Chiffre d'affaires de ACQUISITIONS FONCIERES
Chiffre d'affaires et résultat net de ACQUISITIONS FONCIERES situé à VEAUCHE (42340), RUE DES VERNES 1 RESIDENCE GRAND LARGE.
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Taxes sur les proprietes baties et non ...
25 octobre 2025
Les bourses . Le morcellement e la foret privee est le principal frein a sa bonne gestion. Il pose es problemes e elimitation, 'exploitation et e ... C'est parfaitement conscient e ce ouble imperatif, que le cabinet ATALANTE CONSULTING travaille en etroite synergie avec vous afin e pourvoir vos postes cles … Quelles sont les activites beneficiant es avantages liees au ispositif ’encouragement a l’investissement ? a ertu sept. 2013 6 Fiche n° 3 I Mthoes valuation es terrains Certu Centre ’Etues sur les reseaux, les transports, l’urbanisme et les constructions Regimes 'avantages eies a l'investissement ...
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/taxes--sur-proprietes-baties-et-non-baties-2
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Date de dernière mise à jour : 11 juin 2025
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collectivites-locales.gouv.fr
N° 1215 - Rapport 'information e M. Thierry Braillar ...
25 octobre 2025
en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES CULTURELLES ET E L’EUCATION
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1215.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Liste es comptes - Comptabilite nationale
25 octobre 2025
38 - (lorsque l'entite tient un inventaire permanent en comptabilite generale, le compte 38 peut etre utilise pour comptabiliser les stocks en voie ...
À suivre sur http://www.comptanat.fr/pcg/liste.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2025
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comptanat.fr
EuroRennes - Quartier e la Gare - Futur centre '
25 octobre 2025
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation e cookies afin e vous proposer es contenus aaptes a vos centres 'interet.
À suivre sur http://www.pss-archi.eu/forum/viewtopic.php?i=30167
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2025
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pss-archi.eu
Associations es entreprises e Guerane
25 octobre 2025
eux nouveaux poles pour les entreprises. A l’initiative e la communaute ’agglomeration Cap Atlantique, le parc ’activite e Villejames, a Guerane ...
À suivre sur http://www.gueraneatlantique.fr/?-Parc--activite-e-VilleJames-
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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guerandeatlantique.fr
Liste es comptes - Plan Comptable General
25 octobre 2025
1041 - Primes ’emission 1042 - Primes e fusion 1043 - Primes ’apport 1044 - Primes e conversion ’obligations en actions 1045 - Bons e souscription ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/plan-comptable-general.php?liste-es-comptes&o=show&titrei=18&nocache=1&nocacheI=80
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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compta-online.com
Ligne 1 u tramway 'Ile-e-France — Wikipeia
25 octobre 2025
Reseau: Tramway 'Ile-e-France: Ouverture: 6 juillet 1992 : Bobigny - Pablo Picasso a La Courneuve - 8 Mai 1945 21 ecembre 1992 : prolongement e La Courneuve ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Ligne_1_u_tramway_%27%C3%8Ele-e-France
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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wikipedia.org/wiki/Ligne_1_du_tramway_d%27%C3%8Ele-de-France
La Revue Fiuciaire - Fiscalite agricole - Societes et ...
25 octobre 2025
Pour la realisation e leurs missions, les societes 'amenagement foncier et 'etablissement rural peuvent :
À suivre sur http://revuefiuciaire.grouperf.com/guie/20101/rfiucgu20101_0400_12287_001.html
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2025
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grouperf.com
Projet e loi relatif aux concessions 'amenagement
25 octobre 2025
EXAMEN ES ARTICLES Article premier (art. L. 300-4 u coe e l'urbanisme) Objet et proceure e passation es concessions 'amenagement. Cet article a pour objet ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l04-458/l04-45812.html
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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senat.fr
Les contrats preparatoires a la cession es entreprises ...
25 octobre 2025
Partie 2/ Les contrats preparatoires a la cession es entreprises privees : La cession ou transmission es entreprises privees intervient e facon reguliere ...
À suivre sur http://mmtcabinetavocat.e-monsite.com/pages/roit-es-/les-contrats-preparatoires-a-la-cession-es-entreprises-privees.html
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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e-monsite.com
La gestion es espaces periurbains - Accueil - Senat
25 octobre 2025
La gestion es espaces periurbains Gerar LARCHER, Senateur Rapport 'information 415 - 1997 / 1998 - Commission es economiques et u Plan
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r97-415/r97-415_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2025
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senat.fr
BA - Base 'imposition - Regimes reels 'imposition ...
25 octobre 2025
Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3991-PGP
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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impots.gouv.fr
Guie e l'aherent
25 octobre 2025
Les membres es professions liberales qui ont ahere a une association agreee oivent respecter la nomenclature e comptes objets e l'arrete u 30 janvier 1978.
À suivre sur http://www.aameecins.asso.fr/page/toprint.php?chapitre=9
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
La suite sur le site :
aamedecins.asso.fr
Section 2 Plan e comptes general - Plan Comptable …
25 octobre 2025
Plan comptable general en ligne. Liste integrale es comptes, comptes annuels au format Excel, sommaire et inex alphabetique u plan comptable.
À suivre sur http://www.plancomptable.com/titre-IV/liste_es_comptes_s.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2025
La suite sur le site :
plancomptable.com
N° 1395 - Projet e loi e finances pour 2014
25 octobre 2025
(En millions €) Mission. Objet. epenses Moifications ’affectations entre le buget general et les comptes speciaux et bugets annexes
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1395.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr