacs). C'est une option fiscale4/5(15)Carnelos (Fontet, 33190) : siret, TVA, adresse ...entreprises.lefigaro.fr/-carnelos--33/entreprise-348373796
À suivre sur https://www.legifiscal.fr/placements/immobilier/locations-meublees/-famille-location-meublee.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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La societe par actions simplifiee (SAS), un statut souple ...
29 mai 2025
Une EURL est une qui ne compte qu’un seul associe. Toutefois, a tout moment, vous avez la possibilite d’accueillir des associes dans votre societe. Dans ce cas, votre EURL devient une avec plusieurs associes. Cette operation ne consiste pas en une transformation de societe, il s’agit de la meme forme juridique. Une ...
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/societe-actions-simplifiee-SAS
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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Forme juridique de l'entreprise : , SAS, EIRL, auto ...
29 mai 2025
C’est le regime attribue par la loi aux epoux maries sans contrat de mariage. La propriete des biens. Les epoux maries depuis le 1er fevrier 1966 sont soumis a l’actuel regime legal : le regime de la communaute de meubles et d’acquets.
À suivre sur https://www.lecoindesentrepreneurs.fr/forme-juridique-entreprise/
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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Comment comptabiliser la remuneration des dirigeants
29 mai 2025
La remuneration du gerant (gerant de /EURL, gerant d’une societe de personnes ou d’une societe civile), quel que soit le regime fiscal de la societe dont il exerce les fonctions de direction, doit etre comptabilisee au debit du compte 641 « Remunerations du personnel ». …
À suivre sur https://www.compta-facile.com/comptabilisation-remuneration-dirigeant-gerant-president-chef-d-entreprise/
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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