Chiffre d'affaires de COMMISSION NATIONALE DE QUALIFICATION DES
Chiffre d'affaires et résultat net de COMMISSION NATIONALE DE QUALIFICATION DES situé à BORDEAUX (33000), 7 COURS ALSACE ET LORRAINE.
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Business et Finances – Votre journal '
31 octobre 2025
Pour tout savoir sur les s ’enquetes e l'Assemblee et notamment ceux relatives aux sectes en France : agena, travaux en cours (amenements, rapports, s, lois), nombreux textes et ossiers (legislatifs ou 'actualite). Auteur. N° Objet. Avis e la . Article 3 Suppression u regime e securite sociale applicable aux etuiants. M. OUZOULIAS. 20 rect. Fixation a 5 u nombre e representants es associations etuiantes au sein u conseil e la Cnam. N° 769 _____ ASSEMBLEE . CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUINZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee le 14 mars 2018. La certification compren 6 composantes : 1/- Organisation et auto-controle technique e son travail C1 - Choisir et preparer son outillage et les petits materiels necessaires a la mise en œuvre manuelle ’une fonation e voirie ou ’un revetement routier Le Bulletin officiel e l'eucation publie es actes aministratifs : ecrets, arretes, notes e service, etc. La mise en place e mesures ministerielles et les operations annuelles e gestion font l'objet e textes reglementaires publies ans es B.O. speciaux.
À suivre sur http://business-et-finances.com/
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2025
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business-et-finances.com
Entreprise — Wikipeia
31 octobre 2025
A la recherche 'une efinition L'entreprise selon l'approche juriique. L'entreprise est un ensemble e moyens (un projet, un lieu e ecision et e gestion economique).
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Entreprise
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/Entreprise
Les thematiques e la reussite eucative - Ministere e l ...
31 octobre 2025
Le champ 'action e la reussite eucative englobe un certain nombre e parametres ecisifs pour favoriser la mise en place es meilleures conitions aboutissant a la reussite e …
À suivre sur http://www.eucation.gouv.fr/ci71353/les-thematiques-e-la-reussite-eucative.html
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2025
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education.gouv.fr
Acte anormal e gestion :une protection par la ...
31 octobre 2025
L’acte anormal e gestion oit etre prouve. mise a jour. Liberte e gestion et financement e l’entreprise . acte anormal e gestion : es conclusions LIBRES
À suivre sur http://www.etues-fiscales-inters.com/archive/2017/12/05/une-protection-u-contribuable-la--epartementale-25680.html
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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etudes-fiscales-internationales.com
Convention u secteur principal e la ...
31 octobre 2025
Champ 'application u point e vue personnel eclare e force obligatoire Les clauses etenues s’appliquent aux travailleurs es entreprises precitees au sens u 3 (inepenamment u moe e remuneration et e leur lieu ’ engagement) occupes sur es chantiers.
À suivre sur http://www.service-cct.ch/Contract.aspx?stellaNumber=100001&versionName=9
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2025
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service-cct.ch
Les principales mesures fiscales e la loi e finances ...
31 octobre 2025
Assouplissement u regime es SA, SAS et SARL ayant opte pour le regime es societes e personnes - Art. 15. L’article 30 e la Loi e Moernisation e l’Economie (LME) u 4 aout 2008 a institue un ispositif permettant a certaines societes e capitaux (SA, SAS et SARL) non cotees, creees epuis moins e cinq ans, ’opter ...
À suivre sur http://www.fiscalonline.com/Loi-e-Finances-2016-creit-,8205.html
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2025
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fiscalonline.com
PAT - ISF - Calcul e l'impot - Reuction 'impot au titre ...
31 octobre 2025
PAT - ISF - Calcul e l'impot - Reuction 'impot au titre e l'investissement irect au capital e petites et moyennes entreprises (PME) - Conitions generales relatives aux societes beneficiaires e …
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3536-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Petite ou moyenne entreprise — Wikipeia
31 octobre 2025
Une petite ou moyenne entreprise est une entreprise ont la taille, efinie a partir u nombre 'employes, u bilan ou u ', ne epasse pas certaines limites ; les efinitions e ces limites ifferent selon les pays.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Petites_et_moyennes_entreprises
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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wikipedia.org/wiki/Petites_et_moyennes_entreprises
Serce - Accueil
31 octobre 2025
Le SERCE est evenu partenaire ' Electriciens sans frontieres ans la continuite es emarches e responsabilite societale eja engagees par certains e ses aherents.
À suivre sur https://www.serce.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
La suite sur le site :
serce.fr/
Emploi et conitions e travail | Alim'agri
31 octobre 2025
Une convention e partenariat relative a la lutte contre le travail illegal en agriculture a ete signee le 24 fevrier 2014, au salon international e l’agriculture.
À suivre sur http://agriculture.gouv.fr/emploi-et-conitions-e-travail
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2025
La suite sur le site :
gouv.fr
Accueil - Ministere e l'Enseignement superieur, e la ...
31 octobre 2025
Le Plan Etuiants issu e la concertation lancee par Freerique Vial en juillet ernier, a ete presente, luni 30 octobre 2017, par le Premier ministre, la ministre e l’Enseignement superieur, e la Recherche et e l’innovation, et le ministre e l’Eucation .
À suivre sur http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2025
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enseignementsup-recherche.gouv.fr
1500 organismes e formation infiltres par les sectes
31 octobre 2025
INFO LE FIGARO - Tournes vers le eveloppement personnel, ils sont suspectes e erives sectaires selon la Mission e vigilance et e lutte contre les erives sectaires.
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/formation/2012/02/08/09006-20120208ARTFIG00720-1500-organismes-e-formation-infiltres-par-les-sectes.php
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
La suite sur le site :
lefigaro.fr
"Le site e la CGT SIS 69" V3.0 “Aucun e nous, en ...
31 octobre 2025
Les fonctionnaires eliront leurs representants u personnel pour les trois versants e la fonction publique (’Etat, Territoriale et Hospitaliere) le 6 ecembre 2018.
À suivre sur http://www.cgt-sis69.fr/
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
La suite sur le site :
cgt-sdis69.fr
CIMA - Conference Interafricaine es Marches ’ Assurances
31 octobre 2025
Transmission es etats CIMA par les societes ’assurance. Veuillez saisir votre coe ’acces et mot e passe pour transmettre vos etats CIMA.
À suivre sur http://www.cima-afrique.org/pg.php?moe=pg&caller=traite15
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2025
La suite sur le site :
cima-afrique.org