Chiffre d'affaires de ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIAL

Chiffre d'affaires et résultat net de ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIAL situé à DOLE (39100), 27 RUE MAR LECLERC.

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N° 904 - Proj e loi pour la liberte e choisir son ...

26 octobre 2025

Le present proj e loi pour la liberte e choisir son avenir professionnel, elibere en conseil es ministres apres avis u Conseil ’at, sera presente a l’Assemblee nationale par la ministre u travail, qui sera chargee ’en exposer les motifs ’en soutenir la iscussion.

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projs/pl0904.asp

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Date de dernière mise à jour : 28 juin 2025

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assemblee-nationale.fr

3

Offres 'emploi | Croix Saint-Simon

26 octobre 2025

La Fonation Œuvre e la Croix Saint-Simon repon aux besoins sanitaires meico-sociaux es personnes vulnerables e la naissance a la fin e vie ans une approche globale iversifiee ’accueil, ’accompagnement, e soins ou e prise en charge meicale.

À suivre sur https://www.croix-saint-simon.org/offres-emploi

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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2025

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croix-saint-simon.org/offres-emploi

4

CAP esthique : preparation aux epreuves - CNE

26 octobre 2025

Un secteur en plein essor. epuis 2006, le nombre ’ouvertures ’instituts e beaute est en constante augmentation en France : Avec plus e 8 000 s ouverts actuellement, les besoins ’employes qualifies sont e plus en plus importants

À suivre sur http://www.cne.fr/inscription/33075IX

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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2025

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cned.fr

5

BP Libraire - Onisep

26 octobre 2025

Eiteur , l'Onisep prouit iffuse toute l'information sur les formations les miers. Il propose aussi es nouveaux services aux eleves, aux parents aux equipes eucatives.

À suivre sur http://www.onisep.fr/Ressources/Univers-Formation/Formations/Lycees/BP-Libraire

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Date de dernière mise à jour : 05 août 2025

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onisep.fr

6

Contrat / Convention e stage — Entreprises — Guich.lu ...

26 octobre 2025

e nombreux s scolaires 'enseignement superieur integrent la realisation e stages ans leur programme eucatif. Cela perm a l’eleve ou a l’uiant e ecouvrir le mone u travail ’acquerir une premiere experience professionnelle.

À suivre sur http://www.guich..lu/entreprises/fr/ressources-humaines/contrat-convention/jeunes-actifs/convention-stage/

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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2025

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guichet.public.lu

8

Recherche e bts marking - Onisep

26 octobre 2025

Situee ans le 17e arronissement e Paris, l’ENC Bessieres est un lycee qui propose 10 BTS 6 classes prepas. 2000 eleves y uient.

À suivre sur http://www.onisep.fr/content/search?SearchText=bts+marking&SearchTextTransverse=bts+marking&oni_submit-transverse=OK

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Date de dernière mise à jour : 01 août 2025

La suite sur le site :

onisep.fr

9

Attestations - tax.gov.ma

26 octobre 2025

Obtention e l'attestation e non imposition a la taxe ’habitation a la taxe e services communaux « TH/TSC ». Obtention e l’attestation ’eligibilite a l’exoneration u logement en matiere e TVA.

À suivre sur https://tax.gov.ma/wps/portal/GI/Vos-impots-proceures/Attestations

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

La suite sur le site :

gov.ma/wps/portal/DGI/Vos-impots-procedures/Attestations

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Mauritanie : Accueil Actualite a la Une

26 octobre 2025

AMI - L’Assemblee nationale a aopte, luni, au cours ’une seance pleniere, sous la presience e son presient, M. Cheikh Oul Baya, le proj e loi portant coe e l’arbitrage.

À suivre sur http://www.criem.org/

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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025

La suite sur le site :

cridem.org

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ons aux associations : quelle reuction 'impot ...

26 octobre 2025

Une activite ne s'aressant pas a un cercle restreint e personnes. Une association qui fonctionne au profit 'un cercle restreint e personnes n'est pas consieree comme une association 'inter general ne peut onc pas faire beneficier ses onateurs e la reuction 'impot pour ons.

À suivre sur http://www.assistant-juriique.fr/on_reuction_impot.jsp

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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025

La suite sur le site :

assistant-juridique.fr

12

Livre numerique — Wikipeia

26 octobre 2025

Selon la loi francaise (loi n o 2011-590), un livre numerique est « une œuvre e l'esprit creee par un ou plusieurs auteurs [...] a la fois commercialisee sous sa forme numerique publiee sous forme imprimee ou [...], par son contenu sa composition, susceptible 're imprimee, a l'exception es elements accessoires propres ...

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Livre_num%C3%A9rique

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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Livre_num%C3%A9rique

13

TVA - Champ 'application territorialite - Operations ...

26 octobre 2025

TVA - Champ 'application territorialite - Operations exonerees en regime interieur - Organismes 'utilite generale - Principes generaux applicables aux organismes sans but lucratif

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1010-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

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Confiences - TAHITI TOAY

26 octobre 2025

Avez-vous le gout e rever ? Ayez un autre regar sur l'actualite que celui qu'on vous onne ailleurs ! Mari 31 octobre 2017. New York : huit personnes tuees par une camionnte a Manhattan e nombreux blesses le maire parle ’un « acte terroriste »

À suivre sur http://www.tahititoay.com/confiences.htm

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025

La suite sur le site :

tahititoday.com

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Province u Nouveau-Brunswick

26 octobre 2025

2.1 Les anglophones. Les anglophones constituent le groupe majoritaire au Nouveau-Brunswick, avec 65,4 % e la population. La plupart es anglophones sont 'origine britannique issus u mouvement loyaliste apres l'inepenance es ats-Unis.

À suivre sur http://www.axl.cefan.ulaval.ca/amnor/nbrunswick.htm

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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025

La suite sur le site :

axl.cefan.ulaval.ca

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