Chiffre d'affaires de GAEC DE L'EPATZ
Chiffre d'affaires et résultat net de GAEC DE L'EPATZ situé à COMBOURG (35270), L'EPATZ.
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IR - Reuction 'impot en faveur e certains aherents ...
01 novembre 2025
L'article 43 e la loi e finances rectificative pour 2002 a institue a compter u 1er janvier 2003 une taxe sur le ' es exploitants ... 2e B 2e ivision blinee. AAH Allocation aux Aultes Hanicapes. AASC Associations Agreees Securite Civile. AC Aie aux Caprins. ACAL Aie a la Cessation ... Les couts: Les recettes: Salaires (personnel + associes) : 228.673 € Yaourts, creme fraiche, creme chantilly : 804.523 € Charges e transformation ... Les 111 millions 'euros, soit 0,7 % u revenu e la ' ferme France ', c'est le montant e la taxe Aar (Agence e eveloppement agricole et rural) en 2003. BIMESTRIEL - N 366 - NOVEMBRE-ECEMBRE 2009-15 TRANSPARENCE FISCALITE Lois e finances 2009/2010 ROIT Mariage : qualification es biens OSSIER Regime ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3910-PGP
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2025
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impots.gouv.fr
Loi e finances 2016 et loi e finances rectificative 2015 ...
01 novembre 2025
Lorsque la moyenne es recettes sur 3 ans est superieure a 328 800 €, le seuil e changement e regime fiscal sera egal a 60 % x 82 200 € x nombre ...
À suivre sur http://www.coorinationrurale.fr/loi-e-finances-2016-et-loi-e-finances-rectificative-2015-les-mesures-agricoles.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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coordinationrurale.fr
Autoconsommation solaire Le e Wittelsheim …
01 novembre 2025
En Alsace, le e Wittelsheim vient 'opter pour l'autoconsommation electrique. Cette exploitation e 200 vaches laitieres a installe 90 m2 e panneaux ...
À suivre sur http://www.web-agri.fr/machinisme-batiment/batiment-traite/article/le--e-wittelsheim-prouit-et-consomme-sa-propre-electricite-photovoltaique-1157-115399.html
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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web-agri.fr
roit penal es - Cours e roit
01 novembre 2025
ROIT PENAL ES . Le roit penal es est l'ensemble es regles e roit concernant les infractions susceptibles 'intervenir ans la vie es .
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/roit-penal-es--a121605730
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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cours-de-droit.net
La Revue Fiuciaire - Fiscalite agricole - Societes et ...
01 novembre 2025
La Revue fiuciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juriique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiuciaire.grouperf.com/guie/20101/rfiucgu20101_0500_0001.html
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2025
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grouperf.com
La conchyliculture francaise - Comite Regional e la ...
01 novembre 2025
3 1. L’elevage es coquillages en France La conchyliculture francaise se classe au 2eme rang europeen, avec une prouction moyenne e 200 000 tonnes e ...
À suivre sur http://www.huitres-e-bretagne.com/meia/rener/inex/i/374
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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huitres-de-bretagne.com
l'economie e la commune e Beaumarches
01 novembre 2025
alimentaire u su e VALENCE. Les effectifs et le ' croissant rapiement en Espagne, le groupe ...
À suivre sur http://famillemassey.free.fr/economie.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2025
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free.fr
BLOCKCHAIN : LA TECHNOLOGIE E CERTIFICATION QUI …
01 novembre 2025
Une emission e France Info u 7 mars a fait le point sur la technologie e certification Blockchain. Extraits : "Blockchain : la revolution technologique qui va ...
À suivre sur http://avocats.notaires.over-blog.com/blockchain-la-technologie-e-certification-qui-menace-les-notaires
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2025
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notaires.over-blog.com
Moerniser le statut ’agriculteur | le bimsa
01 novembre 2025
Faire evoluer les criteres ’assujettissement. Sur le premier point, « Faire evoluer les criteres ’assujettissements actuels, quelles solutions e ...
À suivre sur http://www.lebimsa.fr/moerniser-le-statut-agriculteur/
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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lebimsa.fr
Loi e finances 2016 et rectificative 2015 : es ...
01 novembre 2025
31 ecembre 2015. Loi e finances 2016 et rectificative 2015 : es ispositions pour l’agriculture . La loi e finances 2016 et la loi e finances rectificative ...
À suivre sur http://www.lavolontepaysanne.fr/fr/etail-vp/31122015_loi-e-finances-2016-et-rectificative-2015-es_IVP12919.php
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2025
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lavolontepaysanne.fr
Commission es economiques : compte renu e …
01 novembre 2025
Mari 3 novembre 2015. Loi e finances pour 2016 - Auition e M. Emmanuel Macron, ministre e l'economie, e l'inustrie et u numerique. Mercrei 4 novembre 2015
À suivre sur http://www.senat.fr/compte-renu-commissions/20151102/eco.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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senat.fr
Generalites sur les SCI, ossiers juriiques sur les SARL ...
01 novembre 2025
On notera que cette forme variable presente un certain nombre ’avantages, notamment, lors e l’arrivee e nouveaux associes, ces erniers n'ont ...
À suivre sur http://www.ossiersjuriiques.com/generalitessci.html
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2025
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dossiersjuridiques.com
Cumuler Gerant SARL EURL Auto-Entrepreneur et …
01 novembre 2025
Je suis actuellement sous statut ’auto entrepreneur et je souhaite me raier ebut janvier pour creer une EURL. Afin e ne pas perre ’activite, ma raiation ...
À suivre sur http://autoentrepreneur.fr/cumul-gerant-sarl-eurl-presient-sas-sasu-auto-entrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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autoentrepreneur.fr
La loi 'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la ...
01 novembre 2025
Le 11 fevrier 2016, Stephane Le Foll a organise une journee eiee a la loi 'Avenir, l'occasion e faire un etat es lieux sur sa mise en oeuvre.
À suivre sur http://www.gouvernement.fr/action/la-loi--avenir-pour-l-agriculture-l-alimentation-et-la-foret
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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gouvernement.fr
Etre reactifs a la recolte pour obtenir u lin fibre e ...
01 novembre 2025
Etre reactifs a la recolte pour obtenir u lin fibre e qualite 12.10.06. u semis a l'enroulage, Jerome upont peaufine la culture e son lin pour reponre ...
À suivre sur http://www.lafranceagricole.fr/article/etre-reactifs-ala-recolte-pour-obtenir-u-lin-fibre-e-qualite-1,0,55586301.html
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2025
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lafranceagricole.fr