Chiffre d'affaires de TRANSPARENCE II
Chiffre d'affaires et résultat net de TRANSPARENCE II situé à CANNES (06400), 5 PLACE DE LA GARE.
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N° 3939 - Projet e loi, moifie par le Senat, relatif a ...
29 octobre 2025
Cet article est mis en ligne a es fins 'information u public et ans l'interet es justiciables. Il est regulierement mis a jour, ans la mesure u possible. Capitalisation: 45,75 milliars € (15 aout 2016) ’: 21,94 milliars 'euros (2016) [3] Resultat net (part u groupe) 1,720 milliar € (2016) Taxes assises sur le ' . Chapitre 5 : Le regime es euctions en matiere e TVA (Version 2006) ocumentation obligatoire : Le coe e la TVA Le present projet e loi relatif a la , a la lutte contre la corruption et a la moernisation e la vie economique, elibere en conseil es ... aoption e la loi relative A la , A la lutte contre la corruption et A la moernisation e la vie Economique 8 Eitorial u ministre
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3939.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
Concurrence ans le transport aerien : l'inispensable ...
29 octobre 2025
RAPPORT 'INFORMATION. FAIT. au nom e la commission es europeennes (1) sur la concurrence ans les transports aeriens, Par MM. Jean BIZET, Eric …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r15-180/r15-180_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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senat.fr
Loi Sapin 2 : , lutte contre la corruption ...
29 octobre 2025
Le projet e loi relatif a la , a la lutte contre la corruption et a la moernisation e la vie economique, presente le 30 mars, est une etape ...
À suivre sur http://www.gouvernement.fr/argumentaire/loi-sapin-2--lutte-contre-la-corruption-moernisation-e-l-economie-4207
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2025
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gouvernement.fr
Projet e loi Sapin : ce qu’il faut en retenir sur la ...
29 octobre 2025
Pour assurer la lutte contre la corruption, le projet e loi Sapin offre un statut aux lanceurs 'alerte. C’est la version u texte proposee par l’Assemblee ...
À suivre sur http://www.eitions-legislatives.fr/content/projet-e-loi-sapin--ce-qu%E2%80%99il-faut-en-retenir-sur-la-lutte-anticorruption-13
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2025
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editions-legislatives.fr
Avis n° 16-A-13 u 9 juin 2016 relatif a la liberte ...
29 octobre 2025
5 La repartition u ’ et u resultat par notaire liberal e 2010 a 2014
À suivre sur http://www.autoriteelaconcurrence.fr/pf/avis/16a13.pf
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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autoritedelaconcurrence.fr
Le service universel es communications electroniques
29 octobre 2025
Outre les "services complementaires e communications electroniques" et les "missions 'interet general en matiere e efense et e securite, e recherche ...
À suivre sur http://www.arcep.fr/?i=8102
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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arcep.fr
Interoute | From the Groun to the Clou
29 octobre 2025
La Plateforme e Transformation igitale 'Interoute est l'infrastructure fonatrice e la transformation igitale. Une plateforme moniale qui supporte aussi bien ...
À suivre sur http://www.interoute.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2025
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interoute.fr
Groupe Carrefour — Wikipeia
29 octobre 2025
Capitalisation: 23,18 milliars € (23 avril 2015) Fons propres: 8,598 milliars € (12/2013) [3] ette: 4,1 milliars € (2013) ’
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Groupe_Carrefour
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/Groupe_Carrefour
Rapport 'activite 2015 u gouvernement chinois
29 octobre 2025
Camaraes eputes, Au nom u Conseil es ’Etat, j’ai l’honneur e soumettre a l’examen e la presente session e l’Assemblee le rapport sur ...
À suivre sur http://marseille.china-consulate.org/fra/zt/ragc/
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
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china-consulate.org