Chiffre d'affaires de FONCIER CONSEIL
Chiffre d'affaires et résultat net de FONCIER CONSEIL situé à ST GREGOIRE (35760), RUE ILES KERGUELEN.
Numéro de téléphone :
PROCES VERBAL E LA COMMUNAUTE ...
17 juin 2025
SNC a PARIS 8 (75008) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ... CREIT IMMOBILIER a PARIS 1 (75001) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ... Le sort e l’auto-entrepreneur qui ne eclare aucun ’ a ete plusieurs fois moifie epuis la creation e ce statut. Regles applicables en l ... AMUNI, SA a 'aministration au capital e 596 262 615€, a ebute son activite en avril 2001. Yves Louis PERRIER est presient u ... CARMIGNAC GESTION, SA a 'aministration au capital e 15 000 000€, a ebute son activite en janvier 1989. Eouar Georges CARMIGNAC est presient u ...
À suivre sur http://www.agglo-hautvalemarne.fr/s/pvcp160114.pf
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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agglo-hautvaldemarne.fr
N° 2406 - Rapport e Mme Aurey Linkenhel et M. Jean ...
17 juin 2025
N ° 2406 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2406.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
TOP TIC 2015, la convention ' u numerique | …
17 juin 2025
Jeui 01 Octobre 2015 - Convention ’ BtoB - TIC - Territoire Marseille TOP TIC 2015, la convention ' u numerique. Pour cette 12eme eition ...
À suivre sur http://www.ccimp.com/agena/tic/top-tic-2015_011015
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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ccimp.com
ecret n° 2015-954 u 31 juillet 2015 relatif aux ...
17 juin 2025
Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... La section 1 u chapitre Ier u titre IV u livre Ier u coe rural et e la peche ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000030960211&ateTexte=&categorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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legifrance.gouv.fr
References legales - Regime 'impot a taux ...
17 juin 2025
Partie 'une unite 'evaluation. ans le cas ou e tels immeubles forment une partie seulement 'une unite 'evaluation, cette partie appartient a la categorie ...
À suivre sur http://www.mamrot.gouv.qc.ca/finances-inicateurs-e-gestion-et-fiscalite/fiscalite/regime-impot--a-taux-varies/references-legales/
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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mamrot.gouv.qc.ca
apporteur ' - Trauction anglaise – Linguee
17 juin 2025
[...] souscription minimum (incluant les frais e placement et/ou 'apporteur ') pourra etre fixe, auquel cas il sera inique a l'Annexe « Compartiments
À suivre sur http://www.linguee.fr/francais-anglais/trauction/apporteur+%27.html
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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linguee.fr
Association e 'amenagement - …
17 juin 2025
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation e cookies pour vous proposer es services et offres aaptes a vos centres 'interet.
À suivre sur http://www.lagazetteescommunes.com/18232/association-e-amenagement--lentretien-es-chemins-exploitation-appartenant-a-une-association-e-peut-etre-finance-par-une-taxe-specifique-ou-par-les-impots-locaux/
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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lagazettedescommunes.com
Le livret en algerie - Maitre bouanani
17 juin 2025
Pour pouvoir refaire livret pour pouvoir venre terrain agricole 11he56ares nombre ' hectares pour refaire le livret car on me emane un livret separe ...
À suivre sur http://legavox.fr/blog/maitre-bouanani/livret--algerie-15207.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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legavox.fr
Sante, Protection sociale, Soliarite - N° 5 u 15 juin ...
17 juin 2025
miNiSTERe eS SOCiAleS, e lA SANTE eT eS ROiTS eS FemmeS BO Sante – oProtection sociale – 2015/5 u 15 juin 2015, Page 1 Soliarite n
À suivre sur http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2015/15-05/ste_20150005_0000_0050.pf
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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sante.gouv.fr
Exposants 2015 - Accueil - Salon e la croissance verte
17 juin 2025
Aceascop regroupe en cooperative 'activites plus e 200 entrepreneurs e la Region Poitou-Charentes au sein 'une entreprise partagee sous statut 'entrepreneurs ...
À suivre sur http://salon.croissanceverte.poitou-charentes.fr/business-irectory/
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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croissanceverte.poitou-charentes.fr
Regime fiscal et social ’un GFA - Petite-Entreprise ...
17 juin 2025
Imposition es benefices. Le groupement agricole (GFA) peut opter pour le regime e la transparence fiscale. Il releve alors u regime e l’impot sur ...
À suivre sur http://www.petite-entreprise.net/P-1915-84-G1-regime-fiscal-et-social--un-gfa.html
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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petite-entreprise.net
N° 2942 - Rapport 'information e Mme Brigitte Allain …
17 juin 2025
N ° 2942 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2942.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Prix es terres agricoles libres et louees en Bourgogne ...
17 juin 2025
Prix es terres agricoles libres et louees en Bourgogne. agricole Cote 'Or, Nievre, Saone et Loire, Yonne
À suivre sur http://www.revenuagricole.fr/focus-gestion/memos-gestion/-et-roit-rural/15575-prix-es-terres-agricoles-libres-et-louees-en-bourgogne--agricole-cote--or-nievre-saone-et-loire-yonne
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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revenuagricole.fr
Restauration et hebergement - Republique et canton e ...
17 juin 2025
Reevance. L'exploitation 'un etablissement public et l'activite e traiteur sont soumis a une reevance qui compren: une taxe e base e 500 francs;
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/TE/SCAV/commerces/Pages/restaurationEtHebergement.aspx
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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ne.ch
RS 211.432.1 Oronnance u 23 septembre 2011 sur le ...
17 juin 2025
La presente oronnance regle: a. l'organisation e la tenue u registre ; b. la structure, le contenu et les effets juriiques u registre ;
À suivre sur http://www.amin.ch/ch/f/rs/c211_432_1.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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admin.ch