Chiffre d'affaires de SYNDICAT AGRICOLE DE LA PROPRIETE RURALE
Chiffre d'affaires et résultat net de SYNDICAT AGRICOLE DE LA PROPRIETE RURALE situé à RENNES (35000), RD-PT MAURICE LE LANNOU.
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Cas e substitutions par certaines SAFER : simple ...
31 octobre 2025
Une reponse ministerielle a recemment rappele les criteres a respecter pour obtenir un permis e construire 'une maison 'habitation liee a une exploitation ... Coorination u Centre et Coorination u Loiret tenaient leur Assemblee Generale a Saran, le mari 29 mai. Joel Guignar, consultant ... Salut terrien, Merci pour votre message, concernant personne qui occupe mes terres je ne lui ai jamais fait e bail, je ne lui ai jamais onne l'autorisation e ... Complexe car pluriisciplinaire, filiere u cheval relevait e ifferents regimes sociaux, fiscaux et economiques. filiere souffrait ’une absence ... Article 1 er. Auteur. N° Objet. Avis e commission. M. LE CAM. 593. Ajout 'une imension internationale es politiques s. efavorable. M. LE CAM. 590
À suivre sur http://www.ifrap.org/agriculture-et-energie/cas-e-substitutions-par-certaines-safer-simple-habilete-ou--limite-e-
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2025
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ifrap.org
N° 2942 - Rapport 'information e Mme Brigitte Alin …
31 octobre 2025
N ° 2942 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISTURE. Enregistre a Presience e l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2942.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 juillet 2025
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assemblee-nationale.fr
RENCE | Temoignages e repreneurs 'activite ans le ...
31 octobre 2025
Temoignages es reprises 'activite gerees par Rence ans les Cevennes garoises ou lozeriennes et Margerie.
À suivre sur http://www.rencecevennes.fr/temoignages
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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relancecevennes.fr
Texte aopte n° 402 - Projet e loi, aopte, ans les ...
31 octobre 2025
texte aoptE n° 402 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution u 4 octobre 1958. quatorziEme lEgisture. secone session extraorinaire e 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0402.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Histoire e Cuba — Wikipeia
31 octobre 2025
Les reserves ’or cubaines sont rapiement epuisees, et l’aministration locale oit trouver es alternatives economiques. Les pntations e canne a sucre ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Histoire_e_Cuba
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Histoire_de_Cuba
MAGAZINE ET PORTAIL FRANCOPHONE ES …
31 octobre 2025
Bioenergie International, Magazine & Portail ’information francophone No 1 sur les bioenergies
À suivre sur http://www.bioenergie-promotion.fr/
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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bioenergie-promotion.fr
Gestion : fiscalite, juriique, patrimoine ...
31 octobre 2025
Sur le focus gestion, acceez a es elements concrets en juriique, gestion, fiscalite, economie,... ans le omaine francais.
À suivre sur http://www.revenu.fr/focus-gestion
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2025
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revenuagricole.fr
Projet e loi retif a transition energetique pour ...
31 octobre 2025
examen es articles titre ier Efinir les objectifs communs pour rEussir transition EnergEtique, renforcer l'inEpenance EnergEtique e france et lutter ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a14-244/a14-24412.html
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Date de dernière mise à jour : 02 juin 2025
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senat.fr
Cote 'Ivoire - Foncier & eveloppement
31 octobre 2025
Cote ’Ivoire situation fonciere en Cote ’Ivoire est fortement marquee par ’anciennes et intenses migrations agraires, notamment ans zone ...
À suivre sur http://www.foncier-eveloppement.fr/pays/cote-ivoire/
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2025
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foncier-developpement.fr
LOI n° 2008-1425 u 27 ecembre 2008 e finances pour ...
31 octobre 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont aopte, Le Presient e Republique promulgue loi ont teneur suit :
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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legifrance.gouv.fr
Igny (Essonne) — Wikipeia
31 octobre 2025
Occupation es sols. Type ’occupation Pourcentage Superficie (en hectares) Espace urbain construit: 63,1 %: 243,33: Espace urbain non construit: 9,2 %
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Igny_(Essonne)
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Igny_(Essonne)
Recherche e notices ans PatrImages, irection …
31 octobre 2025
142012 photos / ocuments. Phototheque es Monuments Historiques: Formuire simplifie (Liste generee 'apr s base) Formuire avance (Tous les champs e ...
À suivre sur http://www.paca.culture.gouv.fr/banqueImages/imago/recherche.php?SERV=crmh
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2025
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paca.culture.gouv.fr
kote2014 | Mairie e St Pierre 'Entremont
31 octobre 2025
Le SPANC : KESAKO ? mise en pce ’un Service Public ’Assainissement Non Collectif est une obligation pour les collectivites epuis le 1er janvier 2006.
À suivre sur http://saintpierreentremont.org/savoie/author/kote2014/
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2025
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saintpierredentremont.org
Statistiques OCE - OEC Statistics
31 octobre 2025
OCE.Stat permet aux utilisateurs e rechercher et ’extraire es onnees provenant e nombreuses bases e onnees e l’OCE.
À suivre sur http://stats.oec.org/?ng=fr
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Date de dernière mise à jour : 22 juin 2025
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oecd.org