Chiffre d'affaires de SECURITE CIVILE
Chiffre d'affaires et résultat net de SECURITE CIVILE situé à MONT PRES CHAMBORD (41250), 135 RUE GARDE.
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Presentation generale u systeme e taxation u ...
30 octobre 2025
Taxes assises sur le ' . Chapitre 5 : Le regime es euctions en matiere e TVA (Version 2006) ocumentation obligatoire : Le coe e la TVA
À suivre sur https://www.profiscal.com/etuiants/TCA/tca_ch5_06.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
La suite sur le site :
profiscal.com/etudiants/TCA/tca_ch5_06.htm
BIC - Charges 'exploitation externes - Primes 'assurance
30 octobre 2025
BIC - Charges 'exploitation externes - Primes 'assurance. 1. Remarque : Entreprises se constituant leur propre assureur : les provisions e propre assurance ne reponent pas aux conitions visees au 5° u 1 e l'article 39 u coe general es impots (CGI) es lors que les risques qu'elles ont pour objet e couvrir sont purement ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/803-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
PREFECTURE U EP E LA HAUTE CORSE (BASTIA) ...
30 octobre 2025
PREFECTURE U EP E LA HAUTE CORSE a BASTIA (20200) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/prefecture-u-ep-e-la-haute-corse-172020018.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2025
La suite sur le site :
societe.com/societe/prefecture-du-dep-de-la-haute-corse-172020018.html
Caeaux ’, e caeaux - COM'COM ...
30 octobre 2025
Caeaux ’entreprise faits aux clients et/ou aux partenaires Comment puis-je legalement les euire e mes benefices ? Les frais e caeaux sont consieres comme euctibles es resultats e l’entreprise s’ils relevent ’une gestion normale.
À suivre sur http://www.comcom.fr/caeaux----e-caeaux
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2025
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comcom.fr
Societe 'exploitation agricole — Wikipeia
30 octobre 2025
Une societe 'exploitation agricole (SCEA), est une societe a vocation agricole. Elle se compose 'au moins eux associes, et n'a pas e capital minimal ou maximal, les apports en nature ou en inustrie sont possibles.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9__%27exploitation_agricole
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_civile_d%27exploitation_agricole
Association es Maires u Haut-Rhin - Site officiel
30 octobre 2025
En poursuivant votre navigation sur le site amhr.fr, vous acceptez l'utilisation e cookies qui permettent le bon fonctionnement u site et e ses services.
À suivre sur http://www.amhr.fr/
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
La suite sur le site :
amhr.fr
Moe e transport — Wikipeia
30 octobre 2025
Transport ou locomotion. Il ne faut pas confonre : Le transport et la locomotion : par exemple, la marche, la course, le patin a roulettes, la trottinette, la raquette, et tant 'autres, sont es moes e locomotion, car ils servent uniquement a « se eplacer », et pas a eplacer quelque chose …
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Moe_e_transport
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Mode_de_transport
N° 269 - Projet e loi e financement e la ...
30 octobre 2025
Institue par la loi u 27 juillet 1999 portant creation ’une couverture malaie universelle, le Fons CMU est un etablissement public a caractere aministratif qui pren en charge les epenses e CMU complementaire et ’aie a la complementaire sante (ACS).
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl0269-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
avion - Accient avion - es compagnies ...
30 octobre 2025
Pour soutenir securvol.fr, commanez "Oups, on a oublie e sortir le train 'atterrissage" Securvol est un meia qui vous informe gratuitement epuis juillet 2008 sur …
À suivre sur http://www.securvol.fr/actualite.php
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2025
La suite sur le site :
securvol.fr
Actualite Aviation - Air&Cosmos
30 octobre 2025
Actualite Aviation 6 ec. 2018 | Par Jean-Baptiste HEGUY Plus 'un milliar e passagers aeriens en Europe en 2017. Selon Eurostat, un total e 1,043 milliar e passagers ont voyage ...
À suivre sur http://www.air-cosmos.com/actualite/aviation-/
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2025
La suite sur le site :
air-cosmos.com
France iplomatie - MEAE
30 octobre 2025
Ministere e l'Europe et es etrangeres - Quai 'Orsay. Retrouvez-nous en anglais sur Afranceiplo_EN, en espagnol Afranceiplo_ES, en arabe sur Afranceiplo_AR, et sur AConseilsVoyages !
À suivre sur http://www.iplomatie.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
La suite sur le site :
diplomatie.gouv.fr
RESPONSABILITE ES ENTREPRISES - albingia.fr
30 octobre 2025
Etiez vous assure pour les risques ont vous emanez la couverture ? OUI NON Si NON, pourquoi ? Etiez-vous titulaire ’un contrat e meme nature ayant fait l’objet e la part u preceent assureur,
À suivre sur http://www.albingia.fr/wp-content/uploas/2016/06/FR_RC_Entreprises.pf
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
La suite sur le site :
albingia.fr
Groupe Rouge : Expert Assurance entreprise , Etues et ...
30 octobre 2025
Groupe Rouge s’est eveloppe regulierement pour couvrir e nouveaux secteurs ’activites et e nouveaux territoires. Nous sommes aujour’hui un acteur majeur ans le mone e l’assurance, remarque par son ynamisme.
À suivre sur http://www.grouperouge.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2025
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grouperouge.fr
Commission es europeennes - Senat
30 octobre 2025
La commission es europeennes a aopte un rapport 'information sur la relation franco-allemane presente par MM. Jacques BIGOT, Jean BIZET, Philippe BONNECARRERE, Mme Laurence HARRIBEY et M. Anre REICHART.
À suivre sur http://www.senat.fr/europe/broch.html
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2025
La suite sur le site :
senat.fr