Chiffre d'affaires de B ARTISTE

Chiffre d'affaires et résultat net de B ARTISTE situé à VOIRON (38500), 6 RUE BANCHE DE COUR.

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IC - Reuctions 'impots - Mecenat ou reuction 'impot ...

17 juin 2025

CHAPEAU L' a PARIS 11 (75011) RCS, SIREN, SIRET, ilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ... ESIGNER U MOILIER a TELOCHE (72220) RCS, SIREN, SIRET, ilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... Le statut ' inepenant. Avant 'expliquer le statut ' inepenant, nous souhaitons preciser ce qu'on enten par travail salarie, afin e ne pas semer la confusion entre ce qui releve 'une remuneration pour une prestation, et ce qui releve 'une remuneration ans le care … Regime fiscal, regime e securite social e l’, roits ’auteur, mecenat ’entreprise. Aonnez-vous a notre liste 'envoi Contactez-nous. Tous roits reserves 2018. 4672 , rue Saint-enis Montreal (Queec) H2J 2L3

À suivre sur http://ofip.impots.gouv.fr/ofip/6495-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

2

Fiscalite | Centre national es arts plastiques

17 juin 2025

Si votre ’ e l’annee preceente est superieur a 42900 €, vous etes assujetti a la TVA. Vous etes egalement assujetti a la TVA si, au cours e l’annee, vos recettes exceent 52800 € ; ans ce cas l’assujettissement pren effet au premier jour u mois …

À suivre sur http://www.cnap.fr/navigation/profession-/fiscalite/tva

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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024

La suite sur le site :

cnap.fr

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Lego — Wikipeia

17 juin 2025

Les riques Lego constituent un ensemle ’elements moulaires. e ce fait, leurs imensions sont multiples ’une valeur e ase, appelee moule et constituant l’unite Lego, et qui vaut en l’occurrence 1 ⁄ 8 e pouce (soit 3,175 mm).

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Lego

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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Lego

4

IRMA La note e roits ’auteur / ocumentation / Fiches ...

17 juin 2025

Fiche realisee par les centres e ressources u spectacle vivant, Cipac, CN, CnT, HorsLesMurs et Irma. Elle aore les principes generaux e la remuneration sous forme e roits 'auteur, la protection sociale es s auteurs, et l'etalissement e la note e roits 'auteur, en proposant plusieurs moeles inicatifs.

À suivre sur http://www.irma.asso.fr/La-note-e-roits--auteur

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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025

La suite sur le site :

irma.asso.fr

5

ofip-impots n°OI-IC-CHG-70-10 relatif aux epenses ...

17 juin 2025

IC - Frais et charges - epenses non liees a l'ojet e l'entreprise renues euctiles par la loi : en faveur u mecenat - epenses 'acquisition 'œuvres 's vivants ou 'instruments e musique

À suivre sur http://ofip.impots.gouv.fr/ofip/1801-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

6

Profession photographe : statut fiscal u photographe ...

17 juin 2025

La Loi e Finances 2004 a exonere e la Taxe Professionnelle les auteurs photographes. Les photographes auteurs ont onc un statut similaire aux autres activites ' Auteur.

À suivre sur http://www.upp-auteurs.fr/profession_photographe.php?section=fiscal

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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024

La suite sur le site :

upp-auteurs.fr

7

La notion ’œuvre originale en matiere e sculpture ...

17 juin 2025

En revanche, une sculpture en ronze etant realisee a partir ’un moule ’un moele sculpte par l’ ans une toute autre matiere : terre, platre, cire, etc.…et specialement estinee a cet effet, plusieurs epreuves en ronze peuvent etre tirees a partir ’un meme moele

À suivre sur http://www.gramon-associes.com/news/la-notion--oeuvre-originale-en-matiere-e-sculpture-roit-propriete-intellectuelle-55

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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025

La suite sur le site :

gramond-associes.com

8

RS 0.672.934.91 Convention u 9 septemre 1966 entre la ...

17 juin 2025

0.672.934.91. Texte original. Convention entre la Suisse et la France en vue 'eliminer les oules impositions en matiere 'impots sur le revenu et sur la fortune et e prevenir la fraue et l'evasion fiscales 1

À suivre sur https://www.amin.ch/opc/fr/classifie-compilation/19660170/inex.html

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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024

La suite sur le site :

admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19660170/index.html

9

ma petite cuisine...

17 juin 2025

Entre les plats u jour au istrot u coin, les repas ’, les soirees u personnel, les soirees fonues qui ont pris leur envol, les amis qui invitent au restaurant parce qu’on ne les a pas vus e toute l’annee …La perioe evient ifficile si on veut garer la ligne !

À suivre sur http://mapetitecuisine.shaya.ch/

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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025

La suite sur le site :

shadya.ch

10

Cote 'Ivoire — Wikipeia

17 juin 2025

La enomination e « Cote ’Ivoire » est la trauction en francais u nom portugais e Costa o Marfim onne par les commercants navigateurs en route vers l’Ine, qui apparait sur les portulans portugais a la fin u XVII e siecle.

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/C%C3%4te_%27Ivoire

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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/C%C3%B4te_d%27Ivoire

11

Le marche e la moe 'occasion : acheter et venre ...

17 juin 2025

Acheter 'occasion sur Internet. Au epart, pour ce qui est es prouits 'haillement, le commerce es articles 'occasion ne eneficiait pas 'une tres onne image : "Mais Maman, je vais pas porter un truc qui sort e chez Emmaus quoi !".

À suivre sur https://www.onnegueule.fr/le-marche-e-la-moe-occasion-acheter-et-venre/

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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025

La suite sur le site :

bonnegueule.fr/le-marche-de-la-mode-doccasion-acheter-et-vendre/

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Givenchy : outiques, histoire, actualite - Puretren

17 juin 2025

Givenchy : ecouvrez toutes les news, les outiques, l'histoire e la marque Givenchy avec Puretren.

À suivre sur http://www.puretren.com/marque/givenchy_4294959758

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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025

La suite sur le site :

puretrend.com

13

La Cote es Montres : La montre Eterna KonTiki ate - L ...

17 juin 2025

KonTiki ate L’aventure continue La Cote es Montres™ le 09 mai 2011. Commemorant un exploit scientifique oule ’une grane aventure humaine, les montres Eterna KonTiki poursuivent leur evolution.

À suivre sur http://www.lacoteesmontres.com/actu/La-montre-Eterna-KonTiki-ate-L-aventure-continue-No_8501.htm

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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024

La suite sur le site :

lacotedesmontres.com

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