Chiffre d'affaires de OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT D

Chiffre d'affaires et résultat net de OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT D situé à BOURG EN BRESSE (01000), 390 BOULEVARD DU 8 MAI 1945.

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Les epenses pour la e votre maison

27 octobre 2025

L’ASI Technowest a presente mari 1er mars, ans les salons e l’hotel e ville e Merignac, son plan ’actions 2016 ans le care e l’operation es ... Mesure 1 : Extension u roit e preemption u pref en communes carencees 454. Mesure 2 : Creation e zones ’amenagement iffere inte rcommunales 459 N ° 4070 (rectifie) _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee … Reevance. L'exploitation 'un ablissement l'activite e traiteur sont soumis a une reevance qui compren: une taxe e base e 500 francs;

À suivre sur http://guie-.fr/finances/bug/les-epenses

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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025

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guide-construction.fr

2

II. Acquisition e terrains a batir - BOFIP-I

27 octobre 2025

Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2512-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025

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impots.gouv.fr

3

ocuments e caniature exigibles CMP 2006 2015

27 octobre 2025

Cliquer ici : Entreprises / PME : Comment reponre aux appels 'offres s (C1,C2,C3,C4,NOTI1, ...) ? Cliquer ici : Formations "Reponre aux ...

À suivre sur http://www.marche-.fr/CMP-2006/ocuments-caniature-exigibles.htm

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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2025

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marche-public.fr

4

capacites financieres C2 techniques Criteres e ...

27 octobre 2025

Cliquer ici : Entreprises / PME : Comment reponre aux appels 'offres s (C1,C2,C3,C4,NOTI1, ...) ? Cliquer ici : Formations "Reponre aux ...

À suivre sur http://www.marche-.fr/Marches-s/efinitions/Entrees/capacites-financieres.htm

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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025

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marche-public.fr

5

France Prospect - Remise e 10 % - Auentia - Conseils ...

27 octobre 2025

NOUVELLES VERSIONS MAI 2015 ! Auentia, reveneur es solutions France Prospect, ANNUAIRE ES 4 MILLIONS ’ENTREPRISES FRANCAISES, vous offre en …

À suivre sur http://www.auentia-gestion.fr/inex_fichiers/franceprospectremise.htm

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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2025

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audentia-gestion.fr

6

Ville e ijon

27 octobre 2025

La ville e ijon, ses quartiers, son histoire. ijon vue u ciel; La ville e ijon; Les grans projs urbains. Changement e ecor pour la place u Theatre

À suivre sur http://www.ijon.fr/les-salles-e-spectacle!0-38/

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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025

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dijon.fr

7

Communique e presse Conseil 'at u 23 juill 2015 ...

27 octobre 2025

Entree en vigueur e lois Geneve-Confeeration Lutte contre le travail au noir : oui mitige aux moifications e la loi feerale . Le Conseil ’at a ...

À suivre sur http://www.ge.ch/conseil_at/2013-2018/ppresse/20150723.asp

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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025

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ge.ch

8

Gran Paris : tous les articles 'actualite

27 octobre 2025

OLIVIER RAVOIRE Les eux granes collectivites e l’ouest parisien veulent former le plus gros epartement e France. Le plus riche aussi. Une maniere ...

À suivre sur http://www.lagazteescommunes.com/themes/gran-paris/

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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025

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lagazettedescommunes.com

9

Flash Info Opievoy - Ltre 'information a nos maires ...

27 octobre 2025

L'Opievoy poursuit son activite avec rigueur conviction. Lors u bureau u conseil 'aministration qui s'est tenu le 20 juin ernier, les aministrateurs, vice ...

À suivre sur http://www.opievoy.fr/meiatheque/webltre/maires-partenaires-opievoy/2013/n11-juill/inex.html

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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025

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opievoy.fr

10

Ville 'Imphy - Site officiel e la mairie 'Imphy

27 octobre 2025

Coupure 'eau pour travaux Le 15/05/2013. Le Synicat 'eau 'Imphy Sauvigny les Bois vous informe qu'une coupure 'eau aura lieu jeui 16 mai 2013 a partir e 19h ...

À suivre sur http://ville-imphy.fr/?r=commune&p=actualites

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Date de dernière mise à jour : 29 juin 2025

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ville-imphy.fr

11

Les actualites e VINCI France

27 octobre 2025

Fargeot Lamelle Colle, socie ’Arbonis (VINCI France), realise pour le compte ’Explorations Architecture, la fabrication la pose e 37 ...

À suivre sur http://www.vinci-.fr/france/-france/page/qui-sommes-nous_a-la-une.htm&view=tous&archive=oui

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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2025

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vinci-construction.fr

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le site 'informations e Bourges - Bourges-info

27 octobre 2025

L'INFO MENSUELLE E BOURGES un MAG paraissant tous les 1 er u mois (gratuit sans pub) Eition u 1 er mars 2016.

À suivre sur http://bourges-info.com/

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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025

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bourges-info.com

13

ermination es conitions juriiques e l'exercice e ...

27 octobre 2025

(*) Un tiers u es ventes est realise avec la patisserie Source : Association nationale e la meunerie francaise INSEE (pour le ')

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l97-417/l97-417_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025

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senat.fr

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